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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
65af69b7b6c6260008b53156
17 janvier 2024
17 janvier 2024
simplifiée au capital de 55 583,00 euros immatriculée au RCS de Paris sous le n°491 847 141, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège, représentée par Me Frédérique
Source officielle25e chambre MEE commune
65434b530147228318b91538
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J 60 APPELANTE ET Monsieur [L] [O] [T] né le 30 Novembre 1966 à DAKAR (SENEGAL) [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Frédérique
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201084
6 septembre 2018
6 septembre 2018
E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le recours formé par Mme Frédérique
Source officielleciv2
60794c229ba5988459c44bd3
1 juin 1988
1 juin 1988
Y... heurta et blessa Frédérique De X... Fernandes, alors agée de 11 ans, qui, à pied, traversait la chaussée ; que les parents de la victime ont assigné en réparation de leur préjudice M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd54bd3db21cbdd92f7a
25 février 2016
25 février 2016
005938 du 28/ 01/ 2016 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de POITIERS) DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : Monsieur Jérôme Z... ... 64390 ORRIULE Représentant : Me Frédérique
Source officielleciv1
61372308cd58014677404942
7 mai 1998
7 mai 1998
Claude E..., demeurant ..., 4°/ Mme Frédérique H..., épouse de M. François F..., demeurant ..., 5°/ M. Charles-René H..., 6°/ M. Stanislas H..., demeurant tous deux ...
Source officiellesoc
613721b6cd580146773f66a2
21 mai 1992
21 mai 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Frédérique X..., demeurant ...
Source officielleciv1
613722f0cd58014677403758
22 janvier 1998
22 janvier 1998
société Art Dental Service, dont le siège social est ..., 91620 La Ville du Bois, en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 1996 par la cour d'appel de Paris (25ème chambre, section A), au profit de Mme Frédérique
Source officielleciv1
613722c4cd580146774013c8
14 janvier 1997
14 janvier 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Frédérique G., en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1994
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX00284_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Frédérique Munoz-Pauziès La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques en ce qui le concerne, et à tous commissaires
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX02980_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
La présidente de la 4ème chambre, Frédérique Munoz-Pauziès La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX02985_20241226
26 décembre 2024
26 décembre 2024
La présidente de la 4ème chambre Frédérique Munoz-Pauziès La République mande et ordonne au ministre auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics en ce qui le concerne et à tous
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00705_20250812
12 août 2025
12 août 2025
La présidente de la 4ème chambre, Frédérique Munoz-Pauziès La République mande et ordonne au ministre de l'économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2001:1009DEC004704299
9 octobre 2001
9 octobre 2001
Upon the applicant’s departure from Ghana, his two children were initially, and temporarily, housed with a friend of the applicant’s in Ghana.
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd9148c
17 avril 2014
17 avril 2014
Philippe Dominique X..., Mme Delphine Frédérique Isabelle Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd9188a
26 juin 2014
26 juin 2014
Représenté par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Madame Françoise Y... demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91893
26 juin 2014
26 juin 2014
Constitution régularisée par Frédérique ETEVENARD, Suppléante de Maître HANINE, Avoué près la Cour demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd91894
26 juin 2014
26 juin 2014
barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée sur l'audience par Me Gérard SALLABERRY, avocat au barreau de PARIS, toque : E379 INTIMÉS Monsieur Eric X... ... 94440 SANTENY Représenté par Me Frédérique
Source officielleChambre sociale
6309b3efa521cdc5630b7a4f
25 août 2022
25 août 2022
AXCELLANCE Prise en la personne de son représentant légal en cette qualité et domicilié audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Nous, Olivier MANSION, Président de Chambre, assisté de Frédérique FLORENTIN
Source officielleHAGUENAU Civil
6984886ccdc6046d4703e97b
12 janvier 2026
12 janvier 2026
[G] le Le Greffier Me Frédérique BERTANI RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 12 JANVIER 2026 DEMANDERESSE : S.A.
Source officiellePage 84 sur 597