X se disant [Q] [G] [V] en ses explications.

Un diabète a été diagnostiqué.

U..., se disant mineur pour être né le [...] à Conakry (Guinée), et isolé sur le territoire national, a saisi le juge des enfants en vue de son placement auprès du service de l'aide sociale à l'enfance

Faits et procédure 1.Mme [K] [W], veuve [D] [G], se disant née en 1937 à Harrar (Ethiopie), revendique la nationalité française pour l'avoir acquise du fait de son mariage avec M.

[K], se disant né le [Date naissance 2] 2001 à [Localité 4] (Côte d'Ivoire) et non accompagné sur le territoire national, a saisi le juge des enfants en vue de son placement à l'aide sociale à l'enfance

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 décembre 2023), et les productions, un certificat de nationalité française a été délivré le 7 novembre 2014 à M., [X], se disant né le 28 novembre 1991 à, [Localité 1]

X se disant [B] [T] en a interjeté appel le 8 juillet 2022 à 11h36.

. ; "1°) alors que le principe non bis in idem ne trouve pas à s'appliquer lorsque les infractions poursuivies ont des éléments constitutifs distincts et protègent des valeurs différentes ; qu'en disant

H..., responsable de service lui reprochant de ne pas calquer ses horaires de travail sur les siens) et ses caprices (l'obligeant, afin qu'elle ne puisse pas discuter avec l'un de ses collègues, à travailler

la compensation légale, n'a pas, par les motifs rappelés, légalement justifié sa décision au regard des articles 1291 et suivants du Code civil ; 2 / qu'en affirmant que la Caisse n'a nullement discuté

SARL Opéra mandarin, l'hypothèse d'un complot pour mettre en difficulté Kuang-Ying X... n'est aucunement démontrée ; que, s'agissant de l'application informatique " China ", s'il est exact que les disquettes

S'agissant des réponses de Madame [U], il y a lieu de relever qu'à la question « veuillez me préciser si le salarié a déclenché l'alarme discrète ?

X se disant [A] [V] et que ce dernier pourra demander l'assistance d'un médecin dès son arrivée au CRA. Le moyen est rejeté.

qualité d'ingénieur par la société Spemobi, a été licencié le 5 mars 1987 pour motif économique avec préavis de trois mois interrompu le 23 mai 1987, l'employeur reprochant au salarié le vol d'une disquette

T..., se disant né le [...] à Ambagarattour (Inde), s'est vu refuser la délivrance d'un certificat de nationalité française.

L..., se disant né le [...] à Mahapleu (Côte d'Ivoire), pour une durée de six mois puis, par jugement du 23 juillet suivant, a renouvelé cette mesure pour une année.

d'homicide involontaire ; Vu le mémoire produit ; Sur la recevabilité du pourvoi : Attendu que l'arrêt attaqué, rendu sur l'appel, par le ministère public, de l'ordonnance du juge d'instruction disant

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 juillet 1998), que Mme Z... a interjeté appel d'une ordonnance d'un juge des référés disant