droit, le tribunal a reçu Laurent Z... en sa constitution de partie civile, régulière et fondée sur les infractions établies à l'encontre des prévenus ; "toutefois, qu'il ne saurait se retrancher derrière

terme prévisible à cette détention ; qu'ainsi, l'arrêt attaqué ne satisfait pas aux diligences des textes précités ; "alors, qu'encore la chambre d'accusation devait rechercher, sans se retrancher derrière

Z..., désigné par certaines personnes impliquées dans le circuit des traites de cavalerie et de complaisance, comme le décideur de l'opération, vient d'être mis en examen; que l'affaire est en plein

sexuel ; "aux motifs qu'il résulte de l'information qu'X... a proposé à Y... d'avoir des relations sexuelles avec lui-même ou avec sa maîtresse ou avec lui-même et sa maîtresse ; que, passant derrière

fiscale ; que le juge pénal n'est pas juge de l'assiette de l'impôt, qui est la partie sur laquelle porte l'essentiel des arguments apportés en défense par le prévenu ; qu'il ne saurait se réfugier derrière

de commerce et usage de faux ; "aux motifs qu'en ce qui concerne les délits de faux et usage de faux en écriture de commerce, les premiers juges ont relevé, à juste titre, que Y..., s'abritant derrière

chemin des Salles; arrivé à hauteur du rond point : chemin des Salles, chemin de l'Ormée, une voiture qui venait du chemin de l'Ormée et qui montait vers le chemin des Salles a débouché à gauche derrière

que dès lors, en relevant, pour exclure toute indemnisation des ayants droit de Philippe J..., que le véhicule de Ahmet X... n'était pas à l'arrêt lorsque celui de la victime directe est arrivé derrière

que la conduite d'un chariot élévateur à conduite latérale était très particulière et noté que " Giano-Paolo Z..., n'ayant pas l'habitude de ce type de conduite, a exécuté sa manoeuvre en regardant derrière

Y... d'avoir quitté son chantier en laissant derrière lui des travaux inachevés et à tel points mal faits que le client avait dû faire appel à une autre entreprise pour réparer les dégâts commis par son

sollicité par les parties; que dans ces conditions, la possibilité de renvoi d'une affaire est purement théorique puisqu'il n'en est jamais fait application; que l'on ne peut donc se retrancher derrière

reprendre son poste de travail de caissière gondolière, sous la seule réserve d'éviter les efforts de manutention lourde et d'éviter les postes exposés au froid; que dès lors, en se retranchant derrière

moyens : 1 / que, dans ses conclusions devant la cour d'appel, la société CPC faisait expressément valoir le moyen tiré de la faute lourde de la banque, indiquant que " la SLB ne saurait s'abriter derrière

technologiques de l'entreprise, la cour d'appel a privé son arrêt de base légale au regard de l'article L. 321-1 du Code du travail ; 3 / qu'en affirmant que "la société GPMS ne saurait se retrancher derrière

jurisprudence ancienne du Conseil d'Etat (arrêt du 22 mars 1985) ; qu'il en résulte que, bien qu'avisé par les services fiscaux de ses obligations, Denys X..., qui ne peut valablement se retrancher derrière

agressions sexuelles commises par lui sur sa fille Sylvie ; que Daniel X... devait pour sa part contester formellement la matérialité de ces faits et notamment la présence d'un escalier extérieur derrière

d'autre les deux bras de l'ours, qui sont levés ; le cou de l'ours est entouré d'un ruban ; au dos de la poche se trouve l'ouverture permettant de recevoir de menus objets ou de la monnaie ; derrière

thoracique, la mort a donc été instantanée; nous considérons que si cet animal avait été tiré sur la limite, entre les deux lots de chasse, dans son élan, il se serait écroulé quatre ou cinq mètres derrière