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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8
6312eefa2e6a8e4f13ca6172
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Etant mécanicien/chauffeur, il est intervenu pendant près de quarante ans sur des poids lourds et des camions citernes pour réaliser des opérations d'entretien, vidange, freins, embrayages, suspension
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0504DEC002473516
4 mai 2023
4 mai 2023
merits of the pending dispute between the applicants and the State and rendered futile any continuation of the proceedings was not justified by overriding reasons of general interest (see, for example, Cicero
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0922DEC004308811
22 septembre 2020
22 septembre 2020
Le premier camion-citerne arriva à 6 h 20, et quatre autres camions arrivèrent plus tard. 5.
Source officielleTARIFICATION
68e4a074cfbd3050592a1454
3 octobre 2025
3 octobre 2025
intervenu précédemment le 9 mars 2021, par lequel la société [13] a cédé, à compter du 1er avril 2021 à zéro heure, à la [18] une branche d'activité de transport public de marchandises en bennes et en citernes
Source officielleTPROX - JCP
69696023cdc6046d47729b40
2 janvier 2026
2 janvier 2026
remplacement de la chaudière le 31 janvier 2024 ; - la fourniture et la pose de deux pompes vide-cave le 3 février 2024 ; - les travaux d’assainissement le 15 mars 2024 ; - les travaux de remise en état de la citerne
Source officielle16e chambre
63ca43429066fd7c90fc2952
19 janvier 2023
19 janvier 2023
la valeur comptable de ces matériels était de 171.183,33 euros HT, annulé le paiement de 100.000 euros de la SAS Bessiere aux Ets [W] et ordonné la restitution des matériels, un tracteur Man et une citerne
Source officielle5e chambre Pole social
64a7b07e3bcaf505db6967d9
6 juillet 2023
6 juillet 2023
En effet, au niveau du vallon que nous avions croisé, il y a avait une zone plane avec une citerne, et je pensais que le grutier voulait faire demi-tour à cet endroit, puisqu'il n'était pas dans le bon
Source officielleChambre Sociale
696f55bfcdc6046d47f79fc4
15 janvier 2026
15 janvier 2026
qu'aucun ingrédient n'en contient, * la présence de moisissures sur l'évaporateur de la chambre froide, * des températures en chambre froide de 6.2° au lieu de 4 °, de 6.5° au c'ur de l'appareil au citron
Source officielleChambre 4-8a
6708bff4445a086e2bceda5d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[K] a été victime d'un accident du travail, en chutant du haut d'un camion-citerne sur le sol alors qu'il y était monté pour procéder à un échantillonnage des déchets transportés avant de vider la cuve
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65a0f6af383a880008fd0885
11 janvier 2024
11 janvier 2024
accomplir par [O], [N], [W] et [B], [W] [C] s'occupant du Nigari 9 doses / 20 personnes et des points sur les questionnaires santé le samedi, d'installer la menthe fraîche le lundi, d'installer les ¿ de citron
Source officielleEnrôlement
68f95207de0ebe408dac9ebf
3 octobre 2025
3 octobre 2025
le bail précaire s’achève le 8 octobre 2024 et que le défendeur a de surcroît étendu son activité sur le terrain adjacent en entreposant divers objets (épaves et carcasses de voitures et bateaux, citernes
Source officielle5ème Chambre
DTA_2500552_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
indiquée au point 4.5 du cerfa qui indique qu’il s’agit de la « surface couverte par les ombrières photovoltaïques » augmentée de trois postes de transformation de 5,38x2,98 m² soit 48,1 m² et de 30m² de citerne
Source officielleCh. Sociale -Section B
5fca34837e53933507773303
26 novembre 2020
26 novembre 2020
travail en date du 29 novembre 2012, la déclaration effectuée à cette occasion faisant mention d'une douleur à l'épaule droite consécutive à une man'uvre de rattrapage du conducteur à l'échelle de la citerne
Source officielle2ème chambre
5fca622bc359d14a0a2bcdc1
4 novembre 2020
4 novembre 2020
Cette démonstration ne résulte pas non plus de l'envoi à la SNCF du descriptif d'un dispositif capteur solaire adaptable sur les cuves et citernes, puisqu'il n'est pas démontré qu'à la supposer effectivement
Source officielle13e chambre
6033c6ac59e2597922d7fce1
30 mars 2017
30 mars 2017
Greffier, lors des débats : Madame Valérie BOST La société IGF industrie (la société IGF) était une société spécialisée dans la conception et la construction de wagons de marchandises et de conteneurs-citernes
Source officielleChambre commerciale
5fd96429a656ff4f639ca6ea
11 février 2020
11 février 2020
Représentant : Me Anne-Claire MOYEN NEVOUET de la SELARL URBINO ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS INTERVENANTE: Société SAS TRANSPORTS [Z] [I] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me CITRON
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C301407
15 décembre 2016
15 décembre 2016
le compromis de vente, mention complétée par les présomptions tirées de l'état d'enclave du fonds, de ce qu'entre 1982 et 1984 le fonds des époux [D] avait été alimenté en eau par une citerne
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301035
12 octobre 2017
12 octobre 2017
Y... avait omis de prévoir un local interne pour stocker les matériels ainsi que la citerne, en sorte qu'il y avait à tout le moins de sa part inexécution partielle du contrat (conclusions du 28 février
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100516
20 mai 2010
20 mai 2010
auprès de la société Bonnet matériel, spécialisée dans le négoce de matériel industriel, qui les avait acquis sous la même spécification de la société Méditerranéenne et internationale de conteneurs et citernes
Source officielle1ère Chambre
DTA_2204540_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Les édicules, containers à déchets, citernes de récupération des eaux pluviales et autres ouvrages techniques doivent être prévus dès la conception pour les constructions neuves et être intégrés de manière
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