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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-2
68130036c18ac1a26471ccc3
29 avril 2025
29 avril 2025
de la vente ou d'une clause de la vente Décision attaquée : n° 1124000165 rendue par le Juridiction de proximité d'ASNIERES le 10 Septembre 2024 Appelante : Madame [N] [X], représentant : Me Christophe
Source officielleChambre Sociale
67908ed39b4b0b8d25008cb4
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Christophe ESTEVE, président de chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller Madame Florence
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd910a6
6 février 2014
6 février 2014
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE MISE EN ETAT du 06 FEVRIER 2014 (Caducité) ORDONNANCE No135 RG : 13/ 01366 Christophe Y... Delphine X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100234
28 février 2018
28 février 2018
Christophe X..., domiciliés [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 23 janvier 2018, où
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000008148693
6 septembre 2002
6 septembre 2002
Jean-Christophe Y... comme conseiller général de la Seine Saint-Denis et à la proclamation de l'élection de Mme Evelyne Z... comme conseiller général de la Seine-Saint-Denis ; 2°) annule l'élection de
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007696837
7 février 1986
7 février 1986
Christophe X... ; Vu la requête enregistrée au greffe du tribunal administratif de Nantes le 16 juin 1983 présentée pour l'Etoile sportive du marais de Challans association dont le siège social est salle
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464706.20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.
Source officielleSection du Contentieux
ECLI:FR:CEORD:2024:488196.20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Christophe Pourreau, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 15 juillet 2024. Le président : Signé : M. Nicolas Boulouis Le rapporteur : Signé : M.
Source officiellecr
613726aacd58014677427888
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20e chambre, en date du 26 octobre 2006, qui, pour conduite d'un véhicule malgré suspension du permis de conduire, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476244.20240216
16 février 2024
16 février 2024
Vu la procédure suivante : La société à responsabilité limitée (SARL) Saint-Christophe a demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 6 octobre 2020 par lequel
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:501363.20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Maxime Boutron, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495788.20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Christophe Pourreau, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi, Texier, avocat de M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496135.20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Christophe Pourreau, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2301064_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 13 février et le 7 mars 2023, Mme C A demande au tribunal d'annuler l'arrêté par lequel le maire de la commune de Saint-Christophe-sur-Guiers
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:477802.20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Christophe Pourreau, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 6 juin 2024. Le président : Signé : M. Nicolas Boulouis Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476411.20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Maxime Boutron, rapporteur public.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c6b
13 novembre 2014
13 novembre 2014
Christophe X... C/ Mme Marie-Christine Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02026
25 novembre 2015
25 novembre 2015
Un entretien téléphonique qui s'est tenu le 19 avril 2012 entre vous-même Madame A..., Directrice Juridique d'Orange France et Christophe Z... confirme ce retour positif.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01622
14 novembre 2018
14 novembre 2018
Christophe Y..., domicilié [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6b7
9 avril 2008
9 avril 2008
c / SELARL BOUFFARD MANDON actuellement dénommée SELARL CHRISTOPHE MANDON Maître Pascale B...
Source officiellePage 84 sur 1998