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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69a7c22bcdc6046d4770fde7
14 janvier 2026
14 janvier 2026
A l'égard de : SAS [Adresse 3] FIXE au 01/01/2025 la date de cessation des paiements DÉSIGNE Madame [N] [O] en qualité de juge commissaire titulaire et Madame CALMELS Cécile en qualité de juge commissaire
Source officielleTrib. de Commerce
69a7d1dccdc6046d4772a675
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Monsieur [R] [Adresse 3] Après que les débats aient eu lieu en Chambre du Conseil le quatorze janvier deux mille vingt-six où siégeaient : * Monsieur Armand DEJARDIN, Président, * Madame Cécile CALMELS
Source officielleTrib. de Commerce
69a7d300cdc6046d4772b89c
21 janvier 2026
21 janvier 2026
[Localité 2] [Adresse 3] Après que les débats aient eu lieu en Chambre du Conseil le quatorze janvier deux mille vingt-six où siégeaient : * Monsieur Armand DEJARDIN, Président, * Madame Cécile CALMELS
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
63c105dbbf9fd47c90a13862
12 janvier 2023
12 janvier 2023
anciennement dénommée Etablissement Fabien Vandamme) prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] représentée par Me Benoît Callieu
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69b19510cdc6046d474cd504
9 janvier 2025
9 janvier 2025
nationalité française Demeurant [Adresse 2] Non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Christophe LAROUSSE Monsieur Loïc CALMET
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69b1a349cdc6046d474e1985
3 avril 2025
3 avril 2025
[I] [W] [O] Demeurant [Adresse 2] Non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Christophe LAROUSSE Monsieur Loïc CALMET
Source officielleTrib. de Commerce
69c1cd78cdc6046d47b57bbd
22 octobre 2025
22 octobre 2025
DÉSIGNE Monsieur, [G], [Y] en qualité de juge commissaire et Madame CALMELS Cécile en qualité de juge commissaire suppléant.
Source officielleTrib. de Commerce
69c1d116cdc6046d47b5c89e
29 octobre 2025
29 octobre 2025
DÉSIGNE Monsieur, [G], [O] en qualité de juge commissaire et Madame CALMELS Cécile en qualité de juge commissaire suppléant.
Source officielleTrib. de Commerce
69c1d27acdc6046d47b5e484
15 octobre 2025
15 octobre 2025
NOTRE DAME est Inscrite au RCS de, [Localité 1] sous le numéro 531 629 772 pour l'activité de commerce d'alimentation générale, vente de tous produits se rapportant à l'art de la table, articles de cave
Source officielleAFFAIRE COURANTE
6a0b9bcccdc6046d47216dcc
12 mai 2026
12 mai 2026
Adresse 3] Immatriculée au RCS d'[Localité 1] sous le n° 951 826 437 Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Loïc CALMET
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE
678809a1c21c0e53e7907670
14 janvier 2025
14 janvier 2025
recours: N° RG 21/01191 - N° Portalis DBW3-W-B7F-YWXK AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [X] [V] née le 30 Janvier 1996 à [Localité 11] (BOUCHES-DU-RHONE) [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Laurie CALMET
Source officiellePôle social
65a16ad80ddb7789268f14f7
4 janvier 2024
4 janvier 2024
[N] [X] 24/21 rue du Docteur Calmette 59370 MONS EN BAROEUL Représenté par Me Jérôme POLLET, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : CPAM LILLE DOUAI 125 Rue Saint Sulpice CS 20821 59508 DOUAI CEDEX
Source officiellePôle Civil section 1
68f2ae8ce97b8c1829979850
3 juillet 2025
3 juillet 2025
AVOCATS, avocats au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Christine CASTAIN Assesseurs : Emmanuelle VEY Romain LABERNEDE assistés de Christine CALMELS
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2600402_20260217
17 février 2026
17 février 2026
A... exerçant institut Paoli Calmettes Service de Chirurgie Oncologique 1, 232, boulevard Sainte-Marguerite est désigné pour procéder, en présence de l’AP-HM et de la CPCAM des Bouches du Rhône à une expertise
Source officielle2ème - 7ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000035818943
16 octobre 2017
16 octobre 2017
par un arrêté en date du 14 octobre 2010, le maire de Grenoble a délivré à la SARL Promialp un permis de construire pour l'édification d'un immeuble en bordure de la place du Grésivaudan, de la rue Calvat
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2206459_20220825
25 août 2022
25 août 2022
J D, demeurant 19 bis rue Calmette Guérin à Fretin (59273), (Tel : 06/67/30/11/78 - Courriel : nicolas.D@expert-de-justice.org), est désigné en qualité d'expert en vue de procéder aux constatations suivantes
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89eaa
4 décembre 2007
4 décembre 2007
domicilié en cette qualité au siège social, sis 9 place Francis Louvel-16000 ANGOULEME représentée par la SCP MICHEL PUYBARAUD, avoués à la Cour et assistée de Maître Jean-François CHANGEUR de la SCP CALMELS
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2fa
30 janvier 2008
30 janvier 2008
Greffier lors des débats, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée le 20 septembre 2006 par Maître Michel DORPE, avocat de Madame Julienne ASSOMO, demeurant 9 avenue Calmels
Source officielleCour d'Appel
6253cb3ebd3db21cbdd8d2ad
5 janvier 2010
5 janvier 2010
représentés par la SCP ARSENE-HENRY ET LANCON, avoués à la Cour et assistés de Maître B... de la SCP CALMELS B...
Source officiellecomm
61372281cd580146773fdcbc
6 juin 1995
6 juin 1995
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique X..., demeurant rue de la République Bras des Calmets
Source officiellePage 84 sur 173