Eric MARTIN, par pouvoir présent Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Denis BOREL Juges : Nadia CHERGUIA-MOSSE Greffier lors des débats s : Noémie ZEITOUN Ministère public

000240 en date du 10 juillet 2023 représentée par Me Prisca LAMETH, avocat au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 46 DÉFENDEUR Monsieur [K] [H], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Grégory BOREL

accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) représenté par Me Audrey TOUTAIN de la SELARL CABINET TOUTAIN AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Isabelle BOREL

code procédure civile, rejette la demande de la SCI [Adresse 5] et de la société [3], les condamne à payer à la société [1] la somme globale de 1 500 euros et à la Société [5] et à la SCP Poussard Borrel

PREMIER MOYEN DE CASSATION PRIS DE CE QUE lors des débats et du délibéré de la cour étaient présents messieurs Christian Borel et Robert Fassouliadjan juges consulaires au tribunal de commerce de Vienne

COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur ANQUETIL, Conseillers : Madame Z... et Madame BOREL A....

Lors du délibéré : Président : Monsieur ANQUETIL, Conseillers : Madame BOREL Z... et Madame BONNAN A... appelée pour compléter la Cour.

Monsieur ANQUETIL, Conseiller désigné pour présider cette Chambre par ordonnance du premier Président en l'absence et par empêchement du Président de cette Chambre, Conseillers : Madame BALAND et Madame BOREL-PETOT

représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Gilles BOREL, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 028410 du 16/ 12/ 2010 accordée

Borel à Salon-de-Provence (Bouches-du-Rhône), 8 / de la société anonyme Clark crédit France, dont le siège social est ...Hôpital à Paris (5e), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BÉZIO, président, Madame Sylvie FÉTIZON, conseiller, Madame Sylvie BORREL-ABENSUR, conseiller

Par des mémoires en défense, enregistrés le 1er juillet 2024 et le 4 juillet 2024, la commune de Féron, représentée par Me Borrel, conclut au non-lieu à statuer.

judiciaire : [C] [F] SELARL ETUDE [M] représentée par Me [D] [X] et Me Représentant(s) : Me [F], présente Composition du tribun al lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Denis BOREL

[E], muni d'un pouvoir présent Composition du tribun al lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Denis BOREL Nadia CHERGUIA-MOSSE Gabrielle DURIN Greffier lors des débats s : Noémie

lequel le maire de Liffré a délivré à la société Pierre Promotion Développement un permis de construire valant démolition pour un immeuble de logements collectifs sur un terrain situé 8 rue Théodore Botrel

    In February 1997 Mrs Elisabeth Borrel, the widow of Bernard Borrel, disputing that finding, filed a complaint as a civil party against a person or persons unknown for premeditated murder.

Se plaignant de dysfonctionnements de la machine, et en particulier de la forme des bottes de pailles produites, côniques au lieu de cylindriques, ainsi que de leur densité en raison d'un problème de serrage

Madame Laure BOURREL, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.