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2 692 résultats pour « Astride »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01279

Cassation

23 juin 2010

23 juin 2010

SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux conseils pour les sociétés Novergie, Novergie Centre-Est, Novergie méditerrannée, les UES Norvegie, les sociétés CIE, Esiane, Valoryele, Meuse énergie, Astria

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

6163820596ce96677bf0fdbb

Appel

14 janvier 2011

14 janvier 2011

14990 déposé en 1994, doté pareillement d'un col long, d'un corps conique, d'arrêtes fortement dessinées ; qu'elle ajoute que le modèle Vecchia Era qui date de 1994, distribué depuis 1995, et le modèle Assiria

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b95f

Appel

6 avril 2006

6 avril 2006

celle de 1 500 euros en application de l'article 700 du nouveau code de procédure civile ainsi que les entiers dépens dont distraction pour ceux d'appel au profit de la SCP d'avoués Pomies- Vajou- Astraud

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00075_20260129

Admin. Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 15 janvier et 17 novembre 2025, ce dernier non communiqué, le CROUS Grenoble Alpes, représenté par Me Bracq de la SELARL Astério

Source officielle
CA

Chambre commerciale

650d312771dfcd831820132a

Appel

31 août 2023

31 août 2023

BANQUE DE NOUVELLE CALEDONIE Siège social : [Adresse 3] Représentée par Me Marie-Astrid CAZALI, membre de la SELARL M.A.C AVOCAT, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200070

Cassation

21 janvier 2021

21 janvier 2021

Aix-en-Provence, 14 février 2019) et les productions, Mme I..., qui exerçait la profession d'avocat avant d'être omise du barreau pour raisons de santé en janvier 1997, a, par l'intermédiaire de la société Astral

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d1e81bcdc6046d472aed07

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

SANDRA OHANA Avocat (C1050) ET : SARL [D] GROUP, dont le siège social est 5 place du Général Catroux 75017 Paris - RCS de Paris B 510 453 061 Partie défenderesse : assistée de Me Dan HAZAN du Cabinet ASTORIA

Source officielle
CA

6ème Chambre

6793332532b173f45a7c8d7d

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

2025 APPELANTE : L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ÉTAT, Ministère de l'Economie et des Finances, [Adresse 7] [Adresse 6] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Sébastien BRACQ de la SELARL ASTERIO

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2501753_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Alves, à la société Z Architecture, à la société Novam Ingénierie, à la société Venathec, à la société Negia Ingénierie Groupe Promethea, à la société Mission H2O, à la société Espelia, à la société Astoria

Source officielle
CC

civ1

61372368cd58014677409595

Cassation

6 juillet 2000

6 juillet 2000

Y..., à titre exclusif, l'utilisation des personnages des Aventures d'Astérix dans les oeuvres à créer, ainsi que leur gestion à tout partenaire de son choix, alors que, selon le moyen, d'une part, le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2109779_20230320

Administratif

20 mars 2023

20 mars 2023

Par des mémoires en défense enregistrés les 2 et 8 février 2022 ainsi que le 7 février 2023, le Centre hospitalier d'Ardèche Méridionale, représenté par le cabinet d'avocats Asterio, conclut, dans le dernier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2405955_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

B..., représentée par le cabinet ASTERIO (Me Bracq), demande au tribunal : 1°) d’annuler le courrier du département de la Loire du 27 mai 2024, notifié le 29 mai suivant ; 2°) d’enjoindre au conseil

Source officielle
CC

cr

61372640cd580146774241c4

Cassation

27 septembre 2006

27 septembre 2006

les points suivants ; que le procès-verbal, en date du 23 mars 2005 (annexe à la requête n° 2) établi par Jean-Luc Y..., inspecteur de la DGCCRF, recueillant les déclarations de Jean-Jacques Z... et Astrid

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CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1990:145

CJUE

28 mars 1990

28 mars 1990

#Peticiones de decisión prejudicial: Prétura di Asti - Italia.#Acercamiento de las legislaciones - Residuos - Concepto.#Asuntos acumulados C-206/88 y C-207/88.

Source officielle
CC

cr

6137259bcd5801467741f28e

Cassation

18 mai 1998

18 mai 1998

Dépôt à la société Splendid Garage le 29 juin 1995; que ce document est non pas une simple photocopie, comme l'énonce la cour d'appel, mais un fax adressé le 16 octobre 1996 par le Gan à Me Drujon d'Astros

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2307132_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 28 novembre 2024, l'université Lumière Lyon 2, représentée par le cabinet d'avocats Asterio (Me Bracq) conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2

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CAA

5ème chambre

DCA_22NT01452_20230404

Admin. Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Gaïa Conseil Invest et la SCI Astérix ont demandé au tribunal administratif de Rennes d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd87436

Appel

15 décembre 2004

15 décembre 2004

EUROPE COUR D'APPEL DE MONTPELLIER - CHAMBRE SOCIALE - ARRET DU 15 DECEMBRE 2004 FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS Monsieur Jonathan X... a été embauché en qualité de responsable des achats par la société ASTRAL

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TJ

Référés civils

69d945d5cdc6046d47cde185

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

PARIS (avocat plaidant) et par Maître Florent DELPOUX, avocat au barreau de LYON (avocat postulant) Madame [E] [G] née le 29 Avril 1996 à [Localité 3] demeurant [Adresse 6] représentée par Maître Astrid

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CA

Chambre Civile

69f97adecdc6046d47a144aa

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

[J] [N] né le 23 Novembre 1958 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] Tous deux représentés par Me Marie-astrid CAZALI de la SELARL M.A.C AVOCAT, avocat au barreau de NOUMEA Substituée lors des débats

Source officielle