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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
680b1d962c124f4fd8d671ae
24 avril 2025
24 avril 2025
ANGEL HAZANE [M] Copie exécutoire le 24 Avril 2025 à Me Siembida Me Garnier FM COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 24 AVRIL 2025
Source officielleCour d'Appel
6253cbb8bd3db21cbdd8e16e
6 juin 2011
6 juin 2011
Sur sa demande, il a été procédé à l'audition d'Angélique le 2 mars 2011. Le procès-verbal d'audition de l'enfant a été communiqué aux parties.
Source officielle1ère chambre
DTA_2002529_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
D É C I D E : Article 1er : La requête de la société Grande Pharmacie Anglo-Américaine et de M. A est rejetée.
Source officielleciv1
60794b969ba5988459c43748
17 février 1987
17 février 1987
M... a cédé à son frère Pierre ses droits indivis dans un immeuble sis à Saint-Jean-d'Angély dépendant de la communauté ayant existé entre ses parents et de la succession de son père ; que, par un acte
Source officielleciv2
60794c4e9ba5988459c453d3
5 juillet 1990
5 juillet 1990
Y..., l'intervention de Mme Y..., née Angèle X..., électrice inscrite sur la liste électorale de la commune de Castirla, le Tribunal, qui a prononcé la radiation de cette électrice, énonce que celle-ci
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae4c
12 février 2008
12 février 2008
Ordonner le partage aux formes de droit de la succession de Madame Angèle F...
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8caf7
29 octobre 2008
29 octobre 2008
Angélique avait reçu une gifle.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02395_20250228
28 février 2025
28 février 2025
A et de la grande pharmacie anglo-américaine le 8 juin 2023 à 12 h 48.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210831
14 décembre 2017
14 décembre 2017
Giuseppe, Giovanni, Antonio et Angelo Z... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette leur demande et les condamne à payer la somme globale de 3 000 euros à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
63c10984bf9fd47c90a13c51
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[G], Déboute la SCP ANGEL HAZANE [Y], es qualite's de liquidateur judiciaire de la Socié'té' BARBER HOUSE, et la Sci MOUNIA 2002 de leurs demandes dirigées à l'encontre de M.
Source officielleciv1
613720f6cd580146773efd90
25 octobre 1989
25 octobre 1989
(Haute-Garonne), 3°/ La société civile immobilière d'ANGELY, dont le siège social est à Concots, Limognes-en-Quercy (Lot), représentée par son gérant statutaire M.
Source officielle1ère chambre - JU
DTA_2200327_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
au tribunal de la décharger des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2020 et 2021 dans les rôles de la commune de Saint-Jean-d'Angély
Source officielleciv2
613721cfcd580146773f794a
26 mars 1993
26 mars 1993
Ange-Antoine X..., 28/ Mme Marie-Colombe Y..., épouse X..., demeurant tous deux à Teppa, Casavecchie (Haute-Corse), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa
Source officielleciv2
6137225acd580146773fc417
8 mars 1995
8 mars 1995
Jean-Baptiste B..., demeurant ... aux Angles (Pyrénées-Orientales), en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1995 par le tribunal de Prades, en matière électorale, au profit : 1 / de M.
Source officielleciv3
613721e3cd580146773f87d3
21 juillet 1993
21 juillet 1993
Ange-Jacques X..., moyennant le paiement d'une somme de 370 000 francs, la réalisation de la promesse de vente devant intervenir au plus tard le 28 février 1967 ; que M.
Source officiellesoc
6137245dcd58014677414e25
12 avril 2005
12 avril 2005
l'arrêt suivant : Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 20 janvier 2004, la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat à cette Cour, a déclaré, au nom de la SCP Perney-Angel
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50372
23 mars 2023
23 mars 2023
[D] Avocat(s) : la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société Angel Hazane Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Ordonnance : 50372 ORDONNANCE DE
Source officielleChambre 1 Section 1
69d56c2bcdc6046d477213da
7 avril 2026
7 avril 2026
greffe, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l’article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; ******** Hélène JOURDAIN, Juge de la Mise en État, assistée de Angélique
Source officiellecr
6079a8b09ba5988459c4e7c3
6 juin 1973
6 juin 1973
(ANGELE), EPOUSE Y..., CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE DOUAI, 4EME CHAMBRE, EN DATE DU 26 NOVEMBRE 1971 QUI, POUR OUVERTURE ILLICITE D'UN DEBIT DE BOISSONS A CONSOMMER SUR PLACE DE LA QUATRIEME CATEGORIE
Source officielleciv1
61372170cd580146773f3bec
28 mai 1991
28 mai 1991
Ridge à Los Angeles (Californie USA), agissant en qualité de seule descendante et héritière de sa mère, Simone D..., épouse X..., décédée le 3 juin 1987 à Los Angeles, 2°/ M.
Source officiellePage 84 sur 957