La Cour était composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Fabienne ALLARD, Conseillère Madame Louise de BECHILLON, Conseillère qui en ont délibéré.

rapporteur chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Catherine OUVREL, Conseillère Madame Fabienne ALLARD

Représentée par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Grégory CHERQUI, Plaidant, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Stéphane ALLARD

DE LA COUR L'affaire a été débattue le 05 Mars 2024 en audience publique devant la cour composée de : Monsieur Olivier BRUE, Président Madame Catherine OUVREL, Conseillère Madame Fabienne ALLARD

DE LA COUR L'affaire a été débattue le 05 Mars 2024 en audience publique devant la cour composée de : Monsieur Olivier BRUE, Président Madame Catherine OUVREL, Conseillère Madame Fabienne ALLARD

Monsieur B..., architecte, produit des plans de Kelly P..., décoratrice londonienne, datés de juin 2008 montrant l'aménagement des pièces situées au sous-sol ; que la notice publicitaire du cabinet ALLARD

Elle estime que les actions engagées ont un caractère purement fantaisiste notamment au regard des textes visés (décret d'Allard de 1791 sur la liberté de commerce, loi du 2 juillet 1963, dans lien avec

toute précision sur les litiges en cause et le rattachement à l'une ou l'autre de ses activités, la SAS Stratfin n'établit pas la déductibilité de la taxe sur la valeur ajoutée grevant ses factures Alard

  La Corte rammenta di avere già affermato che il congedo di maternità mira a permettere alla madre di riprendersi dal parto e di allattare il neonato se lo desidera, e dunque per la sua stessa natura

La requête a été communiquée à la mutuelle Filhet Allard et Cie, qui n'a pas produit d'observations. II. Par une requête, enregistrée le 27 août 2021 sous le numéro 2118277, M. O B, Mme I B et M.

  Alizade and all the other applicants were represented by Mr   R.   Mustafazade, lawyers practising in Azerbaijan.

La Cour était composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Anne VELLA, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère qui en ont délibéré.

La Cour était composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Anne VELLA, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère qui en ont délibéré.

débattue le 04 Novembre 2025 en audience publique devant la cour composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre, rapporteur Madame Catherine OUVREL, Conseillère Madame Fabienne ALLARD

La Cour était composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Anne VELLA, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère qui en ont délibéré.

[W] [M] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Emmanuelle RICHARD, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat constitué, substitué par Me Nathalie BOUVIER de la SELARL NEKAA ALLARD, avocat au

La Cour était composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Anne VELLA, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère qui en ont délibéré.

La Cour était composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Anne VELLA, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère qui en ont délibéré.