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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00285
8 février 2017
8 février 2017
;employeur a requis un huissier de justice pour contrôler [D] [T] ; l'huissier s'est rendu dans le bar de l'épouse de [D] [T] le 19 janvier 2013 ; les époux [T] étaient partis faire du ski
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6973962bcdc6046d476f42ce
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[U] fait valoir qu'il a été victime d'un grave accident de ski survenu en 2012 et qu'il présente depuis 2016 des remaniements dégénératifs C3-C4 et C4-C5 avec discopathies protusives outre des lombalgies
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63b5471fc9018405dfcaae26
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Enfin, il est justifié d'une opération douteuse sur un jet-ski (rachat du jet-ski à un prix dérisoire à la société AB YACHTING par M.
Source officielle4eme Chambre Section 1
65ab782a36bfc00008d68efa
19 janvier 2024
19 janvier 2024
[B] n'établit pas une pratique régulière avant son accident des sports spécifiques qu'il allègue ( ski - escalade - marche à pied) et qu'il avait cessé son activité de pompier avant son accident.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00888_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
la côte 2050, dans la combe de Gers, avec une gare de départ et d'arrivée, le remplacement du téléski du Gers par un télésiège à pinces fixes et la création d'une surface de 12,6 hectares de pistes de ski
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201216_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
cadre de la restructuration du domaine skiable de Rochebrune portant sur l'ouverture d'une enquête publique unique préalable relative notamment, à l'instauration de servitudes d'aménagement de piste de ski
Source officielle1re Chambre B
6163231e3dbed56e5e2c2fb8
2 février 2012
2 février 2012
[P] est commerçant à [Adresse 8] au titre d'un magasin situé dans une galerie commerciale, pour une activité de location et vente de matériel de ski et accessoires. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd9320e
10 mars 2016
10 mars 2016
Concours Bolle-JO Vancouver » sur la page d'accueil de son site internet accessible aux adresses www.bushnelloutdoorproducts.net/fr et www.bolle-europe.fr offrant de gagner quotidiennement un masque de ski
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201560
19 novembre 2015
19 novembre 2015
X... est dans l'incapacité de pratiquer le motocross, l'équitation, le vélo, le ski, ne pourra plus effectuer toutes les activités de bricolage et ne pourra effectuer des voyages non accompagnés qu'avec
Source officielle1ère chambre
DTA_2200305_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
d'assurance ou à une indemnisation d'un préjudice subi ; - la somme de 1 200 euros correspond à un remboursement des frais exposés pour Mme D ; - la somme de 42 500 euros correspond à la vente de jets-ski
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02430_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
’étant pas conditionné par celui de la première, même si elles ont toutes les deux la même assiette, à savoir le chiffre d’affaires dégagé par l’exploitation des remontées mécaniques de la station de ski
Source officielle1ère chambre
DTA_2004525_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
En quatrième lieu, si Mme A soutient subir un préjudice d'agrément en ce qu'elle a dû cesser la pratique sportive du ski, les pièces produites relatives de la location annuelle d'un appartement-hôtel une
Source officielle1ère chambre
DTA_2001596_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
La SARL le Flocon exploite depuis 2009 de façon saisonnière durant la période de ski, soit généralement du mois de décembre au mois d'avril, un établissement de restauration, snack et vente de boissons
Source officielleChambre 2
DTA_1901308_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
A ", créée le 15 décembre 1994 pour exercer une activité de débit de boissons et de restauration à la station de ski du Lioran (Cantal), a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant sur ses
Source officielle4ème Chambre
DTA_2106108_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
L'article A. 212-184 de ce code désignait, s'agissant du ski alpin et de ses activités dérivées, le préfet du département de l'Isère.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2106606_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
L'article A. 212-184 de ce code désignait, s'agissant du ski alpin et de ses activités dérivées, le préfet du département de l'Isère.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2410135_20250825
25 août 2025
25 août 2025
article R. 532-1 du code de justice administrative, un expert médical chargé de se prononcer sur les conditions de sa prise en charge par le centre hospitalier de Rambouillet à la suite d’un accident de ski
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02248
15 décembre 2015
15 décembre 2015
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 novembre 2013), que Mme X... a été engagée par la société Skills action sensation savoir
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:0630DEC006176313
30 juin 2015
30 juin 2015
and skills for the position of a manager for key buyers, and the plaintiff failed to demonstrate those characteristics and skills.
Source officielleChambre 1-2
6a192ea8cdc6046d4754cdb5
28 mai 2026
28 mai 2026
D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 1-2 N° RG 25/12465 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPI2B Ordonnance n° 2026/M150 Madame [C] [H] [R] représentée par Me Stéphane KULBASTIAN de la SELARL SK
Source officiellePage 83 sur 251