CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

74 396 résultats pour « edition »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

60794b679ba5988459c42f50

Cassation

4 avril 1984

4 avril 1984

AVAIT ACHETE A LA SOCIETE DES EDITIONS ANDRE B...

Source officielle

Page 83 sur 3720

← PrécédentSuivant →
CC

civ1

éclarer M. X... irrecevable en ses demandes dirigées tantc/M. Y

60794e539ba5988459c48e1e

Cassation

12 juillet 2006

12 juillet 2006

Y... et publié par la société Editions Albin Michel, a assigné M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2505725_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

contractuelles, à lui verser la somme de 52 539 euros majorée de 30% de frais de commission ainsi que la somme de 113 078 euros en réparation du préjudice que lui a causé la résiliation de la convention d'édition

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2501718_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 février 2025, la SAS édition scientifique en ligne demande au juge des référés, statuant en application de l'article L. 551-1 du code de justice

Source officielle
CC

civ1

613720d4cd580146773eebf8

Cassation

7 mars 1989

7 mars 1989

Z..., demeurant "Edition Valloire", ...

Source officielle
CC

comm

61372218cd580146773fa321

Cassation

26 avril 1994

26 avril 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Edition et impression Combier, dont le

Source officielle
CC

soc

613721a4cd580146773f589c

Cassation

16 janvier 1992

16 janvier 1992

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Delcam éditions, dont le siège est sis à Paris (3e), ..., en cassation

Source officielle
CC

comm

613722cacd580146774017ee

Cassation

3 décembre 1996

3 décembre 1996

Y..., ès qualités d'administrateur des sociétés Holding 2000 et Editions Chronique, demeurant ..., 3°/ de M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007765831

Admin. suprême

2 décembre 1988

2 décembre 1988

tribunal administratif de Marseille a rejeté sa demande, dirigée contre la décision tacite par laquelle l'inspecteur du travail et de l'emploi de la 7ème section de Marseille a autorisé la société "Editions

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018839012

Admin. suprême

21 mai 2008

21 mai 2008

Vu la requête, enregistrée le 20 février 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'ASSOCIATION POUR L'EDITION DE « LA LETTRE DE BASTILLE - REPUBLIQUE - NATIONS », dont le siège

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2601023_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

La société « Les éditions du Hérisson » a pour activité l’édition et la publication d’un journal sur différents supports implanté dans la zone géographique de Montereau-Fault-Yonne.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6163a6131d97f2f687d9138a

Appel

9 décembre 2010

9 décembre 2010

PARIS MODES EDITIONS ayant son siège : [Adresse 2] S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

61609e55264c7ed035b03c88

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

[J] par les Editions Maréchal-Le Canard Enchaîné, M. [X] et M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

62bfe0bd413a8b69b32bf1f2

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

l'impossible contrôle de l'autorité judiciaire quant au strict respect par le préfet de son obligation d'examen concret de la situation personnelle, D des erreurs délibérément commises par le préfet lors de l'édition

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2517466_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

; 2°) d'annuler la procédure de mise en concurrence du marché public engagée par le Ministre de l'éducation nationale ayant pour objet " la réalisation de prestations de composition-maquettage, d'édition

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01863

Cassation

28 septembre 2011

28 septembre 2011

Moyens produits par la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat aux Conseils, pour la société La Compagnie des éditions de la Lesse.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

61635dde683f470e3416dbff

Appel

9 septembre 2010

9 septembre 2010

sont très spécifiques et dépassent largement sa compétence limitée à la responsabilité de l'édition des 'Hors-Série'.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c958bd3db21cbdd8801c

Appel

14 février 2006

14 février 2006

C/ Société EURO CONSEIL EDITION (anciennement SA PATRICE Y...

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2106269_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Son contrat a été renouvelé pour la préparation des éditions 2020 et 2021 de l'évènement jusqu'au 10 juin 2021.

Source officielle
CA

12e chambre

5fde3c59a7f24c18ebc4df4b

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

COUR D'APPEL DE VERSAILLES DR Code nac : 3CE 12e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 03 JUILLET 2018 N° RG 18/02091 AFFAIRE : SA D'EDITION DE CANAL + C/ MONSIEUR LE DIRECTEUR

Source officielle