En l'absence d'adaptation, les références faites, par des dispositions du présent code applicables en Nouvelle-Calédonie, à des dispositions qui n'y sont pas applicables sont remplacées par les références ayant le même objet applicables localement.

Article L5611-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 16 > 32

Code général de la propriété des personnes publiques

En l'absence d'adaptation, les références faites, par des dispositions du présent code applicables en Polynésie française, à des dispositions qui n'y sont pas applicables sont remplacées par les références ayant le même objet applicables localement.

Article L5711-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 16 > 36

Code général de la propriété des personnes publiques

En l'absence d'adaptation, les références faites, par des dispositions du présent code applicables à Wallis-et-Futuna, à des dispositions qui n'y sont pas applicables sont remplacées par les références ayant le même objet applicables localement.

Article 6

—

Le coefficient G1 d'un bâtiment ou d'une partie de bâtiment " chauffé ", auquel s'applique le présent chapitre, ne doit pas dépasser la valeur donnée par la formule : a (A1V) + b (A2V) + c (PV) + d (A3V) + e dans laquelle A1 et A2 sont les surfaces des

Article D643-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 86 > 90

Code de l'éducation

Les candidats qui ont obtenu une moyenne générale égale ou supérieure à 10 sur 20 à l'issue des épreuves prévues au 1° de l'article D. 643-15 affectées de leur coefficient sont déclarés admis, après délibération du jury.

Article REF 1

—

Textes applicables § 1. Le présent chapitre du livre IV complète les dispositions du livre Ier du règlement de sécurité. Il fixe les prescriptions applicables aux refuges de montagne.

Article 96

—

. - Les articles 51 et 60 ne sont pas applicables à Saint-Pierre-et-Miquelon. B. - L'article 52 est applicable à Wallis-et-Futuna et dans les Terres australes et antarctiques françaises.

LEGIARTI000036496537

—

I. - Tarifs hors taxes applicables aux prestations requises aux opérateurs de téléphonie mobile

Article R3131-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 97

Code de la santé publique

Le présent chapitre est applicable à Saint-Pierre-et-Miquelon sous réserve des adaptations suivantes : 1° Le II de l'article R. 3131-4 n'est pas applicable.

Article D6313-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 17 > 88 > 75

Code général des collectivités territoriales

II. – Le livre II est applicable à Saint-Martin dans les conditions suivantes : 1° L'article R. 2214-1 n'est pas applicable à Saint-Martin ; 2° Les articles R. 2221-1 à R. 2221-99 ne sont pas applicables à Saint-Martin ; 3° Les articles R. 2231-1 à R.

Article Annexe II

—

Epreuve de mathématiques et physique-chimie : coefficient 2 - rechercher, extraire et organiser l'information ; 2.

Article 13-2

—

K et Sw ≤ 0,36 ; e) L'installation d'une double fenêtre, le cas échéant, consiste en la pose sur la baie existante d'une seconde fenêtre à double vitrage renforcé, dont le coefficient de transmission thermique Uw est inférieur ou égal à 1,8 W/ m2.

Article 11

—

L'épreuve est affectée du coefficient 5.

Article 9

—

Les notes ainsi données à une même épreuve sont additionnées et leur total est multiplié par le coefficient dont elle est affectée, puis divisé par le nombre des membres du jury ayant noté.

Article Annexe III

—

(1) Dont coefficient 1 pour la vie sociale et professionnelle. (2) Dont une heure pour la vie sociale et professionnelle.

Article 10

—

déterminé en annexe et consiste en : Une épreuve écrite d'admissibilité constituée d'une série de questions à choix multiple et de deux ou trois questions appelant une réponse courte ou, le cas échéant, d'une étude de cas (durée : trois heures ; coefficient

Article 10

—

l'estimation demandée, le constructeur montrera que l'appareil ne subit pas les trois premiers de ces dommages lorsqu'il est placé dans des situations obtenues en multipliant les chargements des situations définies conformément à l'article 7 par des coefficients

Article Annexe III

—

sciences UG2 2 CCF Ponctuelle écrite 2h EG3 - Éducation physique et sportive UG3 1 CCF Ponctuelle Épreuve facultative : Langue vivante (3) UF CCF Ponctuelle écrite et pratique 1h30 (1) dont coefficient

Article 13

—

Les chargements à considérer vis-à-vis du dommage à éviter sont multipliés pour l'analyse par les coefficients minimaux suivants : Amorçage Instabilité 2 e 1,3 2 3 e 1,1 1,6 4 e - 1,2 Pour l'analyse de ces risques, l'exploitant

Article 210.10

—

sommet de la quille et le dessous du bordé du pont supérieur, pris dans l'axe médian du navire, bouge inclus ; VgS est le volume de tous les espaces fermés situés au-dessus du pont supérieur qui doivent être compris dans le volume total ; K1 est le coefficient

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