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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d636
8 février 2011
8 février 2011
qu'elle ait meurtri ses proches ; pour autant rien dans l'examen de la situation de Céline X... ne peut justifier une mesure de protection ; en dehors des difficultés à communiquer avec une mère qu'elle a vécue
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00065
21 janvier 2015
21 janvier 2015
produit trois certificats médicaux établis le 30 août 2011 et le 2 septembre 2011 par le Docteur Z... et le 6 janvier 2012 par le professeur A..., faisant référence à une situation de harcèlement moral vécue
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301088
1 octobre 2013
1 octobre 2013
B... expose dans son rapport que les minutes du remembrement ont fait l'objet d'une informatisation et que le service du cadastre lui a fourni un plan cadastral informatique (PCI) sous forme vecteur, sur
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101184
23 octobre 2013
23 octobre 2013
., sa compagne depuis deux ans, réticente à l'origine, d'y adhérer ; que les démarches en Belgique en vue d'une insémination avec donneur anonyme, puis la grossesse et la naissance, ont ensuite été vécues
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01666
22 septembre 2011
22 septembre 2011
B... atteste de la situation qu'elle a vécue personnellement entre le 25 et le 29 février 2008 sans mentionner Erica X... ; qu'il en est de même de L.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01196
23 novembre 2010
23 novembre 2010
DUC, de surcroît à un prix avantageux ; QUE par contre, en présence d'un seul encart publicitaire, la SA GRAND GARAGE LORRAIN n'étant pas en mesure de rapporter la preuve de l'utilisation d'autres vecteurs
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100614
12 juin 2013
12 juin 2013
La forme de 'nomadisme' engendrée par la garde alternée est vécue de manière perturbante » ; que compte tenu de tout ce qui précède, la décision déférée sera confirmée : la résidence habituelle des enfants
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2012:CR06975
20 novembre 2012
20 novembre 2012
distinctif rappelant ou évoquant le tabac ou les produits du tabac et sans indication du fabricant ou du distributeur de cigarettes, de sorte que l'objet remis, parfaitement neutre ne peut être le vecteur
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2039950-2161206
19 juin 2007
19 juin 2007
La Cour observe que les procédures pénales portant sur des infractions à caractère sexuel sont souvent vécues comme une épreuve par la victime, en particulier lorsque celle-ci, mineure, est confrontée
Source officielleCour d'Appel
6253cc77bd3db21cbdd902e5
22 février 2013
22 février 2013
établir d'ici l'été 2013 sa capacité à pouvoir au quotidien et au long court assurer dans l'intérêt de ses enfants les besoins spécifiques de ceux-ci toujours fragilisés par le contexte de violences vécues
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200505_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
développement durables du PLUi litigieux, que les auteurs de ce plan se sont fixés pour objectifs, notamment, " d'affirmer la place de l'activité agricole, de sa diversité et de sa qualité, comme l'un des vecteurs
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01753_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Il ressort du rapport du Dr B... du 4 janvier 2021 que l’affectation de Mme C... au sein du service de l’aide sociale à l’enfance lui aurait rappelé la mauvaise expérience qu’elle avait vécue au cours
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT03190_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
lien entre cette pathologie et la souffrance ressentie au travail était clair, direct et explicite, la symptomatologie s'étant installée dans les suites d'une modification des conditions de travail vécue
Source officielle12eme chambre
DTA_2005206_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
lien entre cette pathologie et la souffrance ressentie au travail était clair, direct et explicite, la symptomatologie s'étant installée dans les suites d'une modification des conditions de travail vécue
Source officielle7ème Chambre
DTA_2011299_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Elle soutient également qu'un tel choc serait la résultante d'une " contrariété " qu'elle aurait vécue avec une collègue ainsi que d'un échange qu'elle aurait eu avec sa cadre de santé. 7.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2003533_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
A diagnostique un " burn out en rapport avec sa situation professionnelle " et souligne que ce dernier subi des cauchemars mettant en scène des situations professionnelles vécues comme traumatiques, il
Source officielle3ème Chambre
DTA_1902545_20220802
2 août 2022
2 août 2022
bancaire et de commissions d'intervention qui lui ont été facturées à plusieurs reprises ; - son préjudice moral doit être évalué à la somme de 5 000 euros, du fait de la perte de stabilité qu'elle a vécue
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01743_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
de son employeur à raison d'une discrimination syndicale ayant consisté à changer ses horaires de travail contre son gré et d'une absence de protection face à une situation de harcèlement qu'elle a vécue
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01696_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
que la seule possibilité pour définir l'hypersensibilité électromagnétique repose sur l'auto-déclaration des personnes, et que si les douleurs et la souffrance exprimées correspondent à une réalité vécue
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT01663_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
2018, émis un avis favorable à la reconnaissance d'un accident de service et que le Dr B, le 13 mars 2018, a émis l'avis que l'arrêt de travail de Mme C est en lien avec une situation professionnelle vécue
Source officiellePage 83 sur 204
SPFPL VECCHIET
28/12/2025
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VECCHIET, Gennaro, Gino
04/11/2025
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SP VECCHIE
05/08/2025
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VECCHIET, GENNARO, GINO, VECCHIET
15/04/2025
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VECCHIES, Katia Julie Chantal, GENET
30/01/2025
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