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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0603JUD003334396
3 juin 2003
A la suite de cet incident, le requérant aurait souffert de fractures de la pyramide nasale, d’une côte, du thorax, du sternum et de la colonne vertébrale.
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ECLI:CE:ECHR:2015:1112JUD002104906
12 novembre 2015
Des médecins urgentistes appelés sur place l’examinèrent et constatèrent une contusion du thorax et une fracture fermée d’une côte .
ECLI:CE:ECHR:2008:0124JUD000083902
24 janvier 2008
S. verrouilla la porte de l'intérieur, frappa plusieurs fois le second requérant au thorax et lui donna quelques coups à la tête et au thorax avec l'écharpe du CSKA Moscou que portait l'intéressé
ECLI:CE:ECHR:1992:0827JUD001285087
27 août 1992
J’ai constaté sur le thorax de légères égratignures superficielles.
Chambre 4-6
643105fd28558704f52e67e7
7 avril 2023
Par ailleurs, vous l'avez également menacé physiquement en approchant votre tête de la sienne et en mettant votre main sur son thorax.
6ème CHAMBRE CIVILE
65848c74e41137cbf9fc3cd7
21 décembre 2023
[L] a été admis à la Polyclinique des [12] où il a été constaté un traumatisme du thorax, une fracture d’une côte, une fracture de haut grade au niveau splénique, une fracture du rein gauche, une fracture
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1996:1016DEC002363294
16 octobre 1996
September 1992 a forensic medicine specialist of the Geneva University issued a medical certificate, stating that on 16 August 1992 a post-traumatic perforation of the left eardrum and pain in the thorax
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3203402-3566390
13 juillet 2010
enquête menée sur le décès La Cour relève que les examens pratiqués post mortem ont présenté de sérieuses lacunes : aucune photographie scientifique du corps et aucune radiographie du thorax
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-126509
30 août 2013
traumatisme sur la 1 re incisive gauche et la 2 e incisive droite, des ecchymoses de couleur jaune-verdâtre de 1 x 1 cm et de 2 x 1 cm sur les bras et les jambes, diverses égratignures avec croûte sur le thorax
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2026:0430JUD000897422
30 avril 2026
Elle présentait également des ecchymoses datant de plusieurs jours au visage, au thorax et aux bras, une possible morsure humaine à la jambe, une ancienne cicatrice de coupure ainsi que des lésions aux
ECLI:CEDH:003-2289411-2451124
4 mars 2008
Un rapport médical ultérieur certifia que l’intéressé présentait des ecchymoses et des éraflures causées par un instrument contondant ainsi qu’une commotion au thorax.
ECLI:CE:ECHR:2022:0405JUD007872716
5 avril 2022
Il y était indiqué qu’il avait une abrasion superficielle sur l’avant du thorax gauche, une sensibilité sur l’épaule droite, une sensibilité sur la région frontale de la tête, une abrasion superficielle
Chambre 1-2
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28 avril 2022
Aux termes des certificats médicaux initiaux, il appert que madame [E] [L] veuve [P] a souffert d'un traumatisme d'u rachis cervical, d'un traumatisme fracturaire du thorax avec fractures costales à gauche
ECLI:CEDH:001-110038
23 janvier 2012
Sur la partie postéro-latérale du thorax, à la base gauche, une ecchymose bruneviolacée de 6/3 centimètres, horizontale.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0410DEC003585197
10 avril 2003
examiné mentionnèrent dans leurs rapports dressés pendant l’hospitalisation que l’intéressé présentait des égratignures, des éraflures et des ecchymoses sur différentes parties du visage, le dos, le thorax
Chambre 1-1
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28 janvier 2026
L'attestation de l'ingénieur général de l'armement Guillaume de Gardel-Thoron indique qu'elle était « chargée de mission qualité » et que ses fonctions consistaient à « établir la réglementation qualité
3ème chambre
642e76018b510604f5bc1fbe
5 avril 2023
transporté aux urgences où ont été diagnostiqués : ' un traumatisme crânien sans perte de connaissance, ' des contractures paravertébrales au niveau du rachis cervical et lombaire, ' des douleurs du thorax
Cour d'Appel
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25 septembre 1997
A... que Monsieur X... a reçu de face une décharge de chevrotines tirée à environ 5 mètres de distance lui occasionnant un poly-criblage (53 impacts) atteignant le visage, le cou, le thorax, le flan gauche
Rétention_recoursJLD
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22 août 2023
justifiant la garde à vue, les policiers ayant dès lors des raisons de soupconner l'interessé d'avoir commis les faits et que lors de son audition Monsieur [Y] [K] a admis avoir attrapé sa femme par le thorax
Serv. contentieux social
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10 avril 2024
Douleur dans le thorax épisodique, douleurs lombaires et dorsales. Irradiation à la face latérale et externe du membre supérieur gauche. (...) N’a aucune formation, aucun diplôme.”