CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 584 résultats pour « Thorner »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0603JUD003334396

Admin. suprême

3 juin 2003

3 juin 2003

A la suite de cet incident, le requérant aurait souffert de fractures de la pyramide nasale, d’une côte, du thorax, du sternum et de la colonne vertébrale.

Source officielle

Page 83 sur 130

← PrécédentSuivant →
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1112JUD002104906

Admin. suprême

12 novembre 2015

12 novembre 2015

Des médecins urgentistes appelés sur place l’examinèrent et constatèrent une contusion du thorax et une fracture fermée d’une côte .

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0124JUD000083902

Admin. suprême

24 janvier 2008

24 janvier 2008

    S. verrouilla la porte de l'intérieur, frappa plusieurs fois le second requérant au thorax et lui donna quelques coups à la tête et au thorax avec l'écharpe du CSKA Moscou que portait l'intéressé

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:0827JUD001285087

Admin. suprême

27 août 1992

27 août 1992

J’ai constaté sur le thorax de légères égratignures superficielles.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

643105fd28558704f52e67e7

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Par ailleurs, vous l'avez également menacé physiquement en approchant votre tête de la sienne et en mettant votre main sur son thorax.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65848c74e41137cbf9fc3cd7

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

[L] a été admis à la Polyclinique des [12] où il a été constaté un traumatisme du thorax, une fracture d’une côte, une fracture de haut grade au niveau splénique, une fracture du rein gauche, une fracture

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1996:1016DEC002363294

Admin. suprême

16 octobre 1996

16 octobre 1996

September 1992 a forensic medicine specialist of the Geneva University issued a medical certificate, stating that on 16 August 1992 a post-traumatic perforation of the left eardrum and pain in the thorax

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-3203402-3566390

Admin. suprême

13 juillet 2010

13 juillet 2010

enquête menée sur le décès   La Cour relève que les examens pratiqués post mortem ont présenté de sérieuses lacunes   : aucune photographie scientifique du corps et aucune radiographie du thorax

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-126509

Admin. suprême

30 août 2013

30 août 2013

traumatisme sur la 1 re incisive gauche et la 2 e incisive droite, des ecchymoses de couleur jaune-verdâtre de 1 x 1 cm et de 2 x 1 cm sur les bras et les jambes, diverses égratignures avec croûte sur le thorax

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2026:0430JUD000897422

Admin. suprême

30 avril 2026

30 avril 2026

Elle présentait également des ecchymoses datant de plusieurs jours au visage, au thorax et aux bras, une possible morsure humaine à la jambe, une ancienne cicatrice de coupure ainsi que des lésions aux

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2289411-2451124

Admin. suprême

4 mars 2008

4 mars 2008

Un rapport médical ultérieur certifia que l’intéressé présentait des ecchymoses et des éraflures causées par un instrument contondant ainsi qu’une commotion au thorax.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0405JUD007872716

Admin. suprême

5 avril 2022

5 avril 2022

Il y était indiqué qu’il avait une abrasion superficielle sur l’avant du thorax gauche, une sensibilité sur l’épaule droite, une sensibilité sur la région frontale de la tête, une abrasion superficielle

Source officielle
CA

Chambre 1-2

626b8097d1fb03057d9a4e7e

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Aux termes des certificats médicaux initiaux, il appert que madame [E] [L] veuve [P] a souffert d'un traumatisme d'u rachis cervical, d'un traumatisme fracturaire du thorax avec fractures costales à gauche

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-110038

Admin. suprême

23 janvier 2012

23 janvier 2012

Sur la partie postéro-latérale du thorax, à la base gauche, une ecchymose brune­violacée de 6/3 centimètres, horizontale.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0410DEC003585197

Admin. suprême

10 avril 2003

10 avril 2003

examiné mentionnèrent dans leurs rapports dressés pendant l’hospitalisation que l’intéressé présentait des égratignures, des éraflures et des ecchymoses sur différentes parties du visage, le dos, le thorax

Source officielle
CA

Chambre 1-1

697b0ee3cdc6046d471296ca

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

L'attestation de l'ingénieur général de l'armement Guillaume de Gardel-Thoron indique qu'elle était « chargée de mission qualité » et que ses fonctions consistaient à « établir la réglementation qualité

Source officielle
CA

3ème chambre

642e76018b510604f5bc1fbe

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

transporté aux urgences où ont été diagnostiqués : ' un traumatisme crânien sans perte de connaissance, ' des contractures paravertébrales au niveau du rachis cervical et lombaire, ' des douleurs du thorax

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c839bd3db21cbdd84a6c

Appel

25 septembre 1997

25 septembre 1997

A... que Monsieur X... a reçu de face une décharge de chevrotines tirée à environ 5 mètres de distance lui occasionnant un poly-criblage (53 impacts) atteignant le visage, le cou, le thorax, le flan gauche

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

64e5a14fbd300fd969374c7f

Appel

22 août 2023

22 août 2023

justifiant la garde à vue, les policiers ayant dès lors des raisons de soupconner l'interessé d'avoir commis les faits et que lors de son audition Monsieur [Y] [K] a admis avoir attrapé sa femme par le thorax

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

662a99e8c8a1343b8cd5f9b8

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

Douleur dans le thorax épisodique, douleurs lombaires et dorsales. Irradiation à la face latérale et externe du membre supérieur gauche. (...) N’a aucune formation, aucun diplôme.”

Source officielle