Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b30
9 janvier 2008
9 janvier 2008
représentée par la SCP MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour, assistée de Me Jean-Martin GUISIANO, avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4da
19 juin 2008
19 juin 2008
représentés par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, ayant pour avocat Maître Roland GRAS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c892
13 mars 2008
13 mars 2008
ASSOCIES, substitué par Me Rodolphe AUBOYER, avocats au barreau de LYON LA SARL MAXI DISTRIBUTION dont le siège est 96 route du Plan de La Tour-83120 SAINTE MAXIME représentée par la SCP MAYNARD-SIMONI
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d523
19 février 2010
19 février 2010
représentée par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, Assistée de Me Daniel LAMBERT, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMEE Mademoiselle Valérie X..., demeurant...- ...-06700 SAINT LAURENT
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d52e
21 mai 2010
21 mai 2010
. - 13110 PORT DE BOUC représentée par la SCP MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour, Assistée de Me Laurent ERNANDES, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMES Monsieur Vincent Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93061
16 mars 2016
16 mars 2016
avocat au barreau de BASTIA CONTRE : Compagnie d'assurances GENERALI prise en la personne de son représentant légal, demeurant et domicilié en cette qualité audit siège Cabinet d'assurance Michèle SIMONI
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91ed1
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Bruno GENDROT, lors des débats et Mme Fanny SIMONET lors du prononcé par mise à disposition au greffe DÉBATS : A l'audience publique du 25 Novembre 2014 ORDONNANCE : Réputé contradictoire, prononcée
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91ed3
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Bruno GENDROT, lors des débats et Mme Fanny SIMONET lors du prononcé par mise à disposition au greffe DÉBATS : A l'audience publique du 25 Novembre 2014 ORDONNANCE : Réputé contradictoire, prononcée
Source officielleChambre 01
69f589fecdc6046d474b6093
8 juillet 2025
8 juillet 2025
RG : 2022F00931 DEMANDEUR COCRED CAISSE DE CREDIT MUTUEL VILLIERS SUR MARNE [Adresse 1] VILLIERS SUR MARNE comparant par la SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE [Adresse 2] et par Me Isabelle SIMONEAU
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:1027DEC003987598
27 octobre 1998
27 octobre 1998
SUR LA RECEVABILITÉ de la requête N° 39875/98 présentée par Giovan Battista Caccialupi Olivieri Parteguelfa et Simonetta
Source officielleChambre 3 cab 03 C
65b01022b98137c174789274
22 janvier 2024
22 janvier 2024
GOUMOT-NEYMON de la SELARL SELARL GOUMOT NEYMON, avocats au barreau de LYON ET : DEFENDEUR Syndicat de copropriétaires de l’immeuble [Adresse 2], représenté par son syndic en exercice la SLCI SIMMONEAU
Source officielle3ème chambre
CETAT:CETATEXT000039442452
2 décembre 2019
2 décembre 2019
Laurent-Xavier Simonel, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Marie-Gabrielle Merloz, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la
Source officielle3ème chambre
CETAT:CETATEXT000038077314
30 janvier 2019
30 janvier 2019
Laurent-Xavier Simonel, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre
CETAT:CETATEXT000038077315
30 janvier 2019
30 janvier 2019
Laurent-Xavier Simonel, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:453066.20211230
30 décembre 2021
30 décembre 2021
Laurent-Xavier Simonel, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Marie-Gabrielle Merloz, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP
Source officiellecr
6137252ecd5801467741ba5d
6 janvier 1989
6 janvier 1989
. ; qu'il est certain qu'une altercation est survenue entre les deux hommes ; que le témoin Simonet, ouvrier chez X..., a admis que X... avait pu frapper Y... ; qu'il est compréhensible que des employés
Source officiellecomm
6137219dcd580146773f53d5
4 juin 1991
4 juin 1991
Emile X..., demeurant à Beaumont en Veron (Indre-et-Loire), Les Caves Simonneau, en cassation d'un jugement n° 307/88 rendu le 4 octobre 1988 par le tribunal d'instance de Chinon, au profit de M. le
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2206670_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 22 avril 2022 et 4 décembre 2023, l'Union régime obligatoire en prévention santé, représentée par Me Simonnet, demande au tribunal
Source officielleREFERE
69dfc93bcdc6046d4759592e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
: 2025R00259 DEMANDEUR SAS BRANCA ECHAFAUDAGE Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Eva DUMONT SOLEIL, avocate [Adresse 2] et par Me Georges SIMONIAN
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69b83ae0cdc6046d47dfc6ad
30 janvier 2025
30 janvier 2025
ALPES, dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître Christine ROUSSEL-SIMONIN
Source officiellePage 83 sur 167