R... produisait outre ses relevés d'activité afférents à quatre semaines en 2006 et au dernier trimestre de l'année 2011, les relevés d'activité de M.

des articles 397-1, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que la cour d'appel a statué sans annuler le jugement déféré ayant statué plus de six semaines

427, 429, 485, 512, 536, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Gérard X... coupable d'avoir, sur un total de 16 semaines

que le contrat écrit du salarié à temps partiel doit mentionner la durée hebdomadaire ou, le cas échéant, mensuelle de travail prévue et la répartition de la durée du travail entre les jours de la semaine

concession a été résilié le 23 juillet 1993 par la société Automobiles Peugeot (la société Peugeot) après que la société Sodima eut été mise en redressement judiciaire le 17 décembre 1992 ; que, quelques semaines

mention de la durée du travail, en application de l'article L. 1271-5 du code du travail et de l'article 44-1 de la convention collective applicable dès lors que la durée du travail excédait 8 heures par semaine

société Colas Midi Méditerranée (société Colas) la réalisation des chaussées, du réseau d'eaux pluviales et des sols, suivant acte d'engagement du 7 janvier 1982, prévoyant un délai d'exécution de huit semaines

Val Rest a entrepris au début de 2009 des travaux sur cet édifice ; qu'alertée par l'administration, la société a déposé une déclaration de travaux puis une demande de permis de construire, quelques semaines

suite de la publication, le 25 septembre 2013, d'un article intitulé "Des notes de la CIA et de la DGSE annoncent un coup d'État à Conakry" et sous-titré "Les troubles pourraient être déclenchés dès la semaine

inapte au poste mais apte à un autre poste : peut effectuer un travail de pharmacienne en poste aménagé, sans station debout prolongée (pas plus de 2 heures) et à temps très partiel (12 heures par semaine

Elles se décomptent par semaine civile.

Elles se décomptent par semaine civile.

boulangerie industrielle avec terminaux de cuisson, a été poursuivi pour avoir contrevenu à un arrêté du préfet de la Mayenne, en date du 27 juillet 1994, prescrivant la fermeture au public, un jour par semaine

Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que Cyril Y..., qui, titulaire du permis de conduire depuis quelques semaines

Elles se décomptent par semaine civile.

Elles se décomptent par semaine civile.

Elles se décomptent par semaine civile.

au contrat, mais qu'ils ont commis une faute en laissant passer le délai ultime de réitération sans la moindre manifestation auprès de Mme X..., alors que le projet était abandonné depuis plusieurs semaines