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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Sociale C salle 2
69005c1e2481d356bd170347
24 octobre 2025
24 octobre 2025
[Z] [L] [Adresse 2] [Localité 3] n'ayant pas constitué avocat - assigné le10/06/24 à personne physique DÉBATS : à l'audience publique du 03 Septembre 2025 Tenue par Nathalie RICHEZ-SAULE
Source officielleChambre Commerciale
6520f5e7bb275d83183a3b75
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaele FAIVRE, Conseillère, Assistés lors des débats de Alice RICHET, Greffière MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et représentée
Source officielleChambre Commerciale
644cb52056c9f0d0f8b6f192
27 avril 2023
27 avril 2023
Lionel BRUNO, Conseiller, Assistés lors des débats de Alice RICHET, Greffière MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée à Madame Françoise BENEZECH, avocate générale
Source officielleChambre Commerciale
64ae4af2a1775905dba3bbae
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Lionel BRUNO, Conseiller, Assistés lors des débats de Alice RICHET, Greffière DÉBATS : A l'audience publique du 22 mars 2023, Mme BLANCHARD, conseillère, a été entendue en son rapport, Les
Source officielleChambre Commerciale
67f0bc628f7cbd382f4d31b5
3 avril 2025
3 avril 2025
Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaële FAIVRE, Conseillère, Assistés lors des débats de Alice RICHET, Greffière.
Source officielleChambre Commerciale
65a0ec035bbe450008b2ce50
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Lionel BRUNO, Conseiller, qui a fait rapport et, Mme Raphaèle FAIVRE, Conseillère, assistés de Mme Alice RICHET, Greffière, ont entendu les avocats en leurs conclusions et plaidoiries, les parties ne s'y
Source officielleChambre Commerciale
65a0ec175bbe450008b2ce5a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Lionel BRUNO, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 03 novembre 2023, Mme FIGUET, Présidente, qui a fait rapport assisté de Alice RICHET, Greffière, a entendu les avocats en leurs conclusions
Source officielleChambre Commerciale
65aa265ea34ad10008581a2f
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaele FAIVRE, Conseillère, Assistés lors des débats de Alice RICHET, Greffière.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301554_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
présente les caractéristiques d'un espace remarquable au sens de la loi littorale ainsi que l'a jugé le présent tribunal dans un jugement définitif n° 1906946 du 30 septembre 2021, en raison de la richesse
Source officielle1ère chambre
DTA_2301555_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
présente les caractéristiques d'un espace remarquable au sens de la loi littorale ainsi que l'a jugé le présent tribunal dans un jugement définitif n°1906946 du 30 septembre 2021, en raison de la richesse
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2303431_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
A D, retenu au centre de rétention administrative de Lyon Saint-Exupéry et représenté par Me Richon, demande au tribunal : 1°) de juger, avant dire-droit, que son dossier soit mis à disposition par
Source officielle15ème chambre
6162cf718b4dc27576e7b764
28 mars 2012
28 mars 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE,
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0e2
21 décembre 2007
21 décembre 2007
RICHEZ magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les parties ou leurs représentants ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré, les
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abe7
29 février 2008
29 février 2008
RICHEZ magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les parties ou leurs représentants ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré, les
Source officiellecr
61372649cd5801467742461b
7 septembre 2004
7 septembre 2004
préjudice résultant de cette infraction, en le condamnant à remettre les lieux en l'état ; "aux motifs que la zone NC est une zone naturelle vouée à la protection de l'économie agricole et des richesses
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02241_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
juillet 2020, que des marchandises du magasin Babou ont également été prises par d’autres personnes tel que cela résulte du jugement correctionnel et qu’il ne présente pas de signes extérieurs de richesse
Source officielle1ère chambre
DTA_2101092_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Au surplus, le plan d'occupation des sols avait déjà classé ce secteur en zone NC correspondant à des zones de richesses naturelles à protéger en raison notamment de la valeur agricole des terres ou de
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
6685a1601d2b47a9d8cd715f
3 juillet 2024
3 juillet 2024
MAISONS BLANCHES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Sophie RICHELME-BOUTIERE, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.S.
Source officielle3ème Chbre Cab A1
65b162cfb9f94e984650bad5
19 décembre 2023
19 décembre 2023
JUGEMENT N° du 19 Décembre 2023 Enrôlement : N° RG 21/07867 - N° Portalis DBW3-W-B7F-ZCZK AFFAIRE : Mme [Z] [I] ( la SELAS PHILAE) C/ SCE SAINT CYR ETANCHEITE () - SARL AXA FRANCE IARD (Me Sophie RICHELME
Source officielleRéférés Cabinet 4
65b1630bb9f94e984650c083
12 janvier 2024
12 janvier 2024
AXA FRANCE IARD dont le siège social est sis [Adresse 7] prise en la personne de son représentant légal en qualité d’assureur de la société G2l représentée par Maître Sophie RICHELME-BOUTIERE de l’AARPI
Source officiellePage 83 sur 483