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2 573 résultats pour « Relkin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

édure suiviec/Jean-Claude Y

613725f0cd58014677421add

Cassation

10 janvier 2001

10 janvier 2001

traumatisme important avec perte de connaissance initiale, une fracture fermée du fémur droit, une fracture de l'omoplate droite, un traumatisme abdominal avec à l'échographie un traumatisme modéré du rein

Source officielle

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CC

cr

6137260dcd58014677422977

Cassation

17 novembre 1999

17 novembre 1999

filles, notamment en cours de sport, pour faciliter l'escalade selon lui ; qu'elle révélait également que, lors d'une leçon de sciences, l'instituteur avait posé sa main sous son vêtement à hauteur des reins

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200076

Cassation

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Dès lors, le principe de l'intégration dans l'assiette de la contribution des sommes facturées par la [4] qui correspondent à des frais de gestion est validé »; qu'en statuant ainsi sans relier ces frais

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e2f

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

de la décision du 18 juillet 2012 ; Que le juge a ainsi constaté que les débats (portant sur la garde des enfants) ont débuté le 22 mai 2012 alors qu'Eric Y...était représenté par un avocat, Me Relkin

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

69dd32cfcdc6046d471ea22d

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

confié la maîtrise d’ouvrage des travaux de la [Adresse 14] consistant à créer un ouvrage pour permettre le passage d’une nouvelle voie sous le [Adresse 15] et les voies ferrées existantes afin de relier

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a10a9bfcdc6046d479b9c33

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

A l'appui de sa prétention, la caisse rappelle qu'il appartient à la victime d'établir l'existence de conditions de travail, d'un contexte global de travail permettant de relier sa maladie avec le travail

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

62c5294ba2c423637907962e

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

En dessous, de la ligne reltive au numéro, il est indiqué '(le permis doit être français et de plus de deux ans)'.

Source officielle
CA

1ère Chambre

630862225d4f3fc56380b052

Appel

25 août 2022

25 août 2022

imprécise est insuffisante pour caractériser l'impossibilité manifeste de redressement, condition du prononcé de la liquidation judiciaire en cours de période d'observation, alors qu'elle démontrait un regain

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6284907a498a54057d102ed4

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

L'exception de nullité en raison d'une contradiction entre une lettre adressée au directeur du Spaft envisageant de remettre en liberté l'intéressé et les instructions données en retenues » sont en rélaité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2505014_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 novembre 2025, la sci Mapi, représentée par la selarl Item avocats par Me Reghin, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210027

Cassation

11 janvier 2018

11 janvier 2018

présence de pousses brunes présentant un aspect sec le fait que le bambou avait 'été taillé il y a déjà un certain temps et a séché depuis lors' et encore de la présence de tailles de bambou dans un recoin

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20MA04386_20230119

Admin. Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Roux, rapporteur public, - les observations de Me Kieffer, représentant Mme C..., et celles de Me Reghin, représentant la commune de Rians. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY00865_20221103

Admin. Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

d'appel d'offre concernant le lot n° 3 se fonde, d'une part, sur un risque d'irrégularité de la procédure et, d'autre part, sur la nécessité de modifier l'allotissement géographique afin de susciter un regain

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201339_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bonmati ; - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique ; - et les observations de Me Le Quang pour la société requérante et de Me Reghin

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2210513_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

nuisibles et de plan de lutte contre les nuisibles, à la présence de souillures et de salissures notamment sur les faces intérieures des enceintes réfrigérées et des fours à micro-ondes ainsi que dans les recoins

Source officielle
CA

1ère Chambre

6162c83cb820aa60963d8552

Appel

30 octobre 2012

30 octobre 2012

[Z] n'a pas utilisé la parcelle [Cadastre 1] en pacage en raison de la présence d'arbres fruitiers et que les foins et regains ont été faits par MM. [V] et [L].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e1bd3db21cbdd89714

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

B... ,après la fenaison, à y faire paître des animaux pour permettre l'élimination de regains, dans un but d'entretien et ce gratuitement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca61bd3db21cbdd8adda

Appel

14 septembre 2007

14 septembre 2007

Madame Régine B... épouse A... ... 50870 TIREPIED Représentés par Me Didier PETIT ETIENNE, avocat au barreau de COUTANCES DEBATS : A l' audience publique du 30 Mars 2007, tenue par Monsieur VILLETTE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

615e0e6fc25a97f0381f5681

Appel

24 septembre 2014

24 septembre 2014

Les ateliers d'entretien étaient très sales malgré de nombreux balayages, il reste dans tous les recoins des joints ou des morceaux de ces matériaux ; plus de la poussière qui a plus de trente ans, je

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102781_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

l'entreprise de Mme A avait pour objet social la confection sur mesure de voilages, la réfection de fauteuils, la customisation de mobilier, miroirs et luminaires, la peinture décorative murale, le " relooking

Source officielle