arrêt; LA COUR, en l'audience publique du 9 mai 1996, où étaient présents : M.

arrêt; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 3 juillet 1996, où étaient présents : M.

Patrick Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt : LA COUR, composée selon l'article

qualités de liquidateur de la société ICD Vie, de son intervention volontaire ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent

Lyon, 10 février 1999) a condamné Mme X... à rembourser le montant impayé ; Sur le premier moyen pris en ses quatre branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent

Y..., ès qualités, a formé un pourvoi incident et provoqué contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, deux moyens de cassation annexés au présent

représenté par son syndic, la société Paris major, dont le siège social est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

confirmatif attaqué (Paris, 3 décembre 1999) l'a débouté de ses demandes ; Sur le premier moyen, pris en ses diverses branches, tel qu'il est énoncé au mémoire en demande et figure en annexe au présent

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en ses trois branches, tel qu'il est énoncé au mémoire en demande et figure en annexe au présent

, dont le siège est 12, Cours Michelet, La Defense 10, 92800 Puteaux, défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent

cette société ; que l'arrêt attaqué (Caen, 28 octobre 2003) a rejeté ces demandes ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, tel qu'il est énoncé au mémoire en demande et figure en annexe au présent

second prêt qu'il avait opposée à la demande en paiement de la banque ; Sur le moyen unique pris en ses trois premières branches tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe du présent

arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 6 juillet 1999, où étaient présents : M.

paiement de diverses sommes, sur le fondement de la garantie des vices cachés ; Sur le premier moyen, pris en ses cinq branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent

attaqué (Angers, 15 janvier 2002) a débouté la société Elios de ses demandes ; Sur le premier moyen du pourvoi, pris en ses deux branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe au présent

rétracter, l'arrêt attaqué (Nancy, 30 novembre 2000) a condamné Mme X... au paiement du solde des travaux ; Sur le premier moyen, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent

par la Société d'exploitation de micro mécanique de précision (SEMMIP), a été licencié pour motif économique le 29 mai 1996 ; Sur le moyen unique du pourvoi formé par la SEMMIP, tel qu'annexé au présent

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en ses quatre branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent