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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:1113DEC004395209
13 novembre 2014
13 novembre 2014
Italie (déc.), n o 17995/08, § 62, 20 novembre 2012, et Plesic c. Italie (déc.), n o 16065/09, § 33, 2 juillet 2013).
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:1003DEC005563414
3 octobre 2017
3 octobre 2017
the notion of arbitrariness in the context of Article 5 varies to a certain extent depending on the type of detention involved (see Saadi v. the United Kingdom [GC], no. 13229/03, § 68, ECHR 2008, and Plesó
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65321b729e4ea48318f5b098
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Le surplus des vérifications porte sur un contrôle visuel externe : « branchement/ attelage, roue, plexi, échelles, portes, propreté cabine, propreté camion, propreté remorque) », les derniers points de
Source officielle3ème Chambre civile
6685a7401d2b47a9d8ce0806
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Ces éléments corroborent la description faite par Mme [X] d’avoir heurté un angle de la palette au sol qui était positionnée en travers et non rangée contre rayonnage comme elle le sera plusiers jours
Source officielleChambre 4-5
653b553f08c361831812f549
26 octobre 2023
26 octobre 2023
sur les dossiers et traitait les demandes des tours opérators ( 5-12).Le 6 avril 2017, elle gère un évènement au Chateau Lacoste à [Localité 2] et gère les demandes de réservation pour un groupe sur plusiers
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE02198_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
La SNC Lidl est propriétaire et exploitante d'un magasin d'une surface de 984 m², situé au sein de la zone commerciale " Villebon 2 ", avenue de la Plesse, à Villebon-sur-Yvette, dans l'Essonne.
Source officielleChambre Civile
65b0bcd68d0ccf000877e5e9
23 janvier 2024
23 janvier 2024
destinés, ainsi qu'il résulte de l'intitulé de la résolution n°14 de l'AG du 25 janvier 2016, à la 'remise en état esthétique de la galerie' et portaient sur le remplacement des couvertures en verre ou plexis
Source officielleChambre Civile
65b0bcda8d0ccf000877e5eb
23 janvier 2024
23 janvier 2024
destinés, ainsi qu'il résulte de l'intitulé de la résolution n°14 de l'AG du 25 janvier 2016, à la 'remise en état esthétique de la galerie' et portaient sur le remplacement des couvertures en verre ou plexis
Source officielleChambre Civile
65b0bcde8d0ccf000877e5ed
23 janvier 2024
23 janvier 2024
destinés, ainsi qu'il résulte de l'intitulé de la résolution n°14 de l'AG du 25 janvier 2016, à la 'remise en état esthétique de la galerie' et portaient sur le remplacement des couvertures en verre ou plexis
Source officielleChambre Civile
65b0bce28d0ccf000877e5ef
23 janvier 2024
23 janvier 2024
destinés, ainsi qu'il résulte de l'intitulé de la résolution n°14 de l'AG du 25 janvier 2016, à la 'remise en état esthétique de la galerie' et portaient sur le remplacement des couvertures en verre ou plexis
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f367
6 octobre 2008
6 octobre 2008
de nationalité Française née le 05 Octobre 1980 à PLESSIS BOUCHARD Profession : Employée, demeurant...-95880 ENGHIEN LES BAINS représentée par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assistée de Me Philippe
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA04558_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
communautés de communes de la Vallée de l'Oise et des Trois Forêts et Plaine Vallée, à la Chambre de commerce et d'industrie du Val d'Oise, aux maires de Béthemont-la-Forêt, de Chauvry, d'Ermont, du Plessis-Bouchard
Source officielleCour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f764
22 mai 2012
22 mai 2012
diffuser une offre d'emploi par le canal de l'ANPE, laquelle lui a transmis, le 1er mars 2007, la candidature de Mme Marylène Y... alors infirmière au sein de la maison de retraite " Le Parc de la Plesse
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f10
14 janvier 2014
14 janvier 2014
Exemples non exhaustifs de préconisations incohérentes : Choix de tissus décoratifs en contradiction avec les dimensions de fabrication et sens des dessins imprimés, Octobre 2009- Chantier PLESSE (44
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0215JUD002727803
15 février 2008
15 février 2008
PANTELIDAKI-VASSILIOU Georgios PAPAGEORGIOU Konstantinos PAPAGIANNAKOS Emmanouil PAPADAKIS Vassilios PAPADAKOS Alexandros PAPAKONSTANTINOU Spyridon PAPANDREOU Marios PARARAS Georgios PARASKEVAS Eleni PLESIA-GIAKOUMELOU
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:0531DEC002910613
31 mai 2016
31 mai 2016
He made reference to Plesó v. Hungary , no. 41242/08, § 67, 2 October 2012. 34.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2006:0518JUD002727803
18 mai 2006
18 mai 2006
PANTELIDAKI-VASSILIOU Georgios PAPAGEORGIOU Konstantinos PAPAGIANNAKOS Emmanouil PAPADAKIS Vassilios PAPADAKOS Alexandros PAPAKONSTANTINOU Spyridon PAPANDREOU Marios PARARAS Georgios PARASKEVAS Eleni PLESIA-GIAKOUMELOU
Source officielleCONTENTIEUX GENERAL
69bff671cdc6046d478b9331
23 janvier 2026
23 janvier 2026
société RAVALEMENT DE FACADE 85, société à responsabilité limitée, immatriculée au RCS de LA ROCHE SUR YON sous le numéro 508 312 030 et dont le siège social est sis 52, avenue Louis BREGUET Z.I. des Plesses
Source officielleciv1
613721bfcd580146773f6d49
10 juin 1992
10 juin 1992
Aïssa XGC..., 161°/ Mme Chantal, Bernadette, Andrée NN..., épouse XGC..., demeurant ensemble au Plessis Trevise (Val-de-Marne), 6, avenue Thérèse, 162°/ Mme Marguerite EL..., épouse Paul XZM...,
Source officielleChambre Sociale
6969fbcfcdc6046d477f8dbf
15 janvier 2026
15 janvier 2026
en considération des heures excédentaires non majorées (février et mars) et de l'indemnité éloignement VDR I (mars et avril), pour n'en retenir qu'une, ainsi qu'après déduction du "cplt 1/10 CP Année PLei
Source officiellePage 83 sur 85