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2 504 résultats pour « Piazza »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2101641_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Michaël Chaussard, rapporteur public, - et les observations de Me Piazza, substitué à Me Rayssac représentant la société Swisslog, et de Me Virassamy, représentant le centre hospitalier d'Avignon.

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00185

Cassation

8 mars 2023

8 mars 2023

Bonnal, président, Mme Chafaï, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, MM. d'Huy, Wyon, Mme Piazza, MM. Pauthe, Turcey, de Lamy, conseillers de la chambre, M. Ascensi, Mme Fouquet, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00358

Cassation

5 avril 2023

5 avril 2023

Bonnal, président, M. de Lamy, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, MM. d'Huy, Wyon, Mme Piazza, MM. Pauthe, Turcey, conseillers de la chambre, M. Ascensi, Mme Fouquet, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00020

Cassation

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Samuel, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, M. de Larosière de Champfeu, Mmes Ingall-Montagnier, Labrousse, Piazza, MM. Maziau, Turbeaux, Mme Goanvic, MM.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00478

Cassation

7 mai 2024

7 mai 2024

Wyon, Mme Piazza, MM. Pauthe, de Lamy, Mme Jaillon, conseillers de la chambre, Mme Fouquet, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00984

Cassation

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Wyon, Mme Piazza, MM. Pauthe, Turcey, conseillers de la chambre, M. Ascensi, Mme Fouquet, M. Gillis, Mme Chafaï, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

6079a7ff9ba5988459c4b951

Cassation

3 octobre 1978

3 octobre 1978

TIROIRS-CAISSES ; QUE LE PERSONNEL ETAIT COMMUN ; QUE LA FRITERIE ETAIT COMMUNE ET S'OUVRAIT SUR LES DEUX SALLES AINSI QUE SUR L'EXTERIEUR ; QUE L'ETABLISSEMENT ETAIT CONNU COMME PIZZERIA ET QUE LES PIZZAS

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0cc26cdc6046d47daf5cf

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

commerce et des sociétés tenu au greffe du tribunal de commerce de Soissons sous le numéro 478 290 117 (2004A00141) depuis le 31/08/2004 et exploite une activité de : « Restauration rapide, plats de pizzas

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69dab263cdc6046d47eb30c9

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

des paiements et l'impossibilité manifeste d'un redressement judiciaire, OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE à l'égard de la SAS MSR, adresse : [Adresse 3], activité : Restauration rapide pizzas

Source officielle
TCOM

.

69c9346ccdc6046d47675098

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

non-représenté, Identification de l'entreprise en difficulté : SARL CÉRÈS, [Adresse 1] Immatriculée au RCS de, [Localité 1] sous le numéro 919699660 Exerçant une activé de : Fabrication et vente de pizzas

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3c29acdc6046d47b75bf3

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Articles L 631-1 et suivants du Code de commerce à l'égard de La SAS L'EPI D'OR Inscrit au RCS sous le numéro 903 354 421 RCS TOULON et exerce une activité de Boulangerie Sandwicherie fabrication de pizzas

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO01150

Cassation

12 juin 2008

12 juin 2008

compte de son concubin qui tient un fonds de commerce de pizzeria", outre que "son affection nécessitait du repos et non pas une activité dynamique" consistant à servir les clients à table, apporter les pizzas

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA02734_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

En outre, si l'intéressé se prévaut d'un contrat de travail à durée indéterminée en date du 1er novembre 2020 en qualité " d'employé polyvalent " auprès de la société " Pizza Five ", ainsi que de trois

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA02986_20220812

Admin. Appel

12 août 2022

12 août 2022

1er novembre 2017 au 1er avril 2020, d'abord à temps partiel puis à temps plein à compter du mois de mai 2019, et a conclu, le 24 septembre 2020, un contrat de travail avec la société " Le fournil à pizza

Source officielle
CA

Chambre 1-6

642fb542cece1704f57472ea

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[R] comme serveur au sein de la pizzeria Bella Pizza de son épouse montrent qu'il était parfaitement opérationnel et qu'il a d'ailleurs déménagé avant son licenciement.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbda0dcdc6046d479fa5a5

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

M., [P], [G] exerce une activité de fabrication de plats à emporter et plus particulièrement des pizzas.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644b63c8c51457d0f882de0b

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

L'employeur ayant établi la déclaration d'accident du travail a indiqué 'elle a échappé la pelle (à défourner les pizzas) et en voulant la rattraper avec le pied, la pelle la coupé sur le pied'.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

679336c3cc9763289b72520e

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

du Brazza ni qu'elle l'ait étendue à d'autres domaines auxquels elle ne s'intéressait pas auparavant ; que la clause ne prévoit pas l'abandon d'une partie de l'activité existante comme la vente de pizzas

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00369

Cassation

7 mai 2019

7 mai 2019

J..., domicilié [...] , 2°/ à la société BSPG Colombes, exerçant sous le nom commercial "Speed Rabbit Pizza", société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ;

Source officielle
CA

TARIFICATION

6520f5c8bb275d83183a3aab

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

congélateurs pour les déposer en face des caisses, récupérer les marchandises avec un transpalette et les disposer dans les différents lieux de stockage, remplir la machine à sauce tomate utilisée pour les pizzas

Source officielle