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2 155 résultats pour « Philippe BERLEAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02540_20230525

Admin. Appel

25 mai 2023

25 mai 2023

Bertrand Savouré, rapporteur public, - et les observations de Me Guerin pour sociétés SCI Les Oliviers et Rhône Alpes Production. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 83 sur 108

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300852

Cassation

13 juillet 2017

13 juillet 2017

Bertrand Z..., 5°/ à Mme Joëlle B... épouse Z..., domiciliés [...], 6°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2bbd3db21cbdd8a405

Appel

14 juin 2007

14 juin 2007

II prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 98 rue Louis Braille 59790 RONCHIN Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de Me Philippe

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a92c04cdc6046d4790f10c

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

- MOUSSEAU DEFENDERESSES * SAS ASSISTANCE DEPANNAGE [Adresse 3] * SA AXA FRANCE IARD, [Adresse 4] comparaissant par Maître Johanne AYMARD-CEZAC, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Annie BERLAND

Source officielle
CA

13e chambre

5fde282eb804ec05d6c88099

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Me Christophe X..., Me Bertrand Y... Me Martine Z...

Source officielle
CC

cr

613729d3cd58014677437ec2

Cassation

19 décembre 2016

19 décembre 2016

Bertrand B..., remplacé le 15 septembre 2007, par M. Bernard C..., ce dernier représentant l ' EPFR au conseil d ' administration du CDR.

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fd934eeba348416bc415a6b

Appel

14 mai 2020

14 mai 2020

avocat au barreau de LYON, toque : 984 et ayant pour avocat plaidant, Me Ange BUJOLI, avocat au barreau de MULHOUSE INTIMES : Maître [W] [I] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Bertrand

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddcbd3db21cbdd94c10

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Ayant pour avocat postulant Me Pascal VILAIN, membre de la SELARL CELCE-VILAIN, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Philippe BAUDOIN, avocat au barreau de PARIS D'AUTRE PART DÉCLARATION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8cca1

Appel

1 décembre 2008

1 décembre 2008

Y... ... 11600 CONQUES SUR ORBIEL représentés par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour assistés de Me Jean-Louis A..., avocat au barreau de PARIS, toque : C731, substituant Me Phlippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922b8

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NÎMES SARL GARAGE DU GLOBE, prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège. 56 Route de Beaucaire 30000 NÎMES Représentée par Me Bertrand

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

68ef2a7c1643bddf8ff84de1

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

AGENCEMENT immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le n° 499 899 466 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

4ème Chambre

63c109adbf9fd47c90a13d8e

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

née le 18 Janvier 1975 à [Localité 9] (29) [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Benoît DE CADENET de la SELARL LE CAB'AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de BREST Représentée par Me Bertrand

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a7b20d3bcaf505db696a14

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

avril 2021 rendu par le conseil de prud'hommes de LA ROCHE-SUR-YON APPELANTE : Madame [V] [T] née le 02 décembre 1984 à [Localité 5] (17) [Adresse 4] [Localité 3] Ayant pour avocat Me Philippe

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

66863d19b1dbbe3bae60043c

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

MORILLON-DEMAY, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Madame Adeline TIREL lors des débats et Monsieur Philippe

Source officielle
CA

1ère Chambre

668e2578fcf93851fdd64899

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Philippe VALLEIX, Président M.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6690c7560d808eb34e455634

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Janvier 2023 -Juge de la mise en état de PARIS - RG n° 19/07329 APPELANTE Madame [N] [F] [K] née le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 7] [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Jean-Philippe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

653ca69c83c9498318209d2d

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

JASSP SAS représentée par son Président et ayant pour mandataire judiciaire la SCP Philippe ANGEL et Denis HAZANE, [Adresse 1] [Localité 5] N° SIRET : 508 617 560 ( Meaux) représentée par Me Anne-charlotte

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

68f2ae6ce97b8c18299794a5

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

IMMOBILIERE DEJEAN immatriculée au RCS de [Localité 16] sous le n° 452 843 436, sise [Adresse 8], prise en la personne de son représentant légal demeurant es qualité audit siège, représenté par Maître Philippe

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11260

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

Bertrand J... confirmant qu'il avait été accueilli par M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fdd1a6e2b00d983fbed8b33

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

Représentée par Me Philippe A... de la SCP TUFFAL- NERSON DOUARRE et Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0505 Assistée à l'audience de Me Bertrand B..., avocat au barreau de LYON

Source officielle