[G], la société Petit Forestier location, et la société Wakam à rembourser à la MACIF les sommes suivantes : 1 160 euros au titre des indemnités versées à M.

jointif convenablement fixé, ainsi que l'exige l'article 7 du décret du 8 janvier 1965 et donc non amovible ; "que le plancher utilisé à supposer qu'il eût été correctement placé, n'avait pu être, petit

manière concordante et réitérée, y compris en confrontation, X... d'avoir procédé sur leurs personnes entre octobre 1993 et septembre 1996, à des attouchements à caractère sexuel et à des simulacres de pénétration

Cour et le jury sur le point de savoir si Waudrériné Liens X... est coupable "d'avoir à Maré, entre juillet et septembre 1998 (...), commis avec violence, contrainte, menace ou surprise un acte de pénétration

décelé par le docteur Y..., médecin légiste, l'ayant examiné au cours de sa garde à vue; que le territoire national ne devant pas devenir une terre d'asile pour les trafiquants de drogue étrangers, petits

: Attendu qu'à la suite d'un contrôle sur la période 1980 à 1984, l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations de sécurité sociale dues par la société Colas la fraction des indemnités de petit

Jean Y..., demeurant ..., pris en son nom personnel et en sa qualité de gérant et associé de la SCI du Petit Palais, dont le siège est ..., 2 / de M.

[B] s'est d'abord exprimé à l'audience sur les faits qui lui étaient reprochés, indiquant « je n'ai jamais touché la petite ; les photos, oui, je reconnais » et qu'ensuite seulement le conseiller lui avait

le siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° M 22-18.544 contre l'arrêt rendu le 28 avril 2022 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Petits

2021), rendu sur renvoi après cassation (3e Civ., 12 mars 2020, pourvoi n° 18-24.938), par acte du 25 novembre 1992, [P] [U]-[B] a divisé un bien immobilier constitué de deux bâtiments séparés par une petite

24 AOUT 1790, DENATURATION DES ELEMENTS DE LA CAUSE, DEFAUT DE MOTIFS, DEFAUT DE REPONSE AUX CONCLUSIONS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LE SYNDICAT CGT DE LA CHAUSSURE DES ETABLISSEMENTS PELLET

3242 REQUERANTE Association ENTOURAGE, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège situé [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL

ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL IARD Agissant poursuites et diligences par ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL

B... et Mme Ribeiro Martins. Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 29 octobre 2025, M.

[G] qui a agi en fraude des droits de la société Peleia.

1995, en vigueur à l'époque des campagnes litigieuses : Il est établi, dans le secteur des fourrages séchés, une organisation commune des marchés qui régit les produits suivants : / a) - Farine et pellets

. : 32 Rue Chazières 69004 LYON représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, Avoués assisté par Maître RIBEYRE, Avocat, (TOQUE 656) Madame Fanny X...

SOCIETE ANONYME FOUGEIROL FILS CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE NIMES, EN DATE DU 2 DECEMBRE 1967, QUI L'A DECLAREE CIVILEMENT RESPONSABLE DU DOMMAGE CAUSE A MASSART (MARCEL), PARTIE CIVILE, PAR PELLETIER

La société Peleia considère cette demande comme mal fondée.