Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e chambre
627ca8fd4781dc057dee7df1
11 mai 2022
11 mai 2022
Octobre 2019 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Nanterre N° Section : Encadrement N° RG : 17/03628 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me Catheline MODAT
Source officielle1ère chambre
69e77826cdc6046d4703e0b1
14 janvier 2025
14 janvier 2025
DECEMBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE, où siégeaient Monsieur Stéphane KUBIK, Président, Messieurs Daniel VERNET, Fabrice BOUGREAU, Alexandre DENIS, David MARTIN, Juges, assistés de Maître Corinne FAYON-MODAT
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64eedcd3bb2c32d969d35436
29 août 2023
29 août 2023
23/03595 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CICP5 Décision déférée : ordonnance rendue le 27 août 2023, à 11h35, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Sophie Mollat-Fabiani
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64eedcd3bb2c32d969d35438
29 août 2023
29 août 2023
23/03596 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CICP6 Décision déférée : ordonnance rendue le 27 août 2023, à 11h47, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Sophie Mollat-fabiani
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64eedcd4bb2c32d969d35456
29 août 2023
29 août 2023
23/03611 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CICUR Décision déférée : ordonnance rendue le 25 août 2023, à 15h57, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Sophie Mollat-Fabiani
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64eedcd5bb2c32d969d35460
29 août 2023
29 août 2023
23/03616 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CICVC Décision déférée : ordonnance rendue le 26 août 2023, à 16h04, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Sophie Mollat-fabiani
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64eedcd5bb2c32d969d35462
29 août 2023
29 août 2023
23/03617 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CICVH Décision déférée : ordonnance rendue le 27 août 2023, à 16h00, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Sophie Mollat-Fabiani
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64f2d05c5aeec3d96923898e
1 septembre 2023
1 septembre 2023
23/03647 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIDDW Décision déférée : ordonnance rendue le 30 août 2023, à 10h20, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Sophie Mollat-Fabiani
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64f2d05d5aeec3d96923899c
1 septembre 2023
1 septembre 2023
23/03654 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIDFT Décision déférée : ordonnance rendue le 30 août 2023, à 11h54, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Sophie Mollat-Fabiani
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64f2d05e5aeec3d9692389a2
1 septembre 2023
1 septembre 2023
23/03658 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIDI5 Décision déférée : ordonnance rendue le 31 août 2023, à 16h10, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Sophie Mollat-fabiani
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
65b8a1c2ca0c5f0008399115
25 janvier 2024
25 janvier 2024
de la SELARL RAVET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0209 - N° du dossier EJ.09893 ORDONNANCE DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 2 pages) Nous, Sophie MOLLAT
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305558_20260218
18 février 2026
18 février 2026
Simon, premier conseiller, - et les conclusions de Mme El Mouats-Saint-Dizier, rapporteure publique.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2204885_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Jégard, premier conseiller, Mme El Mouats-Saint-Dizier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mars 2025. Le rapporteur, X. JÉGARDLa présidente, S.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2104041_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 février 2021, la société Rivoli avenir patrimoine, représenté par Me Modave, demande au tribunal : 1°) la restitution partielle à hauteur
Source officielleChambre civile 1-3
69e1c38bcdc6046d478869b0
16 avril 2026
16 avril 2026
des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique du 30 janvier 2026 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sophie MOLLAT
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
651fa5a8c601f083189918a1
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie MOLLAT, Présidente Mme Isabelle ROHART, Conseillère Mme Déborah CORICON, Conseillère Greffier
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6448c0c95ca6d8d0f8ef693b
20 avril 2023
20 avril 2023
, Présidente Madame Déborah CORICON, Conseillère Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame Sophie MOLLAT, Présidente Madame Déborah CORICON
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
627df93d0d41e0057d43e5e6
12 mai 2022
12 mai 2022
dispositions de l'article 804 et suivants du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 mars 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant : Madame Sophie MOLLAT
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
627df93d0d41e0057d43e5e8
12 mai 2022
12 mai 2022
dispositions de l'article 804 et suivants du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 mars 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant : Madame Sophie MOLLAT
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6684eb07a0de54ff609f7fee
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie MOLLAT-FABIANI, présidente Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère, Mme Isabelle ROHART, magistrate
Source officiellePage 83 sur 160