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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00434

Cassation

9 mars 2021

9 mars 2021

Leblanc, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

6137215bcd580146773f3141

Cassation

7 mai 1991

7 mai 1991

Chazelet, Lesire, Leblanc, Hanne, Berthéas, Lesage, Pierre, conseillers, Mmes Barrairon, Bignon, Chaussade, conseillers référendaires, M. Chauvy, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

6137215ccd580146773f31e9

Cassation

18 avril 1991

18 avril 1991

Lesire, Leblanc, Hanne, Berthéas, Lesage, Pierre, conseillers, Mme Y..., M. Z..., Mme Chaussade, conseillers référendaires, M. Graziani, avocat général, M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6381bccb8f07fa05d4be86f8

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

l'affaire portant le n° RG 20/148 APPELANTE Société [3] Représentée par Me Michel PRADEL de la SELARL PRADEL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS Mme [T] [P] Représentée par Me Sabrina LEBLANC

Source officielle
CA

Contestations Honoraires

64b0e84ec42a2105dbc59d58

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

ROBERT - LEDUC - LE BLAY prise en la personne de Maître LEBLAY [Adresse 3] [Localité 4] Par déclaration postée le 25 mai 2023, M.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67097cea06866c0645d4a532

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

PEPA [Adresse 4] 98000 MONACO - PRINCIPAUTE DE MONACO représentée par Me Gérard BAUDOUX, avocat au barreau de NICE A l’audience publique tenue le 11 Octobre 2024, Nous Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66884a3b342d338c20d5046e

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

SMA Grosse délivrée à Me [J] [W] Expédition délivrée à Me Stéphane GIANQUINTO à Me Elodie ZANOTTI le l’an deux mil vingt quatre et le cinq Juillet à 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02044

Cassation

22 septembre 2020

22 septembre 2020

Leblanc, Mme Guerrini, conseillers référendaires, Mme Caby, avocat général, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01820

Cassation

8 septembre 2020

8 septembre 2020

Leblanc, Mme Guerrini, conseillers référendaires, et M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00092

Cassation

14 janvier 2020

14 janvier 2020

Leblanc, conseillers référendaires, M. Quintard, avocat général, et M.

Source officielle
TJ

Jex

6a0f6cbecdc6046d477db137

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

L'EXÉCUTION JUGEMENT DE DESISTEMENT AUDIENCE DU 18 Mai 2026 N° RG 25/04204 - N° Portalis DBWR-W-B7J-Q3JA MINUTE - Décision civile 26/00268 RENDU LE : DIX HUIT MAI DEUX MIL VINGT SIX Par Solange LEBAILE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02871

Cassation

3 décembre 2019

3 décembre 2019

Leblanc, conseillers référendaires ; Avocat général : M. Lagauche ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00115

Cassation

5 janvier 2021

5 janvier 2021

Leblanc, conseillers référendaires, M. Aldebert, avocat général, et M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00454

Cassation

18 février 2020

18 février 2020

Leblanc, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01179

Cassation

14 septembre 2021

14 septembre 2021

Joly, Leblanc, Mme Guerrini, M. Charmoillaux, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01183

Cassation

14 septembre 2021

14 septembre 2021

Joly, Leblanc, Mme Guerrini, M. Charmoillaux, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

61372178cd580146773f4073

Cassation

24 octobre 1991

24 octobre 1991

Leblanc, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Marie, conseiller référendaire rapporteur, MM. Renard-Payen, Boittiaux, conseillers, M.

Source officielle
CC

soc

6137217acd580146773f41a1

Cassation

30 mai 1991

30 mai 1991

Lesire, Leblanc, Hanne, Berthéas, Pierre, conseillers, M. Feydeau, Mme Chaussade, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

6137218bcd580146773f4a8c

Cassation

10 octobre 1991

10 octobre 1991

Lesire, Leblanc, conseillers, M. Dorwling-Carter, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Feydeau, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

61372190cd580146773f4d12

Cassation

10 octobre 1991

10 octobre 1991

Leblanc, conseiller, M. Feydeau, conseiller référendaire, M. Chauvy, avocat général, M.

Source officielle

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