Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 e chambre civile
62ce63859a20ce9fcf12689d
12 juillet 2022
12 juillet 2022
OVERSTAR RCS DU LUXEMBOURG dont le siège social est sis : [Adresse 7] [Adresse 1] [Adresse 8] représentés par Me Simon LAMBERT, membre de la SCP LANCELIN ET LAMBERT, avocat au barreau de DIJON,
Source officielleCHAMBRE 01
69dee770cdc6046d47432638
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Me Marie-Hélène TONNELLIER, Avocat [Adresse 4] Comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 décembre 2025 devant le tribunal composé de : Mme Catherine LAMBERT
Source officielleCHAMBRE 01
69dfd264cdc6046d475d06c2
2 avril 2026
2 avril 2026
son représentant légal [Adresse 2] Comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL L'affaire a été débattue à l'audience publique de mise en état du 18 mars 2026 devant le tribunal composé de : * Mme Catherine LAMBERT
Source officielle2ème chambre civile
69d56995cdc6046d4771e088
7 avril 2026
7 avril 2026
============= 2ème chambre civile Copie exécutoire + expédition délivrées le : à Maître Fabienne MILLON de la SELARL FABIENNE MILLON AVOCAT Maître Fathi BENBRAHIM de la SCP BENBRAHIM-LAMBERT-MAILLET
Source officielle3e chambre civile
678b453dfc3c89482d4f209a
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Alice GIRARDOT, avocat au barreau de CHALON SUR SAONE * * * * * Nous, Frédéric PILLOT, Président de Chambre, agissant en qualité de magistrat de la mise en état, assisté de Lydie LAMBERT
Source officielleChambre 1-9
67ef71678d5c08d4a262e61e
3 avril 2025
3 avril 2025
MARTIN MECHADIER RIBEIRO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT Me Joseph MAGNAN Me Caroline BOZEC Décision déférée à la Cour : Jugement du
Source officielleChambre 3-3
6618cef47935f50008be3f89
11 avril 2024
11 avril 2024
[N] [J] Représenté par Me Henri-Charles LAMBERT, avocat au barreau de NICE Mme [S] [J] épouse [M] Représentée par Me Henri-Charles LAMBERT, avocat au barreau de NICE Appelants et demandeurs à l'incident
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2511276_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Ladreyt, président, Mme Lambert, première conseillère, M. Blusseau, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 octobre 2025.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2500500_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Délibéré après l'audience du 16 mai 2025 à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, premier conseiller.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2304968_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 juillet 2023, la société à responsabilité limitée (SARL) Onelec, représentée par la SELARL Sorel Huet Lambert-Micoud, demande au tribunal
Source officielleciv3
6079436e9ba5988459c4247b
21 juin 1977
21 juin 1977
INTENTION D'EFFECTUER DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION ; ATTENDU QUE DES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND IL RESULTE QUE LE 17 JANVIER 1969, LA VILLE DE BERGUES, REPRESENTEE PAR SON MAIRE, A PROMIS DE VENDRE A LAMBERT
Source officielleCour d'Appel
6253c8febd3db21cbdd86eeb
28 octobre 2004
28 octobre 2004
de MANDATAIRE LIQUIDATEUR DE LA SARL COLYDIS non comparant non représenté AGS DE PARIS 3, rue Paul Cézanne 75008 PARIS Représenté par Me DESSEIGNE & ZOTTA, Avocat au barreau de LYON Substitué par Me LAMBERT
Source officiellecr
613725ddcd580146774211a2
25 janvier 2001
25 janvier 2001
Epicscatter Ltd, 9 rue Bonaparte à Paris (6), dans les locaux professionnels occupés par le cabinet comptable L & A 87 rue Taitbout à Paris (9), dans les locaux professionnels occupés par la Banque Bruxelles Lambert
Source officiellecomm
61372096cd580146773ec0b4
8 juin 1982
8 juin 1982
EN RETENANT CONTRE ELLES DES ACTES D'IMMIXTION ALORS QUE, SELON LES POURVOIS, LESDITS ACTES NE CARACTERISENT PAS LA GESTION DE FAIT, COMPTE TENU, NOTAMMENT, DE CE QUE LA COUR D'APPEL A CONSTATE QUE LAMBERT
Source officielle1ère chambre
DTA_2407302_20260203
3 février 2026
3 février 2026
B..., représenté par Me Lambert, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 3 juin 2024 par lequel la préfète du Val-de-Marne a refusé de lui délivrer une carte de séjour temporaire portant la
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2101962_20220829
29 août 2022
29 août 2022
Par des mémoires, enregistrés le 8 juillet 2022, les sociétés Oregon, QBE Insurance Europe Limited et QBE Europe SA/NV, représentées par la SARL Lambert et associés, demandent au tribunal : - de donner
Source officielleCHAMBRE 01
69defae6cdc6046d47445c52
11 février 2026
11 février 2026
Maître Adeline LEFEUVRE BARETY, Avocate [Adresse 7] Comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 décembre 2026 devant le tribunal composé de : Mme Catherine LAMBERT
Source officielleRéféré
69ceebcacdc6046d47e9dbaa
1 avril 2026
1 avril 2026
Affaire : [Q] [Z] c/ [O] [W] N° RG 25/00652 - N° Portalis DBXJ-W-B7J-JBOH Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : la SELAS LANCELIN & LAMBERT
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2508407_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Lambert, et les observations de Mme A....
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2508820_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Lambert, et les observations de Me Da Costa Cruz pour M. A.... Considérant ce qui suit : M.
Source officiellePage 83 sur 870