Y..., ayant d'ailleurs l'expérience des études supérieures puisque titulaire d'un doctorat d'état était parfaitement en mesure moyennant une formation rapide de se former à de tels travaux comptables qu'il

les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 575, 591 et 593 du Code de procédure pénale, contradiction de motifs et vice de forme

X... et la société Le Sou médical ; Sur le moyen unique du pourvoi incident formé par M.

X... et la société Le Sou médical ; Sur le moyen unique du pourvoi incident formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Y... fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de sa demande formée contre M. X... ; Mais attendu, que la cour d'appel, rappelant les circonstances dans lesquelles M. Y... était allé voir M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hôtelière Paris Clichy Hôtel Mercure Paris Montmartre, dont le siège

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 30 JANVIER 2024 L'officier du ministère public près le tribunal de police de Paris a formé

Par décision du 5 décembre 2023, contre laquelle Mme [V] a formé un recours, l'assemblée générale des magistrats du siège de cette cour d'appel a rejeté sa demande.

Déchéance partielle du pourvoi en ce qu'il est formé par le syndicat des copropriétaires de la résidence Charles VII, examinée d'office 1.

de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Y..., Marie, Léocadie X..., épouse Z..., demeurant ..., en cassation

Q..., épouse L..., domiciliée [...] , a formé le pourvoi n° 19-24.598 contre l'arrêt rendu le 19 septembre 2019 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 2-3), dans le litige l'opposant au procureur

déclarer régulière l'intervention forcée de M.

H..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° P 19-11.726 contre l'arrêt rendu le 10 janvier 2019 par la cour d'appel de Pau (2e chambre, section 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à M. V...

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé