CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 678 résultats pour « Cunique »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge Unique 2

DTA_2502306_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Cette allégation n’est pas sérieusement contestée par la requérante, qui se borne à relever que l’inexistence d’un tel rapport serait « curieuse », sans invoquer de commencement de preuve propre à établir

Source officielle

Page 83 sur 134

← PrécédentSuivant →
CA

16e chambre

5fca9f70b6587a956a996cc1

Appel

9 juillet 2020

9 juillet 2020

[U] [D], laquelle est différente de celle apposée sur une attestation sur l'honneur établie par celui-ci, le 15 mars 2019, la forme sur l'espace réservé aux signatures est curieuse, le paiement au forfait

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11106

Cassation

6 novembre 2019

6 novembre 2019

O... vous avez alors eu une attitude pour le moins curieuse.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6a0ffa91cdc6046d478a610a

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Selon elle, il est particulièrement curieux que l'on fasse peser la charge de la preuve sur la victime alors que la Caisse se borne à affirmer que des frais auraient été supportés par elle sans les décrire

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110155

Cassation

6 mars 2019

6 mars 2019

proposition du service sans y être totalement opposée ; que comme sa soeur, elle a indiqué ne pas être prête pour des visites au domicile ; - que D..., âgé de 9 ans, est décrit comme un enfant intelligent, curieux

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310009

Cassation

5 janvier 2017

5 janvier 2017

part les parcelles acquises par la seule première ont fait l'objet d'une mission de maître d'oeuvre-architecte et d'un permis de construire bénéficiant à la deuxième ce qui est curieux

Source officielle
CA

6e Chambre D

6035a6e67a60cb0ad89b1ded

Appel

23 mars 2016

23 mars 2016

suppression des propos injurieux et diffamatoires contenus en page 17 des conclusions adverses :'l'argument tiré d'un prétendu rejet de la créance, ne fait que mettre à jour les pratiques procédurales très curieuses

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6036145b9811e278818a4480

Appel

18 décembre 2015

18 décembre 2015

[R] indiquait : «A titre informatif, je suis curieux de connaître ton point de vue sur l'argent que je t'ai versé.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201658_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Ce seul certificat, en sus des affirmations de la requérante contenues dans le projet éducatif, qui décrit son fils, âgé de moins de trois ans, comme " espiègle et curieux ", " timide avec les adultes

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

61624d5aed30a8f561738209

Appel

11 juin 2013

11 juin 2013

Outre le fait qu'il est curieux que M.

Source officielle
CA

1re Chambre B

61627ea338d18b7ebf63d22a

Appel

24 octobre 2013

24 octobre 2013

[Y] [X] fait valoir exactement que c'est à celui qui invoque une donation déguisée de la prouver ; Mais attendu qu'il ne conteste ni la chronologie curieuse relative aux débuts et la date de cessation

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

616282367a007b88ee1566f2

Appel

13 juin 2013

13 juin 2013

Curieuse interprétation des textes': nous avons présenté nos demandes avant le démarrage des la Nao il s'agit de revendications particulières et non pas collectives.

Source officielle
CA

9e Chambre C

6162af109547460d26ddb656

Appel

22 février 2013

22 février 2013

l'intéressé avait constaté des 'manipulations ..faites visiblement par des personnes extérieures au service, dans le but éventuel de nuire aux salariés de ce même service '; ce document procède d'une curieuse

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

616348f0543823d76b03176b

Appel

4 novembre 2010

4 novembre 2010

[P] [H] a procédé de la même manière curieuse lors du règlement par ces chauffeurs des pleins d'essence que ceux-ci avaient effectué dans la station service à laquelle était affecté le salarié.

Source officielle
CA

1re Chambre B

61635158a2ead9ed860b6f86

Appel

13 juillet 2011

13 juillet 2011

Cette situation était curieuse puisqu'elle sous-entendait que la société Villandry qui exploitait un commerce de photographe en ce local n'aurait plus ce local pour l'exercer.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6163a6121d97f2f687d91381

Appel

16 septembre 2010

16 septembre 2010

Il paraît à cet égard curieux que M [X] ait pu déclarer (pièce 61) avoir « Transmis selon les ordres de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c973bd3db21cbdd885bb

Appel

28 septembre 2006

28 septembre 2006

passé d'un bénéfice de 13.621 Euros à une perte de 9.246 Euros ; Mais attendu que le commissaire aux comptes de la Société Z... a certifié sans réserve les comptes de l'exercice 2000/2001, et qu'il est curieux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb18bd3db21cbdd8cd48

Appel

16 mai 2008

16 mai 2008

A... indiquait, de façon curieuse qu'elle avait souligné dès l'esquisse le caractère irréalisable du projet par rapport à l'enveloppe financière, soit, dès mai 2004.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

615e0d9ac25a97f0381f4e35

Appel

9 octobre 2014

9 octobre 2014

avec cette société concurrente dès le mois de février, les personnes figurant sur la liste [fournie par son informateur] ont bien été débauchées par cette société à l'initiative de Mme [K] et il est curieux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7d1

Appel

17 février 2011

17 février 2011

deux jugements de divorce du même jour, contradictoires, l'un ne comportant aucune condamnation à prestation compensatoire ; que la formulation de la condamnation dans la pièce no32 est pour le moins curieuse

Source officielle