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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-3
6978557acdc6046d47d54dc4
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Nous citerons ici trois exemples pour illustrer ces faits : - Dossier [11] La responsabilité civile (RC) professionnelle de [11] vous a été confiée en février 2015, de sorte que le Groupe est devenu
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6163cdaaa4f434918a1e520a
1 avril 2010
1 avril 2010
Nous citerons encore le cas AUTOLIV.
Source officielle1ere Chambre Section 1
68de07151bc19e7640ea3d9f
1 octobre 2025
1 octobre 2025
L'hypothèse d'un kyste arachoïdien de la citerne quadrijumelle peut être évoquée.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
68e1fd1820ac6488494aa687
3 octobre 2025
3 octobre 2025
. ******************** EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La société anonyme (SA) Team exerce une activité de transport routier de citerne, carburant et hydrocarbure. M.
Source officielleChambre 1 A
6438f247a942a604f5e9340f
5 avril 2023
5 avril 2023
Selon le prix de la tonne de propane mentionné sur la facture Vitogaz du 30 novembre 2017 et l'application de ce taux unitaire à 75 % d'une citerne de 1 100 kg, comme il est mentionné sur un décompte manuscrit
Source officielle1ère chambre civile B
62849043498a54057d102e30
17 mai 2022
17 mai 2022
[E] et [OF], portion de cour intérieure et citerne mitoyenne, couverte en cabinets d'aisance.', et que depuis de nombreuses années ce passage est fermé par une porte dont chacune des parties détient la
Source officielle1ère Chambre civile
66b45f92c979aae19b191c00
30 juillet 2024
30 juillet 2024
La notice descriptive prévoit un raccordement gaz sur citerne à charge du maître d'ouvrage mais devant être diligenté par le maître d'oeuvre, il y a impropriété à destination de l'ouvrage'.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6971d458cdc6046d47360ff0
21 janvier 2026
21 janvier 2026
dans lesquels il indique 'je charge [15] [P] mais je ne le vide pas' ; 'j'ai les papiers de la médecine du travail comme quoi je ne dois pas manipuler les bras', laquelle répondait '[O] ira vider la citerne
Source officielle1re chambre civile
68008eac7389f87eaf1283c1
15 avril 2025
15 avril 2025
au pourtour de la maison et l'absence d'une membrane d'étanchéité le long des murs enterrés, - une installation d'évacuation des eaux de pluie ayant une capacité insuffisante dès lors que les deux citernes
Source officielleDeuxième Chambre
65bc61be4fb290a34607400f
30 janvier 2024
30 janvier 2024
tribunal de : Sur la demande des consorts [S] contre la société Dechanolle, Vu l’article 31 du code de procédure civile, Vu notamment les dispositions du Contrat type pour le transport public routier en citernes
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdc9b7a87eb12be546bbe9f
12 novembre 2018
12 novembre 2018
EXEL FREIGHT Ayant son siège social [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 6] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me François CITRON
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02491_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Contrairement à ce que soutiennent les requérants, ne devaient pas être prises en compte la surface de la citerne d'eau, qui sera enterrée, ni celle des places de stationnement, qui ne feront l'objet d'aucun
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25MA00165_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
habitées ; - le projet méconnaît l’article R. 111-2 du code de l’urbanisme compte tenu du risque d’incendie élevé à très élevé auquel la zone est exposée et de l’insuffisance de l’installation de deux citernes
Source officielleCour d'Appel
6253cb3abd3db21cbdd8d252
17 février 2009
17 février 2009
EDIP prise en la personne de son représentant légal en exercice ... 69200 VENISSIEUX représentée par Me Philippe CIZERON, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE PARTIES CONVOQUÉES LE : 26 Mai
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00714
20 octobre 2021
20 octobre 2021
n'ait été ni partie ni représentée au jugement qu'elle attaque: Les créanciers et autres ayants cause d'une partie., peuvent toutefois former tierce opposition au jugement rendu en fraude de leurs cirons
Source officiellecr
6137261ccd58014677423086
9 février 2005
9 février 2005
montant total de 4 091 833 francs "relatives aux titres de transit émis à Marseille sur Lisbonne et Chiasso" (cf. courrier du receveur principal de Marseille du 17 mars 1997 versé au dossier par Me Citron
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6780b93cb10ab0632f704ab6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
réassurances mutuelles agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Nicolas CIRON
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2102449_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Par un mémoire, enregistré le 30 juillet 2021, la compagnie Helvetia Compagnie Suisse d'assurances, représentée par Me Ciron, demande au juge des référés, de prendre acte, sans aucune reconnaissance de
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:1003DEC006362419
3 octobre 2024
3 octobre 2024
xa0; Giovanni CARUCCI 1971 Roberto CARUCCI 1977 Gianluca CATALANO 1973 Maurizio CATTOI 1955 Bruno CECERE 1966 Loredana CIMARELLI 1972 Natale Eduardo CIPPARRONE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0924DEC004062916
24 septembre 2019
24 septembre 2019
Citron, avocat exerçant à Paris. A. Les circonstances de l’espèce 2.
Source officiellePage 83 sur 99