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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f797
30 mai 2012
30 mai 2012
ont fait assigner celui-ci devant le juge des référés du tribunal de grande instance de BASTIA pour voir sous astreinte remettre en état les lieux, sécuriser la route en son passage au dessus de la citerne
Source officielleChambre de la Proximité
637dc8e014982305d4c20417
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Mme [U] de toutes ses demandes, fins et conclusions et de la condamner à des frais irrépétibles à hauteur de 1 000 euros ainsi qu'aux dépens d'incident, avec droit de recouvrement direct par la SCP Citerne
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210686
12 octobre 2017
12 octobre 2017
de la manutention utilisaient des engins spécialement dédiés à ces tâches (transpalettes, clarks, etc.) ; que, par ailleurs, la possibilité ou le projet de suivre une formation de chauffeur camion-citerne
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd86099
6 juin 2002
6 juin 2002
C/ une d cision rendue par le Tribunal d'Instance REIMS le 27 Mars 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c24c
10 septembre 2008
10 septembre 2008
D..., chauffeur de la société Norbert DENTRESSANGLE, que celui-ci a reconnu avoir, lors de la livraison du 5 octobre 2001, interverti deux compartiments de la citerne de sorte qu'il a mis du fuel dans
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300625
24 mai 2011
24 mai 2011
en cause, il a retiré cette citerne sans précaution et l'a percée ce qui est établi par le rapport de la SA AMDE qui ne relate qu'une pollution superficielle ; que même à supposer qu'il n'ait pas percé
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
60343be8f3aaee2d0fdeaed7
18 janvier 2017
18 janvier 2017
avec les dernières cuves de votre citerne chargées ce qui a eu pour conséquence une perte d'adhérence du tracteur qui aurait pu engendrer un accident de la route
Source officielleciv3
61372434cd580146774138c8
28 janvier 2004
28 janvier 2004
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé, par motifs propres et adoptés, que la citerne
Source officielleChambre 4-4
67ef733a4fc2fb864ebd1d2a
3 avril 2025
3 avril 2025
Elle affirme que le constructeur Citroën avait alerté l'employeur au mois d'août 2014 par courrier aux termes duquel que le véhicule devait fait l'objet d'une intervention dès que possible.
Source officielle3ème chambre
DTA_1903801_20220826
26 août 2022
26 août 2022
Il n'est pas contesté que la SARL Saran ambulance a cédé le 1er août 2013 à la société Ambulances SD secours un VSL Citroën C4 immatriculé 3704 ZJ 45.
Source officielle4ème Chambre
6789f3b2c2a5bdff9702ff10
16 janvier 2025
16 janvier 2025
échéant, à prendre en charge le coût des éventuels dépassements du prix convenu pour achever l'ouvrage, - à régler aux maîtres d'ouvrage la somme de 4 500 euros au titre de la non-conformité de la citerne
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101244
12 novembre 2015
12 novembre 2015
d'expertise réalisés par des experts mandatés par la société d'assurance ; que le premier réalisé le 5 novembre 2004 par le cabinet Martel évalue le véhicule à 40 163,10 euros en précisant qu'il s'agit d'un Citroën
Source officielleciv3
60794bb99ba5988459c43c5d
17 janvier 1978
17 janvier 1978
D'UNE STATION-SERVICE, ETRANGERE A LA COPROPRIETE, LE BON DROIT D'EFFECTUER LES TRAVAUX NECESSAIRES POUR PROLONGER LES TUBES D'EVENTS DES CITERNES JUSQU'A LA TERRASSE SUPERIEURE DE L'IMMEUBLE, EN ACQUERANT
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2402187_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
les travaux réalisés peuvent être considérés comme mettant durablement fin au danger pour la sécurité publique et définir avec précisions les travaux de confortement définitif du plancher haut de la citerne
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007610123
24 mars 1976
24 mars 1976
maximum"; Considerant que la societe anonyme "garages froussart charleville-mezieres" a, au cours de la periode du 1er juin 1972 au 31 mai 1973, procede a des ventes de vehicules automobiles de marque citroen
Source officielleChambre 20
69f53992cdc6046d4745b331
7 octobre 2025
7 octobre 2025
MOTIFS Attendu qu'à l'occasion de la transaction, la société HSM2 DECORATION a vendu un véhicule citroën, modèle JUMPY, immatriculé [Immatriculation 1] pour la somme de 13.500 euros TTC à la société VILLERS
Source officiellecr
6079a82d9ba5988459c4bf50
6 juin 1989
6 juin 1989
condamnée, avec Yves X..., à assumer toutes conséquences dommageables de l'accident à l'égard des parties civiles ; " aux motifs qu'il est constant qu'Yves X... conduisait sur l'autoroute A 64 un fourgon Citroën
Source officielle1ère Chambre
68ed42300da7cb996dc921be
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[X] AUTOMIBILES et la société NOMBLOT AUOTOMOBILES devant le tribunal judiciaire d’Alès afin de prononcer la résolution de la vente du véhicule Citroën Grand C4 immatriculé FH-195-GD.
Source officielleRéférés
66fc5171134fd24f9cc94a9a
1 octobre 2024
1 octobre 2024
ORDONNANCE : rendue par mise à disposition au greffe le 1er octobre 2024, EXPOSE DU LITIGE Suivant acte sous seing privé en date du 24 novembre 2023, Monsieur [N] [H] a acheté un véhicule de marque CITROEN
Source officielleRéférés civils
6786b67adf5b5c7d10ca50eb
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Président du tribunal judiciaire de Lyon par acte du 3 décembre 2024 la société Multi Marque Auto SASU pour voir ordonner en application de l’article 145 du Code de procédure civile l’expertise du véhicule Citroën
Source officiellePage 83 sur 217
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