BUTEL ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par M. DEFIX, président, et par N.

a ainsi relevé : - un perçage du tuyau de dépression des freins qui augmente les distances de freinage et justifie que le véhicule reste immobilisé, - une fuite du liquide de freins au niveau de la butée

qu'en effet, selon le croquis réalisé par l'expert, le mur de soutènement a une épaisseur de 65 cm et le mur en moellon construit en retrait de 45 cm, a une épaisseur de 20 cm ; qu'il est ancré dans la butte

En l'espèce, il ressort du rapport définitif du 20 juin 2025 que le véhicule litigieux est affecté : - d'une butée d'embrayage hors d'usage, - d'une commande d'embrayage hors d'usage, - et d'une oxydation

Le 4 juillet 2011, cette société a remis son fond de plan topographique faisant apparaître sur la parcelle AO 112 une butte de terre de 2 mètres de hauteur.

de manière très détaillée les motifs sur lesquels le préfet de la Haute-Vienne s'est fondé pour refuser le permis de construire sollicité, à savoir, d'une part, la qualité du site, à proximité de la butte

notice explicative que ce terrain est relativement plat à l'exception de sa partie Nord qui est d'une surface faible par rapport au reste de la parcelle et où se trouve une ancienne digue formant une bute

Par leur implantation sur une butte médiévale et leur hauteur, les édifices remarquables de Laon, et en particulier sa cathédrale classée au titre des monuments historiques, sont perceptibles dans un rayon

toutefois des pièces du dossier que la notice descriptive du permis de construire initial indique les caractéristiques du projet, notamment ses dimensions, la présence, dans sa partie arrière, " d'une butte

Il a de plus été constaté que le module 5 était empêché dans sa manœuvre car la tôle d'habillage des panneaux de polycarbonate venait en butée sur la panne.

un terrain de toutes natures sur un site naturel, la création d'un lit de pose, la pose de canalisation EP, la création de quatre regards de section 1 000 mm en grande profondeur, la construction de butées

infiniment subsidiaire, confirmer a minima le jugement sur le quantum retenu ; - 4 780 euros HT outre le montant de la TVA 20 % au titre du coût de l'évacuation de l'intégralité des terres mises en butte

- La revendication 2 porte sur un « dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la cavité (13) comprend une surface formant butée (21), ladite butée étant formée par un décrochement

COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, présidente, Mme Véronique Lamoine, conseiller, Mme Raphaële Faivre, conseiller, Assistées lors des débats de Anne Burel

[Z] - Yves Pourret, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 25 novembre 2025, Mme Clerc président de chambre chargé du rapport, assistée de Mme Anne Burel, greffier, a entendu les avocats

DÉBATS : A l'audience publique du 21 février 2023, où l'affaire a été mise en délibéré au 4 avril 2023 prorogé au 25 avril 2023, Mme Clerc président de chambre chargé du rapport, assistée de Mme Anne Burel

Laurent Desgouis, vice président placé, DÉBATS : A l'audience publique du 22 novembre 2022 Mme Clerc président de chambre chargé du rapport, assistée de Mme Anne Burel, greffier, a entendu les

Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Marie - Pascale Blanchard, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 28 mars 2023, madame Blanchard conseiller chargé du rapport, assistée de Mme Anne Burel