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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
65a77bf88121050008662b17
16 janvier 2024
16 janvier 2024
LA COUR L'affaire a été débattue le 28 Novembre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Monsieur Olivier BRUE, Président Madame Catherine OUVREL, conseillère Madame Fabienne ALLARD
Source officielleChambre 1-6
60136537a8060bb2d34bd691
28 janvier 2021
28 janvier 2021
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Anne VELLA, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4df
1 avril 2008
1 avril 2008
ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e212
19 janvier 2010
19 janvier 2010
ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:1105DEC003900197
5 novembre 2002
5 novembre 2002
La Société d’économie mixte du Flumet Pays d’Allevard (SEMAT) donna en concession à la Sarl « 1 Grenoble Ingegnierie & Constructions » (ci-après « 1. G. Inco.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:1011JUD006101919
11 octobre 2022
11 octobre 2022
requested the summoning of another seven health workers from the La Arrixaca de Murcia Hospital (including the doctors to whom the ventilator had been delivered by the company), of a nurse from the Los Alcazares
Source officielle2ème chambre
650bdee2beee0f8318b97404
30 août 2023
30 août 2023
la société Almara et produites en pièce 17 par la société El Rompido, qu' un contrat de maintenance a été souscrit par la société Ora Ve, avec délégation de la prestation de maintenance à la société Alamara
Source officielleChambre 1-6
631ad8b239cffb4f13674300
8 septembre 2022
8 septembre 2022
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Anne VELLA, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
634e41c4dfc182adff7ad54e
17 octobre 2022
17 octobre 2022
[R] justifie avoir déclaré sa perte à la compagnie d'assurance à la suite de la tempête de 1999, ainsi que cela ressort des attestations de la société de courtage Filhet-Allard et Albingia.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
635236a98c924eadffcc4790
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[Adresse 3] représentée par Me Jonathan Daré, avocat au bareau de Valenciennes, avocat constitué assistée de Me Hélène Cayla-Destrem, avocat plaidant, substituée à l'audience par Me Marie Dutel-Allard
Source officielleChambre 1-6
6364ba0be405357f749ea432
3 novembre 2022
3 novembre 2022
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Anne VELLA, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-1
6901b120748a422ad9540407
28 octobre 2025
28 octobre 2025
La Cour était composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Catherine OUVREL, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-6
63ca42129066fd7c90fc2325
19 janvier 2023
19 janvier 2023
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Anne VELLA, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-6
63ca42169066fd7c90fc232f
19 janvier 2023
19 janvier 2023
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Anne VELLA, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
63d0d56681a7b805de12b415
24 janvier 2023
24 janvier 2023
poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Savoie Hexapôle [Localité 3] Représentée par Me Eric KRAMER de la SCP FABIGNON,LARDON-GALEOTE,EVEN,KRAMER,ALLARD
Source officielleChambre Sociale
65321b879e4ea48318f5b0fa
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[Y] [E] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Emmanuelle RICHARD, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat constitué, substitué par Me Nathalie BOUVIER de la SELARL NEKAA ALLARD, avocat au
Source officielleChambre 1-6
63c1050dbf9fd47c90a1359a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Anne VELLA, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-9
63c10535bf9fd47c90a13614
12 janvier 2023
12 janvier 2023
ERMENEUX de la SCP ERMENEUX-CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Aurélie BOULBIN de l'AARPI NGO JUNG & PARTNERS, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me Alice ALLARD
Source officielleChambre 1-6
64a7af053bcaf505db69624c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Anne VELLA, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-6
627df6b40d41e0057d43e0eb
12 mai 2022
12 mai 2022
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Anne VELLA, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officiellePage 83 sur 89