de parcelle cadastrée [...] dont le surplus cadastré [...] reste la propriété du vendeur, - [...] pour 6 ares, provenant de la division de parcelle cadastrée [...] dont le surplus cadastre [...] reste

Michel X..., gérant de fait de la société AML Consulting et gérant de droit de la société Procar Diffusion, a notamment déclaré au sujet de son fils M.

d'une parcelle antérieure ; que le résultat de la division a produit les contenances de : 1 a 17 ca et 1 a 44 ca ; que la contenance de 1 a 44 ca a été enregistrée sur le compte de [R] [L] alors

eu lieu en 1988, soit 8 ans après le décès de la caution, la cour d'appel ne pouvait condamner son héritière sans violer l'article 2017 du Code civil ; et alors, d'autre part, que l'obligation est divisible

E..., dit que la ligne divisoire des parcelles Z... 915 et 914 est matérialisée A1.C1 du plan de l'expert ; ordonné, au visa de l'article 671 du code civil, l'arrachage des arbres situés à moins de deux

Y..., et de l'association "Sauvegarde et Diffusion de la Culture Française", de Me Jacoupy, avocat de M.

X... a été engagé par la société SOCOVI, pour la diffusion de matériel électrique, à compter du 1er novembre 1986, par contrat à durée déterminée d'une année qui n'a pas été renouvelé ; que le salarié

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Catherine X..., épouse Z..., demeurant ..., 2 / la société BEP Pilote diffusion

DIAC DIFFUSION INDUSTRIELLE ET AUTOMOBILE + 1 grosse Me Karine MERASLI + 1exp SCP MEDARD AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DU JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT du 09 Avril

prévue aucune disposition quant à l'accès de la parcelle AX [Cadastre 4] issue de la division, de sorte que seul l'article 684 du code civil était applicable et non l'article 682 du même code ; - il

La société de production et de diffusion D8 exploite la chaîne de télévision généraliste privée éponyme D8, ensuite dénommée C8, qui propose, depuis mars 2016, une émission de reportages intitulée Déjà

X..., commerçant à Albertville, afin qu'il lui soit ordonné, sous astreinte, de cesser toute diffusion, par vente directe ou vente par correspondance, d'articles militaires nazis ou vichystes, présentés

le pourvoi formé par Mme Françoise C..., demeurant ... (8ème), en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1992 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit de la société Kayane diffusion

arrêt rendu le 24 novembre 1995 par la cour d'appel de Paris (14e chambre, section C), au profit : 1°/ de la société Veuve Jean Gay et fils, dont le siège est ..., 2°/ de la société Montaigne diffusion

réclamation et, les 4 et 17 novembre 2020, le comptable du pôle de recouvrement spécialisé de Haute-Garonne a procédé aux saisies des parts sociales détenues par M. et Mme [D] dans les SCI Espace diffusion

2014 N° 2014/467 Rôle N° 13/23937 [S] [F] [I] [T] épouse [G] [O] [G] [E] [Q] épouse [A] [V] [H] [N] [D] [Z] [D] Syndicat des copropriétaires [Adresse 6] SARL SYDNEY DIFFUSION

à plusieurs reprises que les pratiques incriminées n'avaient jamais procédé d'une stratégie globale décidée ou admise au niveau de la direction de l'EPIC mais provenaient des seuls services de la division

des revendeurs agréés Gateway sur le territoire français émane de Gateway Europe et/ou de Gateway Emea (pièces 2D3 et 2D2 bis) ; que Gateway Emea semble être une appellation destinée à établir une division