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Article Annexe II table A

—

Palla. 86199 Botrychium simplex E. Hitchc. 86732 Bromus racemosus L. 87136 Butomus umbellatus L. 87218 Calamagrostis canescens (Weber) Roth. 132389 Calamagrostis purpurea (Trin.) Trin. subsp. phragmitoides (Hartm.)

LEGIARTI000048568965

—

Par ailleurs, la simple ballonisation de la valve mitrale, variante de la normale, doit être distinguée du prolapsus valvulaire mitral défini par des critères échocardiographiques. 1.

Article 5

—

Partie réglementaire-Décrets simples -Décret n° 53-893 du 24 septembre 1953 Sct. TITRE Ier : Ouverture des aérodromes à la circulation aérienne publique., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct.

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