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1 669 résultats pour « Sechaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section A

6448c0ab5ca6d8d0f8ef689f

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

[F] a été embauché le 31 mars 2003 par la société EYMIN LEYDIER, aux droits de laquelle vient aujourd'hui la SAS SAICA PAPER FRANCE, en qualité d'employé polyvalent conducteur sécheur sur le site de [Localité

Source officielle

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CA

Ch. Sociale -Section A

6448c0ae5ca6d8d0f8ef68b1

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

[I] a été embauché en 1997 par la société EYMIN LEYDIER, aux droits de laquelle vient aujourd'hui la SAS SAICA PAPER FRANCE, en qualité de sécheur sur le site de Champblain.

Source officielle
CA

1ère Chambre

637dc87514982305d4c2026e

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

L'expert [V] estimait que le remplacement des plafonds et des doublages était excessif, indiqué que les plaques de plâtre après séchage et traitement cryptogamique pouvaient être conservées.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

627ca8354781dc057dee7b16

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

[X], laquelle avant la survenance des sinistres n'avait pas fait l'objet d'humidité particulière, que c'est pour accélérer le séchage que M.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

627ca8b44781dc057dee7d5f

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

aux opérations d'expertise, un intérêt légitime étant établi, quand bien même la société Harmony Habitat impute le désordre à la présence d'engins lourds sur le chantier ou au non-respect du temps de séchage

Source officielle
CA

Chambre 4-6

643a4236d83dbd04f5fb2901

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Ces travaux comprennent aussi la prise en charge de l'entretien du linge courant et délicat, lavage, séchage, repassage,...'

Source officielle
CA

1ère Chambre

643e35c883146e04f531ec40

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

S'agissant des carrelages du rez-de-chaussée, l'expert a imputé les désordres à un manque de séchage de la chape et à un défaut de ventilation du vide sanitaire, ce qui caractérise un manquement aux règles

Source officielle
TJ

Expropriations

66a29c5f80b1d994348aab9b

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Mention de Monsieur [T] [V], propriétaire préempté : C’est un bâtiment centenaire servant au séchage autrefois. • Sur la visite du bâtiment E Le bâtiment E est un atelier sur deux niveaux.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

66b30dfb2f025c562a9888bf

Appel

6 août 2024

6 août 2024

Ces joints constitués d'un mortier colle appliqué au rouleau ne font qu'un millimètre d'épaisseur après séchage. Les joints verticaux peuvent être réalisés à sec.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

66fb910e39036b39a0de8165

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Elle soutient notamment : - que contrairement à ce qu'indique l'expert judiciaire, la peinture ARM 130 n'est pas une peinture à l'eau dont la longueur du séchage exposerait à une certaine fragilité, mais

Source officielle
CA

4ème Chambre

696a012fcdc6046d4780047e

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Il estime que ce phénomène provient du retrait plastique du béton dont la cause résulte d'un séchage rapide à jeune âge du béton qui apparaissent dans les 24 heures après le coulage.

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

69d6aa6ecdc6046d478f7c3e

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

INTERSPORT FRANCE 2 rue Victor Hugo 91160 LONGJUMEAU représentée par Maître Olivier LEGRAND de la SEP LEGRAND LESAGE - CATEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1104 Société PHOENIXGROUP GmbH Seehalde

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

670f58264ad0d5ee7d7e5a96

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Batiseb s'agissant du lot béton-gros oeuvre et la société A.James s'agissant du lot charpente-couverture : - bâtiment N°1d'une surface de 1 467 m2 avec entrée unique par le pignon, doté de canaux de séchage

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

66878d1405d6f7f678d49496

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Après séchage, ces couches deviennent élastiques, ce qui permet à la toiture de se déformer sans risque de fissure ou d'imperméabiliser la couverture.

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

6786b8e6df5b5c7d10ca5b9d

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le taux d'humidité a été relevé à hauteur de 50% près de l'entrée dans l'angle, 80% à l'opposé du séjour près de la fenêtre et 25% sur le mur qui avait subi un grand dégât des eaux, concluant " le séchage

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

687005b3b8daa57c7f66a36b

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[H] qu’à compter du 01er juillet 2014, il était possible, après mise en séchage, de refermer le plafond du restaurant, mais qu’il était nécessaire auparavant de faire vérifier l’état des structures du

Source officielle
CA

1ère Chambre

688311314d9076bf079c231f

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Pour l'intimée, si le carreleur a présenté sa facture plus de deux mois et demi après la réalisation de la chape en raison du respect des délais de séchage, la société Geoxia avait accès aux travaux en

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

688af893aac506b5d705d00d

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

Il en a déduit l'existence d'un préjudice de jouissance de la société d'Aboukir résultant du temps de séchage ainsi que le temps des travaux à réaliser pendant une durée estimée à 17 mois réduite à 10

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

67f80d5acf40727a0043bdb9

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Le demandeur sollicite également l’indemnisation d’autres postes de préjudice : l’électricité (car il a été contraint de payer un contrat EDF pour chauffer le bien afin de permettre le séchage des murs

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

67f567e1bbf04ef7857ba943

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Elle invoque aussi une cause légitime de suspension du délai de livraison pendant 38 jours du fait des conditions d’hygrométrie ayant perturbé le sèchage de la chape et retardé la pose des revêtements

Source officielle