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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69f71369cdc6046d476d4424
2 juillet 2025
2 juillet 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DEBATS : Décision insusceptible de recours et réputé contradictoire Président : Monsieur Sébastien CARPENTIER Assisté lors des débats par Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière
Source officielleTrib. de Commerce
69f71375cdc6046d476d450b
2 juillet 2025
2 juillet 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DEBATS : Décision insusceptible de recours et réputé contradictoire Président : Monsieur Sébastien CARPENTIER Assisté lors des débats par Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière
Source officielleTrib. de Commerce
69f7138bcdc6046d476d469d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DEBATS : Décision insusceptible de recours et réputé contradictoire Président : Monsieur Sébastien CARPENTIER Assisté lors des débats par Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière
Source officielleTrib. de Commerce
69f71398cdc6046d476d4751
2 juillet 2025
2 juillet 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DEBATS : Décision insusceptible de recours et réputé contradictoire Président : Monsieur Sébastien CARPENTIER Assisté lors des débats par Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière
Source officielleTrib. de Commerce
69f713a4cdc6046d476d484e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DEBATS : Décision insusceptible de recours et réputé contradictoire Président : Monsieur Sébastien CARPENTIER Assisté lors des débats par Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière
Source officielleTrib. de Commerce
69f713b0cdc6046d476d4905
2 juillet 2025
2 juillet 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Décision insusceptible de recours et réputé contradictoire Président : Monsieur Sébastien CARPENTIER Assisté lors des débats par Madame Emmanuelle DESCHAMPS,
Source officielleTrib. de Commerce
69f713d6cdc6046d476d4bda
2 juillet 2025
2 juillet 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DEBATS : Décision insusceptible de recours et réputé contradictoire Président : Monsieur Sébastien CARPENTIER Assisté lors des débats par Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière
Source officielleTrib. de Commerce
69f713e2cdc6046d476d4ca8
2 juillet 2025
2 juillet 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DEBATS : Décision insusceptible de recours et réputé contradictoire Président : Monsieur Sébastien CARPENTIER Assisté lors des débats par Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière
Source officielleTrib. de Commerce
69f7171acdc6046d476d88e9
2 juillet 2025
2 juillet 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DEBATS : Décision insusceptible de recours et réputé contradictoire Président : Monsieur Sébastien CARPENTIER Assisté lors des débats par Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière
Source officielle1ère Chambre
689278604f3b740d627b7f7a
7 juillet 2025
7 juillet 2025
JUGEMENT RECTIFICATIF DU 07 Juillet 2025 DEMANDEUR(S) Monsieur [F] [W] né le 16 Juin 1995 à [Localité 12] [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me Claire PENARD, avocat au barreau de LAVAL, Me Sébastien
Source officielle2ème chambre 2ème section
65d8f0c42a5ebf9472f11478
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Romain VANNI - #G0768 représentée par Me Frédérik AZOULAY - #C0038, Me Martine CHOLAY - #B0242 représentée par Me Martine CHOLAY - #B0242 représenté par Me Pierre BRUEDER - #B0024 représenté par Maître Sébastien
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
68709e3f7c3ffdb9560b0823
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Appelante : Madame [P] [W], représentée par Me Mélanie ADRIEN, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : 372 - N° du dossier E000940U Intimés : Monsieur [Z] [X], représenté par Me Jean-sébastien
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01198
11 avril 2018
11 avril 2018
Sébastien Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLÉANS, chambre correctionnelle, en date du 6 juin 2017, qui, pour outrages à une personne chargée d'une mission de service public, acte d'intimidation
Source officielleRéférés
6a0f4dd0cdc6046d477b5bd0
19 mai 2026
19 mai 2026
barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Marie-Helene TOSTAIN, 1ère Vice-Présidente, suppléant le président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du code de l’organisation judiciaire GREFFIER : Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb3d
7 juin 2007
7 juin 2007
2007- RG no 507 / 0006AE COUR D'APPEL DE CAEN CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS ASSISTANCE EDUCATIVE Vu les articles 375 à 375-8 du Code Civil ARRET DU 07 JUIN 2007 APPELANTS : Monsieur Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e721
25 octobre 2011
25 octobre 2011
fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de SAUMUR, décision attaquée en date du 13 Novembre 2009, enregistrée sous le no 08/ 00098 ARRÊT DU 25 Octobre 2011 APPELANT : Monsieur Sébastien
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000023866405
12 avril 2011
12 avril 2011
Sébastien A, demeurant ... ; M.
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000007926199
3 juin 1996
3 juin 1996
Sébastien X..., demeurant à Chambeire (21110) ; M.
Source officielleTrib. de Commerce
69f70a3dcdc6046d476c9e2f
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Représentée par Maître CAPGRAS Anne-Laure, avocate au Barreau de Martinique, substituée par Maître Alexandre KONDO, avocat au Barreau de Martinique COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sébastien
Source officielleTrib. de Commerce
69f712c4cdc6046d476d37ae
1 juillet 2025
1 juillet 2025
prolongation exceptionnelle de la période d'observation en redressement judiciaire A l'audience du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 01/07/2025, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien
Source officiellePage 82 sur 734