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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd86983
6 février 2003
6 février 2003
produit n'étant pas susceptible de protection, Attendu cependant que les modifications apportées par la société D. au blouson traditionnel telles que gilet amovible, serrage à la ceinture et aux poignets
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895b4
10 mai 2007
10 mai 2007
syndrome du canal carpien sont, selon la liste limitative prévue au tableau no57 C, les suivants : " travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93397
15 juin 2016
15 juin 2016
depuis 1987 affectée plus particulièrement en chirurgie orthopédique depuis 2007, l'amène à effectuer avec son coude gauche des mouvements de flexion et d'extension, et des mouvements en rotation du poignet
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200535
2 avril 2015
2 avril 2015
mouvements répétés ou forcés des deux épaules, au mouvements répétés d'extension de la main sur l'avant-bras, de préhension, de supination ou de pronosupination, d'abduction ou de flexion de la main et du poignet
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90989
3 septembre 2013
3 septembre 2013
Un examen radiologique du poignet et de la main gauche a été réalisé.
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c61
29 octobre 2013
29 octobre 2013
Un examen radiologique du poignet et de la main gauche a été réalisé.
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c6a
29 octobre 2013
29 octobre 2013
Un examen radiologique du poignet et de la main gauche a été réalisé.
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d2a
26 novembre 2013
26 novembre 2013
Un examen radiologique du poignet et de la main gauche a été réalisé.
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d34
26 novembre 2013
26 novembre 2013
Un examen radiologique du poignet et de la main gauche a été réalisé.
Source officielle5ème chambre
DTA_2108173_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
chuté le 11 juin 2021 ; - le lien de causalité entre sa chute et un décaissement de la chaussée, qui n'était pas signalé, est établi ; - elle a subi un préjudice corporel du fait d'une fracture du poignet
Source officielle6ème chambre
DTA_2005426_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
Après plusieurs examens médicaux faisant état d'une fracture au poignet droit, une ténosynovite du poignet droit lui a été diagnostiquée, dont elle a sollicité la reconnaissance de l'imputabilité au service
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE02427_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
En second lieu, il ressort des pièces du dossier que Mme B, adjointe technique dans le département des Hauts-de-Seine, a développé une ténosynovite De Quervain au poignet gauche.
Source officielle6ème chambre
DTA_2102967_20240403
3 avril 2024
3 avril 2024
Il soutient que : - une aspérité de la glace, qui n'avait pas été resurfacée depuis la veille, est à l'origine de sa chute ; - cette chute a causé un traumatisme du poignet et de l'épaule droits ayant
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2104442_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
départementale des personnes handicapées la qualité de travail handicapé à compter du 26 juin 2018, a été placé en arrêt maladie, du 25 au 27 octobre 2021 et du 16 au 23 novembre 2021 pour des kystes au poignet
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2501083_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Le 5 février 2021, Mme B..., alors employée en qualité d’adjoint administratif territorial par la collectivité de Corse, a été victime d’une chute qui a provoqué une fracture de son poignet gauche, suivie
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2300603_20230905
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Elle soutient que : - elle a été prise en charge par le Chu de Limoges en raison d'une fracture du poignet gauche, où elle a fait l'objet d'une ostéosynthèse ; - elle a commencé à ressentir des douleurs
Source officielleJLD
68e88b313ea43407b9fb9f06
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Un antécédent de passage à l’acte sur son épouse est rappelé (tentative de coup de poignard).
Source officielleCour d'Appel
6253c8a5bd3db21cbdd85da9
4 février 2002
4 février 2002
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a5bd3db21cbdd85dab
28 février 2002
28 février 2002
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd8619c
28 mai 2002
28 mai 2002
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officiellePage 82 sur 281