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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2003177_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
de son site de Vaulx-en-Velin en 2015, que d'un seul établissement situé à Trappes, dans les Yvelines, au sein duquel elle exploitait deux lignes de production dédiées à la fabrication de fonds de pizzas
Source officielle1ère chambre
DTA_2003179_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
de son site de Vaulx-en-Velin en 2015, que d'un seul établissement situé à Trappes, dans les Yvelines, au sein duquel elle exploitait deux lignes de production dédiées à la fabrication de fonds de pizzas
Source officielle1ère chambre
DTA_2003180_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
de son site de Vaulx-en-Velin en 2015, que d'un seul établissement situé à Trappes, dans les Yvelines, au sein duquel elle exploitait deux lignes de production dédiées à la fabrication de fonds de pizzas
Source officielle1ère chambre
DTA_2003181_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
de son site de Vaulx-en-Velin en 2015, que d'un seul établissement situé à Trappes, dans les Yvelines, au sein duquel elle exploitait deux lignes de production dédiées à la fabrication de fonds de pizzas
Source officielle1ère chambre
DTA_2003353_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
de son site de Vaulx-en-Velin en 2015, que d'un seul établissement situé à Trappes, dans les Yvelines, au sein duquel elle exploitait deux lignes de production dédiées à la fabrication de fonds de pizzas
Source officielleChambre J.A.F. Cab 1
69655f1ecdc6046d47113b00
9 janvier 2026
9 janvier 2026
a été mise en délibéré au 9 janvier 2026 PARTIES : DEMANDERESSE : Madame [Z] [I] épouse [B] née le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 17] [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Me Adélaïde PIAZZI
Source officielleRéférés Cabinet 3
668838a8342d338c20d30dad
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Référés Cabinet 3 ORDONNANCE DU :05 Juillet 2024 Président :Madame PICO, Greffier :Madame SOULIER, Greffière Débats en audience publique le : 07 Juin 2024 GROSSE : Le 05 Juillet 2024 à Me Jérome PIANA
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGHEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-1848922-1953585
29 novembre 2006
29 novembre 2006
At around 5 p.m. a group of about fifty carabinieri withdrew in disorderly fashion near Piazza Alimonda, with the result that two jeeps which had been bringing up the rear were left isolated.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:473559.20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
prévues aux articles R. 241-12-1 et R. 241-20-1 du code de l'action sociale et des familles ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ariane Piana-Rogez
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:474133.20241025
25 octobre 2024
25 octobre 2024
les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'environnement ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ariane Piana-Rogez
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2123946-2267185
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Piaţa Bazar Dorobanţi s.r.l. v. Romania (no. 37513/03) The applicant company, Piaţa Bazar Dorobanţi s.r.l., is a private commercial company founded in 1991, with its head office in Bucharest.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:460226.20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
Damien Botteghi, conseiller d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 27 décembre 2022. Le président : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd8502a
26 avril 2000
26 avril 2000
membre de ARNAUD-KLEPPING, avocats au barreau de DIJON INTIMES: 1- SA BATICEP Dont le siège social est: 30 Boulevard de Champagne 21000 DIJON 2- SAMDA Dont le siège social est 126 Piazza
Source officielleCour d'Appel
6253c876bd3db21cbdd8558d
8 mars 2001
8 mars 2001
Attendu que désignant l'appelant ainsi: "La BANCO AMBROSIANO VENETO, société de droit italien, dont le siège est Piazza Diaz 7, 20123 MILAN, représentée par ses dirigeants légaux" la déclaration d'appel
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
616318c5e0639f4f1a04a530
20 septembre 2011
20 septembre 2011
de PARIS n° 749/200366 DEMANDEUR AU RECOURS Monsieur [T] [U] agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de gérant de la SELARL [T] [U] [Adresse 2] [Localité 3] assisté de Me Emilie PIAZZA
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897ac
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Antoine Z... ... 20222 BRANDO Représenté par Me Jean FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Monsieur EMMANUELLI, Président de Chambre Mme PIAZZA
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897b4
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Y... ... 20200 BASTIA Représentée par Me Jean FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Monsieur EMMANUELLI, Président de Chambre Mme PIAZZA
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbf4
23 avril 2008
23 avril 2008
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Bernard WEBER, Conseiller Madame Marie- Laure PIAZZA,
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c219
12 mars 2008
12 mars 2008
L'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 février 2008, devant la Cour composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Bernard WEBER, Conseiller Madame Marie-Laure PIAZZA
Source officiellesoc
613721d3cd580146773f7c89
21 janvier 1993
21 janvier 1993
), en cassation d'un arrêt rendu 22 mars 1990 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre), au profit de : 18/ la Société d'assurance moderne des agriculteurs (SAMDA), dont le siège social est 126 Piazza
Source officiellePage 82 sur 126