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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Section - 1re Chambre
DTA_2511994_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 novembre 2025.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2513344_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 novembre 2025.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2514631_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 décembre 2025.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2506367_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Ont été entendus lors de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure ; - et les observations de Me Belaref, substituant Me Giudicelli-Jahn, représentant M. A, présent.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2507234_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Truilhé, président, - Mme Monteagle, première conseillère, - Mme Ostyn, conseillère.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2517916_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 février 2026.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2518512_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 décembre 2025.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2519313_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 février 2026.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2521673_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 février 2026.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2521714_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - et les observations de Me Hubert, représentant M. B..., présent.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300958_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
C... de ne pas avoir remis, aux dates contractuellement fixées, en l’espèce les 30 avril 2014, 13 février 2017 et 28 février 2020, les rapports de fouilles des sites de Monticello Listrella, de Monticello
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2424349_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Ont été entendus lors de l’audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - les conclusions de M. Pertuy, rapporteur public, - et les observations de M.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6a0fe35dcdc6046d47868163
21 mai 2026
21 mai 2026
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 12 Septembre 2023 par le pôle social du tribunal judiciaire de VERSAILLES N° RG : 19/00286 Copies exécutoires délivrées à : -Me Florence MONTERET
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300654
31 mai 2011
31 mai 2011
1er décembre 1967 ne mentionne nullement la présence d'arbres sur son assiette d'exercice ; qu'il apparaît toutefois sur les photos versées aux débats que le gros chêne, numéroté 1 et bordé par un monticule
Source officielle4ème Chambre
DTA_2215126_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - et les observations de Me Camus, représentant Mme C, présente. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2417347_20250217
17 février 2025
17 février 2025
Vu : - la décision par laquelle le président du tribunal administratif a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative
Source officielle3ème chambre
DTA_2100599_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
par le plan local d'urbanisme (PLU) en matière d'implantation des constructions par rapport aux limites séparatives ; - la création d'un remblai nécessaire à la réalisation d'une piscine sur un monticule
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2323623_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Ont été entendus lors de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:1027REP003851397
27 octobre 1998
27 octobre 1998
xa0; Le 18 janvier 1993, les requérants firent opposition à une injonction de payer émise le 18 décembre 1992 par le président du tribunal de L'Aquila en faveur de la Caisse Rurale et Artisanale de Montereale
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000027410946
15 mai 2013
15 mai 2013
annulé le jugement n° 0900813 du tribunal administratif de Nice du 29 juin 2009 rejetant le déféré préfectoral tendant à l'annulation du marché public conclu avec le groupement d'entreprises SIAREP-MONTELEC-ECCS
Source officiellePage 82 sur 119