d'éléments de preuve produits au dossier ; que, si, par ailleurs, M. de B... a démenti avoir une liaison avec Mme D..., aucun élément du dossier ne pouvant le démontrer, il est acquis que celle-ci n'a pas de frère

Bernard, ses trois autres frère et soeurs ont, dans le cadre des opérations de liquidation des successions de leurs parents, demandé de condamner M.

pénal, préliminaire, 349, 591 et 593 du code de procédure pénale en entrant en voie de condamnation des chefs de vol et séquestration en se bornant à se fonder sur une « ressemblance » entre « les deux frères

suite du refus opposé par le Directeur du Centre hospitalier spécialisé de Blain à sa demande de communication d'un document administratif ou d'un bulletin d’hospitalisation prouvant que Monsieur X, son frère

#Roquette Frères SA prieš Hauptzollamt Geldern.#Prašymas priimti prejudicinį sprendimą: Finanzgericht Düsseldorf - Vokietija.#Byla C-228/92.

Z..., avocat suisse, sur ses droits éventuels dans la succession de son frère consanguin, Jacques, de nationalité française, décédé en Espagne en 1990, après avoir rédigé un testament instituant sa mère

La Cour européenne des droits de l'homme a conclu à une violation de l'article 8 de la Convention. Elle a condamné l'État albanais à verser au demandeur des dommages et intérêts pour préjudice matérie

par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Savoie, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Savoie Frères

civiles et du sceau a estimé que la preuve de l'admission de ce dernier à la qualité de citoyen français était suffisamment rapportée, enfin qu'un jugement de 2013 a accueilli l'action déclaratoire de son frère

X..., ont prévu une célébration religieuse dans une église catholique et l'incinération de sa dépouille ; que la mère du défunt, Mme X..., sa soeur, Mme Y..., et ses frères, MM.

R... étant décédée en cours d'instance, son frère, M. O... R... est intervenu volontairement en sa qualité de légataire universel ; Sur le premier moyen : Attendu que Mme W...

Anne Marie X... veuve Z... a été placée sous sauvegarde de justice par ordonnance du 25 mars 2013 du juge des tutelles de Nice, Monsieur Bernard X... son frère, étant désigné mandataire spécial.

[F] [G] et de la Société Civile [G] Frères n'a pas été exécutée, ainsi que le soutiennent ces derniers ; qu'en l'espèce, M.

[B], son frère, et au liquidateur à la liquidation judiciaire de celui-ci ; qu'elle a déféré à la cour d'appel l'ordonnance du conseiller de la mise en état ayant prononcé l'irrecevabilité

laissant pour lui succéder son épouse, Marie Madeleine B..., et leurs sept enfants, Joseph, Louis, Marion, Jeanne, Geneviève, Michèle et Pierre ; que ce dernier étant décédé a laissé pour lui succéder ses frères

juin 1938, a, après un acte de partage du 31 décembre 1985, été placé sous le régime de la copropriété des immeubles bâtis; que le syndicat de copropriété a assigné Mme Y..., venue aux droits de son frère

José Y... une SARL pour exploiter en location-gérance le fonds de commerce lui appartenant, a, par acte sous-seing privé du 24 mai 1994, cédé ses 250 parts au frère de son associé, M.

Bouches-du-Rhône), Zone Industrielle n° 3, 3ème avenue, en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2ème chambre civile), au profit : 1 / de la société Schelfhout frères