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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0202JUD001019302
2 février 2010
2 février 2010
Lors de cette expertise médicale il était mentionné que le requérant souffrait d’une hernie discale et d’une cirrhose hépatique.
Source officielleciv1
613724a4cd58014677417315
14 juin 2005
14 juin 2005
genèse de la complication ultérieure, que le pansement avait été réalisé par des bandes élastiques pouvant comprimer les pédicules vasculaires du pouce et être ainsi à l'origine d'un dévascularisation distale
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007768061
27 septembre 1989
27 septembre 1989
tribunal administratif de Toulouse a rejeté sa requête tendant à la condamnation du centre hospitalier régional de Toulouse-Purpan à réparer les conséquences dommageables de l'opération d'une hernie discale
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-242513
24 février 2025
24 février 2025
On 5 October 2012, the Smederevo Police Directorate filed a criminal complaint against the applicant, alleging the smuggling of a quantity of diesel fuel.
Source officiellesoc
6079b1ab9ba5988459c53030
4 décembre 2001
4 décembre 2001
Y... en 1988 consécutivement à une hernie discale et dont les événements de 1994 et 1997 n'étaient que la récidive ; que le conseil de prud'hommes en restant muet sur ce point pourtant soulevé par la Caisse
Source officiellesoc
6079b2009ba5988459c54fa4
9 juin 1971
9 juin 1971
DIAGNOSTIQUAIT "UNE SCIATIQUE L 5 D PAR HERNIE DISCALE, SANS AUTRE PRECISION SUR LA CAPACITE FONCTIONNELLE DE L'INTERESSEE ; QUE, SI LE CERTIFICAT DU 15 AVRIL 1965 CONTRE-INDIQUAIT ABSOLUMENT LA POURSUITE
Source officiellesoc
6079b2009ba5988459c54fb0
13 octobre 1971
13 octobre 1971
DE PARIS (IARD URBAINE) A ETE VICTIME EN ALGERIE, LE 27 AVRIL 1955 D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL A LA SUITE DUQUEL IL LUI A ETE ATTRIBUE UNE RENTE BASEE SUR UNE INCAPACITE PERMANENTE DE 25 % POUR HERNIE DISCALE
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
65b16387b9f94e984650cce0
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Bouches-du-Rhône, saisie le 04 janvier 2019 de sa contestation du refus de prise en charge au titre de maladie professionnelle du tableau n° 98 de l’affection constatée le 19 juin 2018, sciatique par hernie discale
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:462886.20220616
16 juin 2022
16 juin 2022
travail reçu par le département le 3 janvier 2021, cette inaptitude découlant d'un élément médical nouveau par rapport aux conclusions de la contre-visite du 16 décembre 2021 et tenant à une hernie discale
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2216895_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
déterminer les préjudices allégués par la requérante dans le cadre de sa prise en charge au centre hospitalier la Pitié Salpêtrière dans le service de neurochirurgie pour une intervention de cure d'hernie discale
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
631834270876004f131a5e52
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Conclusions : remaniements dégénératifs étagés du rachis cervical, avec protusion discale globale C4-C5, C5-C6 et C6-C7, associée à une réduction de calibre des foramens inter vertébraux C5-C6 et C6-C7
Source officielle5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008240011
12 juillet 2006
12 juillet 2006
A, agent d'Electricité de France, a été victime d'un accident du travail ayant entraîné une lombalgie aiguë imputable à une hernie discale ; qu'à la suite de cet accident, il a subi, le 25 avril 1991,
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
69f1a351cdc6046d47ee9b7b
28 avril 2026
28 avril 2026
et fils a confié, suivant ordre de réparation du 1er mars 2024, à la SARL SPC Auto sport prestige collection auto (la SARL SPC Auto sport ci-après) le véhicule de marque Dodge, modèle RAM 1500 éco diesel
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
68e7431b3940dd585f4f7584
8 octobre 2025
8 octobre 2025
le chapitre 1.1.2 du barème indicatif des invalidités, porté à 5% pour les pathologies intercurrentes connues et mentionnées dans ce courrier à savoir une névralgie cervicobrachiale par protrusion discale
Source officielle2ème chambre section A
63ca42df9066fd7c90fc2660
19 janvier 2023
19 janvier 2023
régulièrement portée à la connaissance de l'assuré le 26 novembre 2010, exclut des garanties les arrêts de travail résultant 'de toute pathologie disco-vertébrale à l'exception des fractures, des hernies discales
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6c0
21 février 2008
21 février 2008
d'expertise est écartée ; c) au fond Que l'expert a exposé : - qu'entre le 8 juin et le 8 juillet 1999, la société Clerivet Marine avait installé à bord du navire "Espadon Bleu" un moteur diesel
Source officielleChambre sociale TASS
64fab9a70f624005e653f3b3
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Il précisait ensuite que 'l'étage C6/C7 était alors concerné par un débordement discal ostéophytique donc lié à un état antérieur non traumatique'.
Source officielleChambre sociale
63007973521ab1c563ce0a09
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.
Source officielle5e Chambre
63d37b60d1bc2605de4b4dcd
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Le mécanisme de l'accident du travail n'a pas pu créer subitement une hernie discale et un conflit disco-radiculaire. Pour rappel, la lésion immédiatement imputable est un lumbago aigu.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
69ce09a2cdc6046d47d3a5c7
1 avril 2026
1 avril 2026
Elle soutient ainsi que le salarié présentait une pathologie dégénérative discale lombaire qui interférait sur les conséquences cliniques directes de l'accident du travail.
Source officiellePage 82 sur 254