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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2002611_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
viti-vinicole pour le programme 2019-2023 d'un montant de 157 890, 81 euros en vue de la construction à Verzy d'une cave de stockage enterrée, surmontée d'un auvent couvert et bardé et d'une voirie pour les citernes
Source officielle1ère chambre
DTA_2001596_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
les capuccinos, et non 8 g comme retenu par l'administration pour les cafés en grains et les cafés décaféinés, les vins chauds sont servis dans des tasses de 22 cl comprenant un quart d'orange et de citron
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX02642_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Il ressort des pièces du dossier qu'en plus de la réalisation d'un canal pour partie à ciel ouvert en tête de talus du bâtiment projeté venant en supplément des citernes de rétention d'une capacité de
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_21BX04208_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
fonds, que la création de places de stationnement va affecter les conditions d’occupation, d’utilisation et de jouissance de leur fonds et créé une gêne en raison du trafic de gros camions double citernes
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE02714_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
institué par l'arrêté attaqué nécessite la réalisation de travaux de création d'un bassin d'infiltration, de fabrication d'un bâtiment métallique à usage d'activité agricole et d'installation d'une citerne
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00839_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
paragraphe 50 que " les travaux de construction " comprennent " les travaux de chaudronnerie du bâtiment " et au paragraphe 80 que ces travaux sont " - des ouvrages de stockage ou de circulation : cuves, citernes
Source officielle4ème chambre
DTA_2202534_20250224
24 février 2025
24 février 2025
La circonstance que le point d'eau soit situé de l'autre côté de la route départementale ne fait pas obstacle au ravitaillement des citernes des véhicules et au croisement de la route par ces véhicules
Source officielle3ème chambre
DTA_2202065_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
B a pris place au sein du camion-citerne feux de forêt (CCF) n° 3 du groupement d'intervention de feux de forêt (GIFF) de Vailhauquès pour un feu déclaré en zone rurale le long de la route départementale
Source officielle6ème chambre
DTA_2202872_20250804
4 août 2025
4 août 2025
. / L'exploitant est responsable du traitement de ces sous-produits, de leur conditionnement (containers, citernes, bennes fermées) ainsi que de leur transport jusqu'à des lieux de valorisation, de stockage
Source officielle1ère Chambre
DTA_2109401_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
de la sécurité et de la défense contre l'incendie, étant ici précisé qu'un véhicule de secours aux victimes mesure au minimum 1.30 mètres de large et 3,20 mètres de long au minimum et qu'un camion-citerne
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106507_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Il ressort des pièces du dossier, notamment du constat de chantier établi par acte d'huissier le 3 mai 2021, qu'un camion benne avec bras élévateurs, cinq ouvriers, une foreuse, une citerne, des containers
Source officielle3ème chambre
DTA_2103329_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
requête et un mémoire, enregistrés le 13 octobre 2021 et le 12 août 2022, la société à responsabilité limitée (SLU) de droit espagnol Eurofirms ETT, représentée par Me Xavier Skowron-Galvez et Dolors Cillero
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103333_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
En quatrième lieu, l'article UB11 du règlement écrit du PLU de Wavignies dispose, s'agissant des annexes, que : " Les citernes et installations similaires doivent être placées en des lieux non visibles
Source officielleChambre 2
DTA_2300518_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
utilisées dans les compositions des produits en litige sont dénaturantes de l’alcool en raison de leur caractère amérisant et odorisant, en particulier par l’ajout aux produits d’huiles essentielles de citronnelle
Source officielleChambre 2
DTA_2300320_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
utilisées dans les compositions des produits en litige sont dénaturantes de l’alcool en raison de leur caractère amérisant et odorisant, en particulier par l’ajout aux produits d’huiles essentielles de citronnelle
Source officielleChambre 4-8b
6a113b20cdc6046d47a6a564
22 mai 2026
22 mai 2026
L'employeur justifie également de l'intervention le 26 avril 2019 de la société [6] sur la citerne et du remplacement de la jauge connectée, la société concluant " tout est fonctionnel ".
Source officielle2ème - 7ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000036791193
11 avril 2018
11 avril 2018
en quatrième lieu, que l'étude d'impact analyse précisément l'incidence du projet sur les sites Natura 2000, en particulier sur le réseau hydrographique des affluents de la Midouze, sur la vallée du Ciron
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cbab
29 octobre 2008
29 octobre 2008
(délégué syndical ouvrier) INTIMÉE LA POSTE 17 rue de Ciron 81000 ALBI représentée par Me Emmanuel GIL, avocat au barreau d'ALBI COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 17 Septembre
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce70
27 mai 2008
27 mai 2008
G. 07 / 00092 d'une part, ET : LA POSTE DU TARN D-O-T-C en la personne de son Représentant Légal 17 rue de Ciron 81000 ALBI Rep / assistant : la SCPA DUPUY BONNECARRERE SERRES-PERRIN SERVIERES
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2500154_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
d'Ambès à Castets et Castillon) et la Dordogne (du bec d'Ambès à la distillerie de Pessac-sur-Dordogne) puis à les transférer sur le bassin de la Dordogne en amont des ouvrages du bergeracois et du Ciron
Source officiellePage 82 sur 99