pourvoi en cassation contre l'arrêt de la cour d'appel de Bourges du 25 janvier 2001, en ce qu'il a confirmé la décision du juge des enfants de Nevers du 30 juillet 2000, qui a renouvelé le placement de Bruno

Bruno.

Bruno Y..., domicilié [...]                           , contre l'arrêt rendu le 4 avril 2016 par la cour d'appel d'Agen (chambre civile, section commerciale), dans le litige l'opposant à M.

X... pris en sa qualité de caution ; que dès lors qu'il est justifié que la banque a consenti un prêt d'un montant de 200. 000 francs à la société Branson France avec le cautionnement de Bruno X... et

(Seine-Saint-Denis), 2°) la société Bruno Z..., dont le siège est ... (Hauts-de-Seine), 3°) la société Construire, dont le siège est ...

Bruno X... a été employé par les entreprises suivantes :- en tant qu'agent de fabrication pour la société FERLAM,- en tant qu'agent de production pour la société ROCKWELL,- en tant que magasinier pour

B A, représenté par Me Bruna-Rosso, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la préfète de Vaucluse a refusé de renouveler son récépissé de demande de titre de séjour ;

BRUNO PACA, la Mutuelle des Architectes Français (MAF) M.

Compte, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1998 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la société Brun Pharmacie du Ventoux, société à responsabilité limitée

le °n 47 329 la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 17 décembre 1982 et 18 février 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat présentés pour l'ENTREPRISE SALVIAM-BRUN

avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant, Me Myriam WIN-BOMPARD (TOQUE 114), avocat au barreau de GUADELOUPE, avocat postulant INTIMES : SCP MOUIAL ET SIMORRE DEVENUE LA SCP MOUIAL, RICOUR-BRUNIER

Italy 11/01/2010 Antonello MATTU Born in 1921 Deceased in 2015 Heirs Maria Giovanna PIETRI 1924 Anna MATTU 1961 Angela MATTU 1962 Maurizio BOLZONELLO 1943 Clara CARLON 1948 Household Maria Bruna TRIVELLATO

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 30 mai et 16 juin 2025, l'association comité d'intérêt local du quartier Font Brun à Carqueiranne et la société Carthemis, représentées

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause, sur sa demande, la société Secours ambulances Brun ; Sur le moyen unique, pris en sa deuxième branche :

Bruno JARDIN, M. Michel PASTURAL, Juges. Prononcée à l'audience publique du 21 Octobre 2025 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M.

Bruno JARDIN, M. Michel PASTURAL, Juges. Prononcée à l'audience publique du 21 Octobre 2025 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M.

Bruno JARDIN, M. Arnaud du PELOUX, Juges. Prononcée à l'audience publique du 1 er Juillet 2025 où siégeaient M. Xavier GANDILLOT, Président, M. Bruno JARDIN, M.

Bruno JARDIN, M. Arnaud du PELOUX, Juges. Prononcée à l'audience publique du 1 er Juillet 2025 où siégeaient M. Xavier GANDILLOT, Président, M. Bruno JARDIN, M.