CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

15 371 résultats pour « Bobet »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137224acd580146773fbc2e

Cassation

22 juin 1994

22 juin 1994

Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, M. Michaud, conseiller, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2300466_20240801

Administratif

1 août 2024

1 août 2024

Par une décision du 7 décembre 2023, le président du Tribunal a donné délégation à Mme Léa Perabo Bonnet, première conseillère, pour exercer les fonctions prévues par les dispositions de l'article R. 221

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2305830_20240313

Administratif

13 mars 2024

13 mars 2024

C A demande au tribunal d'annuler la décision du maire de Saint-Bonnet-de-Mure de ne pas publier la tribune du groupe municipal " Au-delà des Mure " dans le magazine " Reflets " de juillet 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2200321_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Par une décision du 7 décembre 2023, le président du Tribunal a donné délégation à Mme Léa Pérabo Bonnet, première conseillère, pour exercer les fonctions prévues par les dispositions de l'article R. 221

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210359

Cassation

17 mai 2023

17 mai 2023

Sur le rapport de Mme Bonnet, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210917

Cassation

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Sur le rapport de Mme Bonnet, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210495

Cassation

8 juin 2023

8 juin 2023

Sur le rapport de Mme Bonnet, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la Fondation 30 millions d'amis, après débats en l'audience publique du 18 avril

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210766

Cassation

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Sur le rapport de Mme Bonnet, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Bertrand, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210704

Cassation

12 septembre 2024

12 septembre 2024

Sur le rapport de Mme Bonnet, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société Repco industries, après débats en l'audience publique du 18 juin 2024

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210619

Cassation

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Sur le rapport de Mme Bonnet, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210616

Cassation

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Sur le rapport de Mme Bonnet, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Oxyl, après débats en l'audience publique du 28 mai 2024 où étaient présentes

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210871

Cassation

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Sur le rapport de Mme Bonnet, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210985

Cassation

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Sur le rapport de Mme Bonnet, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Zribi et Texier, avocat de Mme [M], après débats en l'audience publique du 9 octobre 2024 où étaient présentes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c933bd3db21cbdd878db

Appel

29 septembre 2005

29 septembre 2005

Cours Lafayette 69003 LYON 03 représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Jean-Luc DURAND, avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur Marc X... 20, rue des Mûriers 69720 SAINT BONNET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b9bd3db21cbdd891ee

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

Le Martinet 15140 ST BONNET DE SALERS Mme Carole Y... épouse X...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201090

Cassation

3 juin 2010

3 juin 2010

juillet 2000 au 31 décembre 2002, de trois établissements de la société Mer et montagne (la société), en l'occurrence l'hôtel Miramar, l'hôtel Regina et du Golf et l'institut de thalassothérapie Louison Bobet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87bbd3db21cbdd85638

Appel

17 janvier 2001

17 janvier 2001

BONNET, Président, qui en a rendu compte à la Cour composée de : Mme C... & M. FAUQUENOT, Conseillers, qui en a délibéré conformément à la Loi.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01978

Cassation

20 octobre 2010

20 octobre 2010

; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli cette demande, alors, selon le moyen, que l'article 33 de la convention collective nationale de travail des commerces de gros en bonneterie

Source officielle
CC

cr

61372528cd5801467741b745

Cassation

7 décembre 1988

7 décembre 1988

- N° 34 : Est-il constant qu'à Saint-Bonnet de Belloc (87), le 9 mai 1986, la somme de 8 520 francs a été soustraite frauduleusement au préjudice du bureau PTT de cette localité ?

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2108882_20240506

Administratif

6 mai 2024

6 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Léa Perabo Bonnet, - les conclusions de M.

Source officielle

Page 82 sur 769

← PrécédentSuivant →