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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 8 REFERES

696aa896cdc6046d47934826

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

présence d'un écart entre le dallage et le muret, o l'absence de regard au bord de cet écart, o un dysfonctionnement du système de chauffe de la piscine, o un problème sur les roulements de l'axe d'une turbine

Source officielle

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CA

1ère Chambre

6970899fcdc6046d471478f1

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Il ajoutait que la SAS CHABOT SPORT ATLANTIQUE aurait diagnostiqué que le turbo était HS et la nécessité de remplacer le moteur, établissant un devis d'un montant de 43 170,24€ TTC.

Source officielle
CA

Référés

67f4adba76ec6bab6dfbac7d

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

Cette centrale est équipée d'un groupe turbo-alternateur composé d'une turbine de marque Siemens et d'un alternateur de marque Jeumont Electric qui a été installé en 2016.

Source officielle
CA

Cabinet B

65a387ce0e553d0008306aff

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

un des deux contre angles bleu (outils rotatifs) qui ont été commandés, a été renvoyé pour cause de dysfonctionnements en décembre 2018 et n'est toujours pas restitué ; sur le jeu de trois outils turbines

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6614da4d28647600086a90eb

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

Il cite ensuite plusieurs outils utilisés de manière habituelle, notamment le marteau perforateur, le marteau piqueur, la turbine à air, la haveuse, la motive de bande, la motrice de blindé, l'huile de

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2502870_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

mai 2021 et un emploi exercé auprès de la société CPS Restauration entre avril et juillet 2022, le requérant justifie occuper un emploi à temps complet de commis de bar auprès de la société Café Les Turbines

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2301064_20240403

Administratif

3 avril 2024

3 avril 2024

huit logements individuels avec jardins privatifs, parkings et espaces communs, sur un terrain cadastré section E n° 1231, situé lieudit Umbrione, à proximité du cours d'eau Figareto, dénommé Pietre Turchine

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10478

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

fait les démarches nécessaires après réception de la lettre du 8 novembre 2006 en faisant installer le 15 décembre 2005 par l'entreprise MASTRO un nouveau caisson d'extraction des fumées, avec une turbine

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00435

Cassation

1 avril 2020

1 avril 2020

Turcey, Seys, conseillers de la chambre, M. Barbier, Mme Pichon, M. Ascensi, Mme de-Lamarzelle, MM. Violeau, Mallard, conseillers référendaires, M.

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6a0f6561cdc6046d477d1722

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

De même celui-ci a indiqué lors des opérations d’expertise que la piscine avait été vidée et que la remise en eau se serait effectuée sans mettre de turbine, équipement permettant de bien plaquer le liner

Source officielle
CA

15e Chambre A

6035984433d634bc82c34946

Appel

25 mars 2016

25 mars 2016

fait les démarches nécessaires après réception de la lettre du 8 novembre 2006 en faisant installer le 15 décembre 2005 par l'entreprise MASTRO un nouveau caisson d'extraction des fumées, avec une turbine

Source officielle
CA

14e Chambre

6036bf560d2d2e5f38c38754

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

L'appelant lui-même a expliqué que, dans une centrale hydraulique, l'énergie mécanique produite par la pression exercée par l'eau sur la turbine est transmise à l'alternateur qui la transforme en énergie

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00801

Cassation

2 décembre 2020

2 décembre 2020

l'exploitation d'une centrale située à proximité de celle en cause ; qu'au titre des installations techniques qualifiées d'immeubles par destination, ont été retenus par l'administration fiscale la turbine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7bbd3db21cbdd8b24f

Appel

9 novembre 2007

9 novembre 2007

En juin 1998, l'avion a dû se poser avec un seul moteur à la suite d'une rupture des ailettes de la turbine d'un des moteurs.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4e4

Appel

8 avril 2008

8 avril 2008

demande de nullité de l'assignation en considérant : - que les motifs de l'assignation étaient largement exposés et faisaient état de "l'éclatement de l'extracteur suite à une rupture de palle de la turbine

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00028

Cassation

15 février 2022

15 février 2022

Turcey, conseillers de la chambre, Mme Barbé, Mme de Lamarzelle, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR01046

Cassation

5 octobre 2022

5 octobre 2022

2022 où étaient présents Mme de la Lance, conseiller doyen faisant fonction de président en remplacement du président empêché, M. de Lamy, conseiller rapporteur, Mme Planchon, MM. d'Huy, Wyon, Pauthe, Turcey

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01324_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

L'article 7 de ce décret indique, à cet égard, que le remplacement des capacités installées de la centrale thermique et des deux turbines à combustion situées à Dégrad-des-Cannes ainsi que de la turbine

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX03019_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

En deuxième lieu, si le parc éolien contesté est en covisibilité avec le Parc éolien du Confolentais et devrait être situé à proximité des parcs éoliens autorisés de Turgon, de Hiesse et des Herbes sauvages

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0304JUD002721495

Admin. suprême

4 mars 2003

4 mars 2003

octroyés au peuple turc, plus tard on serait affronté par des résistances du peuple turc (...) (...)

Source officielle