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1 669 résultats pour « Sechaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2307233_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Les lits assurent enfin un rôle de stockage, séchage et de minéralisation des boues retenues en surface, avant valorisation des boues en épandage agricole ou compostage.

Source officielle

Page 81 sur 84

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0419JUD002852495

Admin. suprême

19 avril 2001

19 avril 2001

Il les séchait en les accrochant aux barreaux de la fenêtre de sa cellule. 31.     La nourriture était servie de telle sorte que les chats jouaient avec.

Source officielle
CA

3ème chambre

69e1c4d3cdc6046d4788a68b

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

chambre d'un enfant adopté devant rejoindre le foyer au cours de l'année 2025, cette somme incluant également l'aménagement d'un WC japonais dont l'intérêt est de disposer d'une cuvette auto-lavante séchante

Source officielle
CA

Chambre 1-4

62da3db62eb797effb07014a

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Cela conforte la mécanique de travail du sol entre partie humide, ou séchant peu, et la partie exposée au soleil', * 'le cahier des charges de l'aménagement d'un court de tennis par Tennis du Midi précise

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_1910329_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Le 2 février 2011, la société Ginger Sechaud et Bossuyt, désormais dénommée société Oteis, s'est vue confier une mission de maîtrise d'œuvre partielle relative au suivi des travaux de restructuration et

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0425JUD006146712

Admin. suprême

25 avril 2017

25 avril 2017

26 du 7 novembre 2014, l’avocat du peuple a constaté un surpeuplement grave à la prison de Miercurea-Ciuc (1   m²   d’espace vital par détenu), un mauvais éclairage, l’absence d’endroit de séchage

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6260f9366d9e13277d6e38ac

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

[Z] épouse [J] ont été effectués en avril 2012, le constat de l'étanchéité de ses installations privatives n'a été réalisé qu'au cours des opérations d'expertise en septembre 2012, et les délais de séchage

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

635236558c924eadffcc45fc

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

nord) à l'exception des ouvrages bétonnés et internes, que la société Agridor a modifié ensuite la destination des locaux pour en faire un lieu de stockage de céréales nécessitant des installations de séchage

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69e9a83fcdc6046d473753c0

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

Selon les dispositions générales, est à ce titre garantie la perte de marchandises en cours de fabrication, de cuisson, de séchage, de fumaison ou d'affinage lorsqu'elle résulte de l'un des événements

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68e899f660ca52a2831c0264

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Il a estimé à deux semaines la durée des travaux , après séchage des supports pendant 8 jours une fois exécutés les travaux de suppression de la cause des infiltrations.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00939

Cassation

11 mai 2010

11 mai 2010

a fait l'objet d'une déclaration d'attestation d'exposition au risque le 16 mai 2006 et les renseignements recueillis sur son itinéraire professionnel permettent d'établir qu'il a été employé comme sécheur

Source officielle
CA

1ère Chambre

68e5f005940fdbe4ba0777e7

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Du fait de l'hydratation du ciment et de son séchage progressif, le béton fait naturellement du retrait.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

68df5bd3cf4e7f1c37e1cc3b

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Au demeurant, il produit les factures de la société BOB DECOR BAT, à qui il a confié les travaux de rénovation qui ne se sont achevés qu'en décembre 2017 en raison de la nécessité d'attendre le séchage

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6967a31fcdc6046d47463625

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

considérées comme étant, a priori, favorables à la cicatrisation des tubercules qui auraient pu être endommagés lors des arrachages et lors de la mise en caisses, mais que ces conditions ne favorisent pas le séchage

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

697e9183cdc6046d47776064

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

la solution réparatoire consiste en la reprise des intérieurs de Monsieur [C] [T] et Madame [E] [X], en ce compris la réfection des embellissements et du doublage en carreau de plâtre, ainsi que le séchage

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

6448c0a65ca6d8d0f8ef6879

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

[G] a été embauché en juin 2001 par la société EYMIN LEYDIER, aux droits de laquelle vient aujourd'hui la SAS SAICA PAPER FRANCE, en qualité d'employé polyvalent conducteur sécheur sur le site de Champblain

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

6448c0a75ca6d8d0f8ef6881

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

[S] a été embauché le 28 octobre 2008 par la société EYMIN LEYDIER, aux droits de laquelle vient aujourd'hui la SAS SAICA PAPER FRANCE, en qualité de sécheur sur le site de [Localité 4].

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

6448c0a75ca6d8d0f8ef6883

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

[I] a été embauché en 1999 par la société EYMIN LEYDIER, aux droits de laquelle vient aujourd'hui la SAS SAICA PAPER FRANCE, en qualité de sécheur sur le site de [Localité 4].

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

6448c0a95ca6d8d0f8ef6885

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

[E] a été embauché en janvier 1995 par la société EYMIN LEYDIER, aux droits de laquelle vient aujourd'hui la SAS SAICA PAPER FRANCE, en qualité d'employé polyvalent conducteur sécheur sur le site de [Adresse

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

6448c0ab5ca6d8d0f8ef689b

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

[Y] a été embauché le 1er septembre 2009 par la société EYMIN LEYDIER, aux droits de laquelle vient aujourd'hui la SAS SAICA PAPER FRANCE, en qualité d'employé polyvalent conducteur sécheur sur le site

Source officielle