L'alose feinte est identifiée comme une espèce quasi-menacée sur la liste rouge des poissons d'eau douce de France, avec un état de conservation qui se dégrade.

qu'il ne prend pas les mesures de conservation nécessaires qui répondent aux exigences écologiques des types d'espèces visés ; - il est dépourvu de base légale dès lors que le plan de gestion des poissons

Selon l'article R. 436-18 du même code, dans sa version applicable à la date de l'arrêté attaqué : " Les poissons et écrevisses des espèces précisées ci-après ne peuvent être pêchés et doivent être remis

société CESM s'étant vue confier la fourniture et la mise en place des pontons et de la passerelle.

C..., dont le projet vise à développer notamment des gîtes équestres d'étape dans quatre roulottes et avec pension de chevaux, créé la société La Pomone ; qu'après avoir déposé, le 15 mars 2012, une demande

Il s'agit, d'une part, de l'effacement ou de l'arasement des ouvrages et, d'autre part, de leur aménagement (passes à poissons, contournement d'ouvrages, etc.).

D E C I D E : Article 1er : L'arrêté du maire de Pomponne du 18 février 2022 est annulé en tant qu'il méconnaît l'article UB 4. 4 du règlement du plan local d'urbanisme de Pomponne dans les conditions

est situé [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, dûment habilité et domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Claire CORBILLE LALOUE de la SCP POISSON

: donné acte à [X] [A] de son absence de contestation des travaux d'enrochement et de soutènement du CD 902 entrepris et financés par la Sarl Moulin du Tarn, dit que la réalisation des passes à poissons

FOND DU 22 JUIN 2012 N° 2012/ 358 Rôle N° 11/19288 GIE BALICCO SARL GASTRO FOOD CANNES SNDA ANTIBES SNDA CANNES SARL GRASSE PRIMEURS SA BALICCO SARL AZUR MAREE SARL POISSONNERIE

donné acte à Alice Y... de son absence de contestation des travaux d'enrochement et de soutènement du CD 902 entrepris et financés par la Sarl Moulin du Tarn, • dit que la réalisation des passes à poissons

E A et Mme C G F, représentés par Me Greffard-Poisson, demandent à la cour : 1°) d'annuler l'article 4 de ce jugement du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d'annuler la décision implicite de la

site internet de façon à ce que les informations qu'elles comportent correspondent à celles indiquées sur les étiquetages et de retirer le visuel relatif aux ingrédients naturels comportant l'huile de poisson

et plans d'eau en deux catégories : / a) La première catégorie comprend ceux qui sont principalement peuplés de truites ainsi que ceux où il paraît désirable d'assurer une protection spéciale des poissons

la Vallée de l'Ubaye " et " Ubaye Serre-Ponçon ".

C... et de tous occupants de son chef, du logement qu’il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire « Porte des Poissonniers », située au 14-24 avenue de la Porte des Poissonniers (18ème

, le syndicat des copropriétaires du 49, rue des Poissonniers, le syndicat des copropriétaires du 76, boulevard Barbès, Mme C...

PONTONI, prise en la personne de son représentant légal en exercice, Siège social : [Adresse 4] Représentée par Me Céline DI LUCCIO de la SELARL CABINET D'AVOCATS BOISSERY-DI LUCCIO-VERKEYN, avocat au