Partly struck out of the list;Partly admissible;Partly inadmissible

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..., a relevé que deux chevaux et un mini poney présents dans une grande stabulation étaient « juste d'état » pour le premier cheval et le poney, et « maigre » pour le second cheval ; que, dans une pâture

l'expertise psychologique visée par l'arrêt que les troubles psychiques et les ressources intellectuelles précaires de Stéphane X... ont pour conséquence que "son jugement et son raisonnement demeurent pauvres

bloqué des films dont elle n'était pas en mesure d'assurer la programmation à Cherbourg et refusé d'accorder la priorité à la SNCC sur un film porteur au cours de la période estivale traditionnellement pauvre

Les véhicules ont été livrés à la société Hanbul Motors Corporation (la société Hanbul Motors), mentionnée en qualité de consignee sur certains de ces connaissements et de notify party sur les autres.

parties ; Vu le rapport du Juge-Commissaire, émettant un avis favorable au renouvellement de la période d'observation; Vu la communication de la cause au Ministère Public, et en présence de Madame PAUTHIER

condamnation de la défenderesse à lui payer la somme de 6 263.12 euros, au titre de consommation frauduleuse d’électricité, du 20 mai 2022 au 3 mars 2023, sur le poste de consommation situé à l’Oustau Dou Pastre

Denise, sorte de vraie-fausse chevalière de l'ordre du Mérite, se trimbale avec sa breloque à la boutonnière en compagnie du leader communiste, président de Région et sénateur, vrai-faux jumeau, faux pauvre

Pauty from a kiosk at Saint-Loup (Switzerland). Mr. Pauty recorded the conversation. At about 10 a.m., Mr. Pauty telephoned the Crime Squad and was put through to Mr.

The party shall submit a settlement proposal to the State Attorney’s Office within two months of the date of receipt of the proposal made by the State Attorney’s Office.

Partly struck of the list;Partly inadmissible

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2026 ; Vu les renvois de l'affaire ; Vu les convocations adressées aux parties ; Vu le rapport du Juge-Commissaire; Vu la communication de la cause au Ministère Public et en présence de Monsieur PAUTHIER

Aix-en-Provence, 2 mai 2019), par un connaissement émis le 2 mars 2013 à Durban (Afrique du Sud), mentionnant comme shipper la société sud-africaine FVC International (la société FVC) et comme Consignee et Notify Party

d'autre part, que Denise Y... avait attesté, le 15 septembre 1988, que l'enfant de sa soeur, Gilbert, reconnu par Daniel Z..., et qui était décédé dans un accident de la circulation, avait "été un pauvre

deux statuts n'est donc, une fois de plus, pas possible ; que la "démesure du fonctionnement" des chambres (d'agriculture) ne peut, de manière aussi minime que ce soit, être assimilable à la "pauvre