Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372132cd580146773f1c71
7 juin 1990
7 juin 1990
-De Haas, l'arrêt attaqué, infirmatif de ce chef, après avoir énoncé que le témoignage dactylographié mais signé par Mme Jacquemin, qui était devenue une amie du couple et une confidente de la femme, pouvait
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2305737_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Par un mémoire en défense, enregistré 25 mars 2025, la commune de Lucéram, prise en personne de son maire en exercice, représentée par Me Jacquemin, conclut : - à titre principal, à l'irrecevabilité
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2402726_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 février 2025, la commune de Fayence, représentée par Me Jacquemin, conclut, à titre principal à l’irrecevabilité de la requête au motif tiré de l’absence de
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2002055_20230213
13 février 2023
13 février 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 15 février 2021, la commune de Sospel, prise en la personne de son maire en exercice, représentée par Me Jacquemin, s'en remet à la sagesse du tribunal et conclut
Source officielle9ème Chambre
DTA_2510068_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Jacquelin, rapporteur ; Considérant ce qui suit : M. A..., ressortissant malien, né le 2 novembre 2006, est arrivé en France en tant que mineur.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2501605_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Jacquelin, rapporteur. Considérant ce qui suit : M. A..., ressortissant algérien, né le 20 juin 1981, a déclaré être entré en France en 2006.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2501636_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Jacquelin, rapporteur. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2505880_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Jacquelin, rapporteur ; - et les observations de Me Cujas, représentant Mme E....
Source officielle9ème Chambre
DTA_2505966_20260204
4 février 2026
4 février 2026
Jacquelin, rapporteur.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2311657_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Jacquelin, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M. A C B, ressortissant pakistanais né le 30 mai 1987, a déclaré être entré en France en 2005.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6033524b4276eb0341d38c2e
7 juillet 2017
7 juillet 2017
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Mars 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Jacqueline
Source officielle9ème Chambre
DTA_2210792_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Jacquelin, premier conseiller ; Mme Fabas, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 mars 2025. Le rapporteur, signé G.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2207680_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Jacquelin, premier conseiller ; Mme Fabas, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 juin 2025. Le rapporteur, signé G.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2205708_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Jacquelin, premier conseiller ; Mme Fabas, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2025. Le rapporteur, signé G.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd864aa
3 septembre 2002
3 septembre 2002
Par jugement du 4 janvier 1996 le juge aux affaires matrimoniales de RENNES prononçait le divorce de Jacqueline X... et de Michel Y..., et condamnait Michel Y... au versement d'une prestation compensatoire
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f93
27 octobre 2003
27 octobre 2003
C/ Jacqueline Suzanne Z... Emanuelle A... épouse B... RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS A C... C...
Source officielleCour d'Appel
6253c96dbd3db21cbdd88484
7 mars 2006
7 mars 2006
INSTANCE D'EVREUX du 11 Février 2005 APPELANTS : Monsieur Paul Y... ... 27400 LOUVIERS représenté par Me COUPPEY, avoué à la Cour assisté de Me Richard SEDILLOT, avocat au barreau de ROUEN Madame Jacqueline
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea50
5 décembre 2011
5 décembre 2011
APPELANTE : Mme Jacqueline X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931d4
28 avril 2016
28 avril 2016
ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Ordonnance n° 37 --------------------------- 28 Avril 2016 --------------------------- RG no16/ 00027 --------------------------- Michel X..., Jacqueline
Source officiellecr
édure suivie pour diffamation publiquec/Philippe F
61372542cd5801467741c4af
16 mars 1993
16 mars 1993
Guy, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 9 avril 1992, qui, dans la procédure suivie pour diffamation publique contre Philippe F., Jacqueline L.
Source officiellePage 81 sur 410